Les évolutions du droit de la famille.

III) Les évolutions de droit de la famille

*L’ancien régime : avant la révolution

On se situe le droit de la famille ds le bouleversement juridique, il est directement influencé par des conceptions morales & religieuses qui s’appliquent en vigueur à une société à un moment donne.

*Première période jusqu’à la fin de l’ancien régime

Le modelé patriarcale hérité du droit romain fonde sur pater familias (le père est le seul détenteur de l’autorité ds le groupement. Il dispose un pouvoir absolu, et la femme n’avait que des droits très réduits. Le mariage était purement religieux sacramental célèbre a l’église.

        •        le mineur (- de 25ans)

        •        Le divorce n’existait pas

        •        Les enfants (légitimes, naturels, adultérait) n’ont pas de reconnaissance juridique, n’ont pas le droit d’héritier.

*La révolution (1789-1799)

Le principe était : l’égalité, liberté, laïcité.

Le mariage devient civil, et peut être résolue par le divorce, célébré a la maison commun en présence de 4 témoins (présence d’officier civil)

Divorce = par consentement mutuel

(Incompatibilité, l’adultère, condamnation pénale)

Changement. Le droit de naisse 1er enfant a la plupart des biens=> il y a d’égalité entre le fils et fille et l’enfants naturels/légales.

Le droit de la famille dépend de l’évolution des mentalité (LA LIBERALISATION DE MOEURS) ds une société.

Code civil 1804 CODE NOPOLEONIAN. Txt de compromis entre 2 tendances (conservatrice de l’ancien régime et de la révolution). Il va conserver certaines reformes de la révolution mais il va opérer un retour en arrière, au modèle patriarchales.  Va conserver la laïcité donc le mariage civil. Il maintient le divorce mais complique la procédure du divorce. Par ex il va supprimer les causes de divorce. (2 : de l’incompatibilité de mœurs, la démence (divorce a cause de la folie de l’autre époux). Va conserver aussi l’égalité ds le partage (Succession) et aussi l’autorité du mari sur sa femme.

A213 du code civil, a bqp évolué avec le temps. Il disposait «  le mari doit protection à sa femme et la femme doit obéissance à son mari ». La femme doit porter le nom de son mari et se soumettre aux devoirs conjugaux et au mari revient l’administration de biens du ménage (du patrimoine) et les biens de sa femme aussi. Le code civil va conserve, va renforcer l’autorité du père sur les enfants a tout âge l’enfant doit respect a ses pères et mère, mais c le père qui exerce la puissance paternelle et le droit de correction sur ses enfants.

Distinction entre les enfants naturels et légitimes, l’enfant naturel a un statut inferieur, il n’u ’a un lien qu’avec celui qui l’a reconnu et l’enfant ne peut pas chercher la paternité mais il peut chercher sa maternité, il n’a pas le même partage successorale, il ne peut hériter que un tiers.

Lois charbonniers.

Années 1960. Les grandes reformes. Notamment avec un grand juriste fr jean Carbonnier. il été désigné pr initier de reforme de droit de la famille. Le ministre de la justice a chargé jean d’initier  => innovation par bonnie. Marque le début des grandes reforme.

Première loi de 13 juillet 1965 va reformer les régimes matrimoniaux et le mariage. Elle va permettre a la femme d’exercer une activité professionnelle ss l’autorisation de son mari.

Loi du 4 juin 1970, relative a l’autorité parentale. Elle va remplacer la notion de puissance paternelle à l’autorité parentale qui est exercée par les 2 parents.

Loi de 3 janvier 1972 qui concerne la filiation. Cette loi a entièrement refondu le droit de la filiation, elle permet l’existence des enfant adultérain.

Loi de 5 juillet 1974 abaisser l’âge de la majorité a 18 ans.

Loi de 11 juillet 1975 qui a aussi entièrement refondu le droit du divorce. Notamment par l’institution d’un juge (juge des affaires matrimoniales) compétentes en matière de divorce.

Ttes ces lois ont pr effet d’établir l’égalité entre époux et égalité entre les enfants naturels et légitimes.

Années 1980. Des nouvelles reformes, lois qui viennent finaliser l’esprit des reformes intérieures.

Loi de 23 déc. 1985 sur les régimes matrimoniaux, pr but de parvenir à une égalité ente époux ds le domaine patrimoniale.

Loi de 22 juillet 1987 adaptée le droit de l’autorité parentale aux dvps de divorce. En Instaurant la garde conjoint entre les divorcies.  (La garde de l’enfant). Faciliter l’éducation des enfants.

Loi de 8 janv. 1993 qui crée le juge aux affaires familiales. Remplace le juge des affaires matrimoniales. Ce juge, sa compétence est de plus en plus large pr couvrir auj le conflit en cours de courdiniant, entre époux et partenaire. Contentieux de Divorce, séparation, les Qs de nom (nom de la famille) et Q de l’autorité parentales. Mais ce juge ne s’occupe pas a ts ce qui touche l’adoption et filiation (TGI qui s’en charge).

Fin de XXème jusqu’à nos jours.

Le doit de la famille a subit des profondes mutations qui sont la conséquence des évolutions des mœurs et aussi au progrès scientifique. (Recherche de paternité etc.).

Loi de 15 nov. 1998 qui a instauré le PACS, le pacte civil de solidarité.

Loi de 4 mars 2002 sur le nom de famille. Les parents ont le choix de choisir le nom de père ou mère ou bien les deux ds la limite de 2 (composé). Elle a pr effet d’établir l’égalité entre le père et mère ds le choix de PATRONYME.  

Loi de 17 mai 2013 ouvrant le mariage aux personnes de même sexe. Par cette loi est reconnu la famille homoparentale.

Le droit de la famille est étroitement lié a l’évolution de la famille elle même. On a des nouveaux modelés de familles. En l’espace de qq décennies le visage de la famille a profondément changé en france et ds les pays européens.  D’autres modelés de famille viennent concurrencer le modelé traditionnel issu du mariage. La famille traditionnelle est un couple marié avec un ou plusieurs enfants. Existe autres modèles  (pacs, concubinage (union libre), homoparentales, monoparentale). L’évolution du droit de la famille se caractérise avec plus de liberté, égalité, plus de solidarité Psk les liens parentales créent des obligation et droits a l’égard de membres de famille.

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