« Le droit souple, un défi à la normativité juridique ? »

Leçon d’introduction au vocabulaire juridique : 

La rhétorique est une discipline qui cherche a organiser le discours de manière à le rendre clair et accessible, afin que le raisonnement qui y est exposé soit compris, par le destinataire, voir, emporte sa conviction. Dans le milieu du droit, cette acception s’est davantage développé.

Le droit se rapporte beaucoup aux anciens, en tirant le bon, pour construire une façon de voir le monde actuel.

Les usages de la langue française sont assez diversifiés, et il est important de connaitre les usages en droit. Ici, l’usage est celui de la langue soutenue, la belle langue. Or, ce n’est pas nécessairement la manière dont on parle tous les jours. La maitrise de la langue est primordiale. Mais on retrouve aussi la maitrise de la logique.

Il est indispensable de travailler avec un dictionnaire.

Dictionnaire littré

CNRTL

Trésor informatisé de la langue française

Dictionnaire historique de la langue française

Bescherelle / bled

Grevisse le bon usage (deboeck)

Dictionnaire des figures de style

Guide du langage juridique (guide de rédaction  juridique)

        Introduction : 

Le droit serait un langage, puisque c’est une façon de parler dans une langue elle même. C’est un parlé particulier, on parle de langage spécial ou spécialisé.

« Le vocabulaire juridique est au sein d’une langue, l’ensemble des termes qui ont dans cette langue, une ou plusieurs acceptions juridique. Le vocabulaire juridique français, est l’ensemble des termes de la langue française qui reçoivent un ou plusieurs sens ».

« La juridicité du discours tient à sa finalité. Est juridique tout discours qui a pour objet la création ou la réalisation du droit. Ce critère finaliste est intellectuel. Il commande tout à la fois la logique et le ton du discours ».

« Le juriste doit se préoccuper du sens des mots. La langue de droit est habituellement considérée comme particulièrement claire, précise et rigoureuse. Le langage a été présenté comme l’un des instruments techniques du droit. Le juriste doit choisir avec soin les termes qu’il emploie. Il ne peut se permettre de prendre un mot pour l’autre. La qualification renvoie à un régime juridique qui ne peut être mis en oeuvre hors de son domaine ».

La qualification c’est l’opération intellectuelle par laquelle on rattache une situation particulière à un régime juridique.

        1. Désigner juridiquement : 

«  Ce n’est pas à n’importe quel homme qu’il appartient d’institut le nom mais à un artisan de noms. Or celui ci, semble t-il bien, c’est un législateur : entre tous les artisans, celui qui le plus rarement apparait dans l’humanité. » (Platon).

Les mots, sont les éléments du vocabulaire juridique. Ils sont porteur de sens, ce sont des unités significatives.

On cherche a situer le vocabulaire juridique relativement au vocabulaire courant, en isolant les termes qui n’ont de sens qu’au regard du droit.

CM2

Comment un mot devient juridique ?

Un mot va avoir une valeur par son sens, et l’ensemble va constituer ce qu’on appelle la charge juridique.

        1.1. L’appartenance juridique :

Nous allons distinguer les mots exclusivement juridique, des mots ayant une double appartenance (vocabulaire juridique et courant).

        1.1.1. L’appartenance exclusive : 

L’appartenance exclusive d’un mot au vocabulaire juridique s’explique par plusieurs facteurs :

• L’origine
• L’usage

        a. L’origine : 

Certains mots sont d’origine juridique récente, ce qui explique qu’il n’ait pas rayonner dans le langage commun.

Exemple : en tout état de cause, bail.

Parfois, un mot a une origine savante, venant du latin ou du grec.

Exemple : contrat synallagmatique.

        b. L’usage :

Les mots dont l’appartenance juridique est exclusive, sont inconnu du monde profane. Ils sont employé que par des initié.

Parfois l’usage des mots juridique est rare. Soit parce que la chose désigné est en voie de disparition, soit parce que le législateur y a substitué un autre mot.

Exemple : antichrèse, supprimer du code civil en 2009, et remplacé par gage immobilier.

Les mots ont un sens exclusivement juridique et pas ailleurs.

        1.1.2. La double appartenance :

Un terme peut posséder plusieurs sens dans un des vocabulaire, voir même dans les deux. On parle de polysémie, lorsqu’un mot a un sens juridique et un sens extra juridique.

        a. L’appartenance juridique principale : 

Les termes polysémiques, dont le sens juridique est principal, passe dans le langage courant au travers d’un sens dérivé. Ils sont porteur de notions fondamentales, et prennent souvent un sens figuré dans le langage courant.

Exemple : héritier (d’une pensée, d’une école, continuateur spirituel).

        b. L’appartenance juridique secondaire : 

« Le langage juridique met en oeuvre ces termes outils dans le respect absolu de son sens commun »

        1.2. La charge juridique : 

...