Le destin du Code civil de 1804

Le destin du Code civil de 1804

Accroche « Ma vraie gloire n’est pas d’avoir gagné quarante batailles ; Waterloo effacera le souvenir de tant de victoires ; ce que rien n’effacera, ce qui vivra éternellement, c’est mon Code Civil ». declarait napoleon bonapare captif à Saint Hélène. a propos du devenir de son code civil, et ce dernier avait bien raison.

def le code civil est un Ouvrage réunissant l'ensemble des dispositions législatives et réglementaires relatives au droit civil. C’est le fruit d'une volonté de codification qui a pour but le regroupement, la simplification et la modernisation des règles de droit existantes, en termes généraux et accessibles à tous. Il regroupe l'ensemble des règles qui déterminent le statut des personnes, celui des biens et celui des relations entre les personnes privées.

Contexte

Le droit français a pour ancêtre historique le droit romain. À Rome, le droit se distingue de la religion et de la morale et devient une véritable science technique. C’est l’ancêtre du droit napoléonien, et sur quoi ce dernier s’est inspiré. À la chute de l’Empire Romain il y a l’Ancien Droit. Au Moyen Âge, les relations juridiques entre les personnes résidant en France sont régies par des règles variant de province à province. Des tentatives d’unifications sont faites mais aucune n’a abouti. Au 12eme siecles il y a un certzin mouvement  d’unité et de reconstruction, ce qui amène la revol française. La politique de la révolution veut faire table rase du passé et veut faire une rupture avec la monarchie. La révolution continue jusqu’au coup d’État de napoleon bonaparte. Ce dernier decide de donner un nouveau souffle a la France et decide donc d’etablir un receuil de regles. Alors le 30 ventôse de l'an XII est ordonnée la réunion en un seul corps de lois, sous le titre de Code civil des français, des 36 textes votés en l'an XII. Il est composé par 4 rédacteurs tel que portalis, bigot de preameneu, tronchet et maleville, sous l’impulsion de Napoléon, est promulgué le 21 mars 1804 et Rebaptisé officiellement Code Napoléon par le décret de 1807. C’est une œuvre juridique issu du droit coutumier et du droit écrit, qui trouve sa source dans le droit romain, le droit royal et enfin le droit de la Révolution. Ainsi le Code civil est fait pour s'inscrire dans le temps. Il a pour but d’instituer la démocratie. Cette œuvre connaît un succès majeur dans le XIX. Il est source d’inspi dans d'autres pays du monde grace a son coté innovateur. Cependant il connait un déclin au XXe siècle.

Interet

Le code civil etait très attendu chez les français. Puisqu’il represente le symbole d’une France renaissante, il est fait pour perdurer dans le temps. Le code civil est donc une une œuvre de rupture mais aussi conciliatrice d’ou l’interet d’analyser ses amenagement. L'esprit du siècle repose sur une idée de nouveauté législative pour une rupture nette avec le passé. Or, il est nécessaire de concilier les idées révolutionnaires avec les traditions du peuple français et de conserver des anciennes coutumes. C’est donc en quelque sorte un memoire. Selon cet esprit des siècles, le droit doit s'inscrire dans la continuité historique de la société. C’est l’avenir qu’on lui a tracé. Cependant il est necessaire de comprendre que les valeurs du 19eme siecle ne peuvent pas être identique a celle du 21eme. Le monde evolue ce qui est synonyme de changement législatif ou encore de modernisation. En effet les valeurs et certaines regles du code civil peuvent être menacer, ce dernier etant conservateur.

pb il est donc important de s’interogger sur l’ evolution du code civil face aux transformations de la société. Comment le code civil a evolué face aux transformtions e la société.

plan le code civil a fait des débuts dans l’histoire très prometteurs, on peut constater les prouesses du code civil a son apparition (I), cependant, 2siecle après sa création, on peut constater sa décadence (II).

1. Les prouesses du code civil

A la promulgation du code civil, ce dernier se voit être le sauveur de la France, l’espoir de reconstruction après la révolution. Le code civil est donc un symbole d’unité (A) pour les français et pas seulement car le code rayonne également dans les autres pays du monde comme source d’inspiration (B)

1. Le code civil, un symbole d’unité

→Dans l’ancien regime Le sud de la France est fidele au droit romain. Tandis que le nord de la France est fidele a l'influence germanique: c'est un pays de droit coutumier. Il y a donc une profonde division au sein des français au niveau du droit.

Apres le passage de la revolution française, le code civil va permettre une reconstruction de ce droit instable. En effet a la revolution on passe de monarchie a republique dans les conditions de la revolution et les revolutionnaires voulaient clairement faire table rase du passé a en inventant un  nouveau calendrier. Napoleon grace au code civil, va donner un nouveau souffle a la France. Il y aune volonté de pacifié le pays et de reconcilier les français. Le code civil marque alors l'éclatement de l'Ancien droit et la soumission de tous les français a une même loi et aux même obligations. Napoleon bonaparte veut unifier le peuple autour du code civil, ce dernier est donc une œuvre unificatrice. C’est un symbole de l’union des peuples français

→  le code civil fait egalement des compromis. Nous pouvons remarquer une combinaison entre le droit des pays de coutumes et le droit écrit. La commission mise en place pour la redaction du code civil est composée de 4 juristes représentant les différentes tendances juridiques de la FR ; en effet Portalis et Maleville viennent de pays de drt romain alors que Bigot de Préameneu et Tronchet viennent de pays de coutume. Nous observons donc le compromis que presente le code civil en reconciliant coutume, ancien droit et idées revlutionnaires. Par exemple, ils ont puisé dans des institutions de l’ancien régime pour le régime de la communauté entre époux. 

Il y a une volonté d'unité nationale

1. La rayonnance du code civil

→Les rédacteurs du Code Civil de 1804 souhaitent une œuvre innovante, et veulent créer une codification sur de nouvelles bases juridiques. Le code civil est une œuvre d’idéee nouvelles affirmant l'égalité et la libertés des individus devant la loi. Par exemlpe le code civil consacre la propriété comme un droit absolu à l’article 544 ou l'art.1780 avec la prohibition du contrat de travail perpétuel. Le droit se confond ainsi avec le Code. Grace a toutes ses idées nouvelles, grace au nouveau souffle que degage cette legislation unifiée, le droit France devient un modele. Ce culte se propage à l'étranger. Le code n'est pas un modèle uniquement pour les français, d'autres pays s'en inspirent fortement. Differents pays en apprécient la qualité. Par exemple la Louisiane a appliqué le code civil, ou encore le Québec, Haiti. Le Code civil a cette époque est non seulement la source presque exclusive du droit français mais c'est également la source d'inspiration juridique le plus puissance dans le monde. Le code civil a donc eu un rayonnement considérable à l’étranger, puisque de nombreux pays (d’Amérique du sud, d’Afrique, du Moyen-Orient) s’en sont beaucoup inspirés pour élaborer leur législation, il a également eu un éclat particulier au XIXe siècle (siècle de gloire du CC). c’est un modele pour les legislations du monde, un modele pour les auteurs, un modele pour les universités, pour les ecoles etc…à tel point que les universitaires le commentaient article par article.

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