Le destin du Code Civil 1804

DISSERTATION :

Le destin du Code Civil 1804

"Ma vraie gloire n'est pas d'avoir gagné 40 batailles, Waterloo effacera le souvenir de tant de victoires ; ce que rien n'effacera, ce qui vivra éternellement c'est mon Code Civil". En France, le code civil a été promulgué le 30 ventôse an XII (21 mars 1804) par le Premier consul Napoléon Bonaparte, connu aussi sous le nom « Code Napoléon ».  Napoléon Bonaparte a été le 1er empereur des Français, du 18 mai 1804 au 6 avril 1814.   Pour la première fois, dans l'histoire de la France, le Code Civil Français uniformise les règles de vie commune des Français avec 2 281 articles qui furent réuni, déterminent le statut des personnes, celui des biens et celui des relations entre les personnes privées. Voyons les changements du Code Civil avec l’évolution de la société, car le Code Civil est un moment déterminant dans l'histoire de l'Humanité et dans l'histoire de la France, il y a eu donc un avant le code civil  (I) et il y aura un après (II), l’année 1804 est une césure.

I/ Avant la création du Code Civil

Avant la création du Code Civil, il y a eu plusieurs complications pour arriver à la meilleure codification du Code Civil

A) la genèse du Code Civil

Le droit par excellence avant était le droit romain et notamment les compilations de Justinien, c’était le code de référence. Une multitude de jurisprudence, c’est à dire de nombre incalculable de lois, de décisions juridique ce faisait que plus personne s’y retrouvait. Justinien a donc décidé de faire le tris des règles qui doivent subsister et celles qui doivent disparaitre. Il ordonne la rédaction d'un certain nombre de texte, celles qui n'y figuraient pas étaient abrogées. Ce sont 3 compilations incomplètes, une 4e sera crée. Les institutes qui étaient le livre de droit officiel des étudiants en droit de l'empire romain. Le digeste, le recueil des opinions, des avis, des sentiments des juristes de l'empire romain qui est égal à la doctrine d’aujourd’hui. Le code de Justinien qui est la compilation des lois romaines qu'il voulait continuer à voir appliquer, puis la dernière, les novelles sont les lois promulguées par les empereurs après le code de Justinien. Références pour les étudiants de droit de l'époque romaine, les compilations seront connues lors des croisades ; au milieu du XIIème les 1ères facultés de droit sont apparues en Europe de l'Ouest : Bologne, Montpellier, Paris, Oxford. Il y a eu 3 tentative qui ont échouées : 3 rejets de CC : 1793, 1794, 1796 tous rédigés par Cambacérès car les révolutionnaires avaient beaucoup lu Rousseau (notamment le Contrat Social) soit le but était de redécouvrir l'Homme de la nature contre les moeurs pour forger un Homme nouveau.

 B) la Codification du Code Civil

Selon Napoléon,la Révolution a fait des citoyens français des grains de sable, des individus isolés ; il veut donc mettre en place des "masses de granite" qui perdurent pendant des décennies. Rousseau qui avait remis à l'honneur les démocraties antiques où il y avait des institutions a inspiré Napoléon qui voulait la même chose pour consolider la Révolution. Napoléon a donc décidé pour la première fois qu'un projet de CC sera confié à une commission c’est une idée que pour une question politique, pour qu'un problème soit bien traité rationnellement puis efficacement, il faut qu'il y ait une unité de conception et une réalisation par un seul ou quelques individus. La commission des 4 était constitué de Tronchet le président de la commission, de Bigot-Préanemeu qui était un spécialiste de la coutume de Bretagne, Portalis connaissait parfaitement le droit romain, Malville était le secrétaire au tribunal de Cassation. Ils ont était désignait car, ils viennent de 4 provinces différentes, sont praticiens du droit (avocats à un moment de leur carrière, magistrats pendant la Révolution), avaient des compétences incontestées, étaient tenu à l'écart de la vie politique et liés à aucun scandale. Le Code Civil écrit en 4 mois, à la différence des projets de Cambacérès, ils déclarent s'inspirer des coutumes de l'ancienne France, des ordonnances royales, de la doctrine des auteurs. Ce code civil, dans l'esprit de Bonaparte est une conclusion de la Révolution et aussi début de la nouvelle France . La Déclaration des Droits de l’Homme et des Citoyens pose les nouveaux principes, le Code Civil les transpose dans l'ordre privé. Portalis était persuadé que le Code Civil  (dont le titre officiel était "Code Civil des français") était destiné à s'appliquer au moins à toute l'Europe ; fin XVIIIème, il y a déjà une communauté européenne autour des mêmes idées, les philosophes ont voyagé et les étudiants circulaient en Europe. Partout en EU il y a une philosophie du droit qui domine : le droit naturel est l’idée qu'il existerait un droit intemporel et universel qui vaudrait pour tous les temps et tous les pays ; précisément le code civil, comme la DDH apparaissait à tous les européens comme étant cette traduction d'un droit fondé sur la Raison, immuable.

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