Le destin du Code Civil

Le destin du code civil

« Ma vraie gloire n’est pas d’avoir gagné quarante batailles ; Waterloo effacera le souvenir de tant de victoires ; ce que rien n’effacera, ce qui vivra éternellement, c’est mon Code Civil ». A dit Napoléon Bonaparte quand et était en exil à Saint-hélène en 1815.

L’appellation « Code Napoléon » désigne notre Code Civil et ses 2281 articles d’origine, au regard de son Histoire. Il est rédigé sous l’impulsion de Napoléon et est promulgué le 21 mars 1804. 

Le Code Civil est un recueil de lois qui réglementent la vie civile des français, de la naissance à la mort. Il fonde les bases écrites de notre droit moderne français. Il est le recueil officiel des dispositions législatives et règlementaire qui régissent une matière comme le code pénal, souvent avec indication d'origine. Il désigne l'ensemble des textes réunis, à la source dans l'édition ordinaire et seule officielle.

Publié en 1904, sous le titre du "code civil des français" il change de nom en 1807 "code napoléon", puis a la restauration en 1855, il est rebaptisé mais par coutume, il va garder al nom de "Code civil".

Ce Cc est inspiré du drt romain. Il repose sur un compromis politique entre les idées de l’ancien régime et idées révolutionnaires. Cette œuvre connaît un succès majeur dans le XIX. Il est inspiré d'autres pays dans le monde par son coté innovateur. Cependant il connait un déclin au XXe siècle.

Nous pouvons lors nous demander comment le Code Civil a-t-il évolué depuis sa création.

C'est sous ce point de vue que nous allons tout d'abord voir le culte du code civil (I) puis sa répercutions dans le monde (II)

I/ Le culte du Code Civil

A) L’origine du Code Civil

Au XIXe Siècle, malgré les nombreuses tentatives d'unification de la France après la révolution, c'est en rentrant d'Italie que Napoléon Bonaparte décide de mettre en place une commission qui est chargé de rédiger un projet. Cette commission est composée de 4 juristes qui représentant les différentes tendances juridiques de la FR. Parmi c'est juristes il y a Portalis, un avocat d'Aix, pays de drt romain, Bigot de Préameneu, un avocat du pays de coutume de Bretagne, Tronchet, un avocat du Parlement de Paris, pays de coutume et enfin Maleville, qui est lui aussi avocat du parlement de Bordeaux, pays de droit romain. Puis est promulgué le 21 Mars 1804 par N.B

Le Discours préliminaire du projet de CC prononcé par Portalis offre le meilleur témoignage de l'esprit du Code Civil. Le Code Civil est inspiré d'une idéologie conservatrice. Il y a une volonté d'unité nationale et une croyance dans le droit naturel

Le souffle de la révolution habite le code. Nous pouvons le voir dans l'art. 165 avec la célébration obligatoire du mariage, dans l'art.1780 avec la prohibition du contrat de travail perpétuel.

Le Code Civil est un symbole, le symbole de l'unité française, nationale. Il marque l'éclatement de l'Ancien droit et la soumission de tous les français a une même loi et aux même obligations

B) L'organisation de ce Code

L'organisation du Code Civil se retrouve dans différents caractères. Le Code Civil est une œuvre transactionnelle. Sur le fond il est une transaction, entre la philosophie révolutionnaire et les tendances de l'ancien régime. On peut ainsi accommoder l'ancien droit français et le droit intermédiaire si l'on puise dans les sources historiques du droit ancien. Nous pouvons ainsi remarquer une combinaison entre le drt des pays de coutumes et le drt écrit.

Le cc est présenté

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