La spécifité du droit commercial

Massamba sarr L3 Droit privé

Sujet la specifité du droit commercial

Le droit commercial, a l’occasion de la stérilité de son discipline mère le droit civil face aux pratiques des affaires, voit le jour. Pour autant, le droit commercial est une de ses branches. En effet, le droit commercial impose ses propres règles au point qu’il est spécial.

C’est dans cette allure que s’inscrit notre sujet, tel que « la specifité du droit commercial ». Cependant, on ne saurait s’empêcher de définir le droit commercial comme étant un le droit qui désigne l’ensemble des règles particulières applicable aux commerçants, aux sociétés commerciales et aux actes de commerce. Ce sujet, aussi important soit-il ne ferai l’objet d’une étude effective car on se cantonnera d’approfondire la particularité du droit commercial et son domaine d’application.

En effet, on pourrait s’en tenir de se poser la question cruciale qu’est : quelle est la spécifité du droit commercial ?

En outre, ce sujet, renfermant de richesse comme tout autre sujet mais celui l’est encore plus. Son étude nous permet de mieux cerner qu’a force de constater le droit commercial suit le cours d’une longue évolution. Ce qui traduit sa rescousse au droit civil connu généralement sous le nom du droit commun qui ne prévoyait pas la solution a certaines questions juridiques.

Pour répondre à la question ainsi posée, nous allons essayer de voir a priori la specifité du droit commercial (I) et secundo son domaine d’application (II)

I- La particularité du droit commercial

A l’heure actuelle, le droit commercial se distingue des autres par ses caractères (A) et sa liberté de preuve (B).

A- Les caractères du droit commercial

Le droit commercial, nouvellement nait présente des caractères qui lui sont spéciales. Ces caractères telles que la rapidité la sécurité flexibilité font son charme. En effet, ils facilitent les relations qu’entretiennent le commerçant vis à vis aux autres. C’est pour faciliter la rapidité des opérations commerciales que le droit des affaires a édicté un certain nombre de règles spéciales aux actes de commerce.

D’une part, le droit commercial a tendance à supprimer un certain nombre de formalités qui auraient pour conséquence de retarder la conclusion et l’exécution des opérations commerciales.

B la liberté de preuve

Contrairement au droit civil souvent appelé droit commun, le droit commercial fait en sorte que les actes (acte de commerce) accomplit par les commerçants soient souple. En effet on n’a pas besoin de preuve dans la relation des commerçant car seul l’engagement d’honneur et la bonne foie suffit largement. C’est la raison pour laquelle en droit commercial en principe, la preuve est libre, tel n’est pas le cas des contrats civils qui exigent la production d’un écrit ou d’un commencement de preuve par écrit. En droit commercial également, la date d’un acte peut être prouvée par tout moyen. Contrairement au droit civil, la mise en demeure en droit commercial ne nécessite pas un exploit d’huissier. Selon un usage consacré par

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