La séparation des pouvoirs selon Montesquieu

Alan Deepchand TD1

Dissertation : La séparation des pouvoir selon Montesquieu

« Pour qu’on ne puisse pas abuser du pouvoir, il faut que, par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir » disait alors Montesquieu dans son ouvrage Esprit des lois sorti en 1748. Dans cette citation, l’auteur considère qu'il y a naturellement dans la société politique un phénomène de division et celui qui détient le pouvoir tend à en abuser, ainsi pour éviter que cela se produise, l'idée de Montesquieu est de promouvoir la séparation des pouvoirs pour éviter qu’une personne en abuse et donc lutter contre l’absolutisme. La théorie de la séparation des pouvoirs suppose que les trois fonctions ou puissances selon Montesquieu, exécutive, législative et juridictionnelle soient exercées par trois organes différents et que les pouvoirs soient égaux et complémentaires. Ces trois fonctions sont les pouvoirs de l’Etat et chaque pouvoir a des compétences particulières, l’exécutif exécute les lois, dirige l’administration, conduit la politique étrangère et la politique de défense, le législatif vote les lois, gère le budget de l’Etat et dans certains pays il contrôle l’action du pouvoir judiciaire et exécutive et enfin le pouvoir judiciaire a pour rôle de contrôler l’application de la loi et de sanctionner son non-respect.

Malgré le fait que Montesquieu soit considéré comme « le père de la séparation des pouvoirs » ce n’est pas lui qui l’a inventé, il a développé cette théorie déjà existence et sa pensée a dominé les anciennes. Aristote en 384-322 avant Jésus-Christ avait déjà envisagé cette théorie, mais cette théorie a connu un essor avec John Locke en Angleterre dans son second Traité du gouvernement civil (Essay on the Gouvernment) en 1690. Locke explique alors que l’Etat détient trois pouvoirs : le pouvoir législatif, le pouvoir exécutif et le pouvoir fédératif qui est en fait celui de conduire les relations internationales. L’influence de Locke finira par être éclipsé par celle que présentera Montesquieu en 1748. Le principe de séparation des pouvoirs a été inscrit dans l’article 16 de la déclaration des droits de l’homme et du citoyen. Aujourd’hui la séparation des pouvoirs en France offre des garanties contre l’abus des pouvoirs, contre la concentration des pouvoirs.

La séparation des pouvoirs aujourd’hui est un élément essentiel aux Etats qui ont une constitution comme le dit l’article 16 de la Déclaration. Cette théorie de séparation des pouvoirs a connu à véritable essor avec le développement fait par Montesquieu, mais la pensée de celui-ci, celle qui a dominé est-elle toujours actuelle ? Ainsi Il faut se demander si la théorie de la séparation des pouvoirs fait par Montesquieu est toujours pertinente aujourd’hui.

Pour répondre à cela il faudra d’abord étudier le développement de la vision de Montesquieu sur la théorie de la séparation des pouvoirs (I) puis il faudra voir qu’aujourd’hui cette vision aujourd’hui reste pertinente mais présente des limites dues à l’évolution de la société (II).

I – Le développement de Montesquieu dans la théorie de la séparation des pouvoirs

La pensée de Montesquieu sur la théorie de la séparation des pouvoirs est la pensée qui a dominé le domaine, il s’agissait pour Montesquieu d’une lutte contre l’absolutisme basé sur une séparation des pouvoirs mais non strict, qui permet d’établir des relations entre les pouvoirs.

(A)- Une recherche de la liberté, basée sur la division des pouvoirs

Face à l’absolutisme royal, Montesquieu recherche un régime qui puisse assurer la liberté politique qui serait préservée contre l’arbitraire du pouvoir, c’est-à-dire contre l’absolutisme. L’auteur disait alors « c’est une expérience éternelle que tout homme qui a du pouvoir est porté à en abuser » pour évite que cela ne se produise Montesquieu s'efforce de proposer un certain nombre de moyens pour remédier à ce problème. Montesquieu écrit son livre majeur de l'Esprit des lois en 1748 en observant les sociétés politiques de son époque et la société politique qui lui semble la plus satisfaisante c'est le royaume d'Angleterre. En effet dans son ouvrage, dans le chapitre VI, l’auteur parle de la Constitution de l’Angleterre où il y a une séparation des pouvoirs visant à lutter contre le despotisme. Le modèle Anglais est alors le plus acceptable. S’inspirant du modèle anglais, il dit alors « Il faut que par la disposition des choses le pouvoir arrête le pouvoir » ainsi, pour ce penseur politique, il faut faire une séparation des pouvoirs car la liberté politique sera mieux protégée que si le pouvoir ne se trouve pas entre les mêmes mains d’un individu, le monarque. D’autre part, pour que le pouvoir arrête le pouvoir, il faut qu’il y ait une division du pouvoir. La séparation des pouvoirs est donc pour Montesquieu un moyen d’obtenir la modération du pouvoir et également un moyen de préserver la liberté politique et donc de lutter contre l’absolutisme. Pour cette division des pouvoirs, l’auteur distingue alors trois « puissances » le législatif, l’exécutif, et le judiciaire.

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