La hiérarchie des normes en droit français

DROIT

Le droit : la première image du droit est caricaturale car nous avons une vision figée du droit et une certaine méconnaissance du droit

pourtant → le droit est une matière vivante, sans arrêt en changement (ex : règles juridiques nouvelles ) Ξ le droit est en emprise avec la société

→ les juridictions depuis plusieurs années se sont multipliés

(ex : juridictions européennes: - cour européenne des droits de l'homme 1950

- cour de justice de l'UE 1957 )

c'est deux juridictions precedentes sont apparues durant la creation de l'UE (traité de Rome)

→ 1754 avant J.C : premier code de loi = Hannurabi

→ Empire Romain = Systhème juridique dont nous nous sommes inspirés mais avec des regles juridiques qui ont evolués, gardant tout de meme les anciennes regles

→ Droit souvent synonyme du droit penal pourtant ce n'est qu'un element du système, mais c'est le premier auquel on pense ( ex : jugement, justice… )

Il existe pourtant des droits civils ( ex : condamnation financière,...)

→ ATTENTION : confusion Droit/ Loi =>

droit : Le droit est l'ensemble des règles et normes générales qui attribuent prérogatives et droits aux personnes, et qui sont susceptibles d'une exécution contrainte institutionnalisée, notamment par l'intervention de la puissance publique, c'est-à-dire de l'État.

Loi :  la loi (du latin lex, legis, qui signifie loi) est une règle juridique suprême, générale et impersonnelle, ou l'ensemble formé de telles règles.

Pyramide de kelsen :

La hiérarchie des normes en droit français est une vision hiérarchique des normes juridiques françaises ainsi que de l'application des traités signés par la France

→ conseil constitutionnel : veille a se que les lois soient en accort avec la constitution

( cf : schéma enregistré vote des loi legis. )

→ le droit ne dit pas tout de la réalité social, il se peut que certaines réalitées sociales soient en vigueur sans que la question de droit y est etait voter ou accepter.

→ le droit repose beaucoup sur le vocabulaire, qui est à comprendre

→les premiers ecrits sur le droit n'on pas etait écrit par des juristes mais par des hommes d'art ou ecrivain suivant des cours jurdiques ( ex : Giraudoux « le droit est la plus puissante des écoles de l'imagination, jamais poète na interprèté la nature aussi librement qu'un juriste » livre- la guerre de troie n'aura pas lieu )

→ Les questions juridques n'ont pas changés au cour du temps, mais ce sont les reponses qui se sont vue évoluées et etre différentes

→ Auteurs contemporains s'interessent aussi aux materiaux juridiques, lors de situations qui

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