La place du droit dans la hiérarchie des normes

La place de la loi dans la hiérarchie des normes.

Pour pouvoir développer cette notion que sont les normes il faut tout d’abords définir ce qu’est une normes : une normes est une règle, donc entendu que c’est une normes elle est posé par une autorité compétente, sur un plan national, il y à donc la loi, le règlement, le décret, les circulaires ainsi que les arrêtés. Mais contre les normes de la nation s’oppose indirectement celle de la communauté en l’occurrence nous prenons l’exemple français, donc la communauté Européenne. Il y en normes nous trouverons donc les directive et les règlement, et les traité que tout les pays membre doivent ratifié. Donc nous voyons bien que toutes ces normes sont différentes et soumise a de différentes ordres. Il convient donc que dans un premier temps nous traiterons des différents échelons (1), puis ensuite des influences qu’ils ont (2).

I- Les différents échelons

Le niveau législatif : les lois sont classées comme ceci : Les plus proche de la constitution on trouve les lois dites organique qui sont des lois qui mettent en œuvre des dispositions de la constitution, ensuite il y a les lois ordinaires qui sont prises en vertu de l’article 34 de la constitution, qui réserve le pouvoir de créer certains sujets pour finir il y à les ordonnances garanties par la constitution, mais il faut les nuances ! Ce sont des normes qui sont prise par la pouvoir exécutif et qui généralement finissent par ce transformé en loi donc peuvent aussi ce retrouvé en haut de la pyramide de Kelsen, pyramide qui a était faite par Hans Kelsen fondateur de la théorie du droit avec sa pyramide, il classe le droit du plus fort au plus bas.

Il y à aussi l’échelon infra législatif : Qui sont au pied de la pyramide on y trouve les décrets qui sont des actes gouvernementaux, les arrêtés les circulaires tout ce qui émane des tribunaux. Cette hiérarchie est respecté a la lettre, car en aucun cas un décret peut venir contredire un décret , mais dans cette pyramide il manque les normes jurisprudentielles.

II-Les influences

Comment les tribunaux font t’il respecter a hiérarchie des normes ? Tout simplement avec l’interprétation de la règle inférieure : interprétation du juge : façon qui rend la norme compatible avec sa supérieure, ou il ce peut qu’il y ai une mise en œuvre de l’invalidation de la norme inférieure, c’est l’annulation de tout par l’effet d’une action en justice. Il y a aussi la mise à l’écart de a loi : elle ne va pas être supprimer, mais le juge va refuser d’appliquer dans le litige dont il est saisit. Mais ni le juge administratif ou judiciaire ne peut contrôlé la constitutionalité d’une loi.

Deuxième plan :

Sur le territoire national la loi et le législateur sont les plus puissants

Non car le droit communautaire remet en cause l’hégémonie de la loi.

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