La Constitution Américaine établit-elle Un régime Présidentiel?

La Constitution Américaine établit-elle Un régime Présidentiel?

"Pour qu’on ne puisse abuser du pouvoir, il faut que, par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir" , Montesquieu, de L’Esprit des Lois.

Le texte de la Constitution américaine est ancien, il date de 1787, après quelques années après l’apparition de L’esprit des Lois de Montesquieu.La constitution est un systeme dans lequel tous les organes n’ont pas les mêmes fonctions. La Constitution ne prévoit rien et ne commence seulement quand 9 États l’ont acceptés et ratifiés. Les trois principaux auteurs sont Alexandre Hamilton, James Madison et John Jay. Le régime présidentiel confère donc normalement un caractère stricte à la séparation des pouvoirs.

Nous allons nous demander si la séparation stricte des pouvoirs est-elle réellement respectée en Amérique ?

Nous allons nous intéresser sur la stricte séparation des pouvoirs ( I ) puis nous allons nous intéresser à l’affirmation du régime présidentiel ( II )

On présente souvent le régime présidentiel comme un régime de stricte séparation des pouvoirs dans lequel les pouvoirs seraient très cloisonnés et ne collaboreraient jamais entre eux. Mais, cette conception est à nuancer. C’est pour cela que nous allons à présent aborder une seconde partie concernant le mythe de la séparation des pouvoirs.

I-  La stricte séparation des pouvoirs :

La Constitution de 1787 organise une séparation stricte des pouvoirs (c’est-à-dire, pas de responsabilité politique, et pas de droit de dissolution), néanmoins, le système nord-américain repose sur  un système de poids et de contre-poids. Nous allons aborder cette partie en deux points, nous trouverons la fonction législative soumise à la balance des pouvoirs (A) pour ensuite découler sur le modèle du checks and balances.

A/ La balance des pouvoirs

La balance des pouvoirs est une solution développée par Montesquieu à partir de l’expérience anglaise indiqué dans son ouvrage de L’esprit des Lois dans le livre XI. Elle sera adoptée en 1787 par les constituants américaines.

Cette balance des pouvoirs consiste à partager le pouvoir législatif entre plusieurs organes qui se font contrepoids. Cette solution est complexe puisqu’on ne se contente pas de répartir les trois grandes fonctions ,celle d’exécuter, de légiférer, et de juger, entre des organes différents. Au contraire, on prend soin de répartir la fonction législative entre plusieurs autorités dont il faut coordonner les activités et prévoir les interactions. Le pouvoir ne doit pas empiéter sur un autre.

B/ Le modèle checks and balance

Cette théorie a inspiré les rédacteurs de la Constitution américaine, qui ont institué en 1787, un régime présidentiel organisé selon une séparation stricte des trois pouvoirs. On peut traduire cette théorie par l’existence de procédures de contrôle et de contrepoids.

Afin d’éviter que chacun des pouvoirs n’abuse de ses prérogatives, les constituants américains ont ainsi prévu un strict partage des compétences entre organes fédéraux et États fédérés. Ils ont également réparti le pouvoir législatif entre deux assemblées, donné au Président un droit de veto sur les textes législatifs, et reconnu parallèlement au Sénat la faculté de s’opposer aux nominations relevant du Président ou encore aux traités internationaux négociés par l’administration.

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