L'état; droit consitutionel

SEANCE 2

DROIT CONSTITUTIONNEL ETAT

Toute étude du droit constitutionnel engage la notion d'Etat. On a de l'Etat qu'une ambition générale donc indéterminée. Pour aller vite au fait, on sait ce qu'est l'Etat mais on ne sait pas l'interroger. On serait incapable de définir ce terme exactement. On va tenter de le définir et de savoir d'où ça vient.

I) Origine de l'Etat

On peut aborder la définition de l'Etat de différente manière : on va l'aborder philosophiquement et historiquement.

L'approche philosophique renvoi à une origine contractuelles de l'Etat

A) les origines contractuelles de l'Etat

Cette origine apparaît au 17 et 18e siècle. Ces théories présentent l’État comme l'expression d'un contrat.Un contrat pour quoi fr ? Ce contrat permet le passage de l'état naturel (état de nature) à la société civile. Dans l'état de nature, l'homme vit en autonomie cad ils se donnent ses propres lois. Si on étudie l’étymologie de ce mot, auto=soi-même, nomos=loi → donc faire ses propres lois. La société civile est une société organisée c'est-à-dire l'état tels qu'on le connaît.

Les théories contractuelles sont l'oeuvre de Hobbes, Locke et Rousseau

1) Thomas Hobbes (1588-1679)

La période à laquelle a vécu Hobbes explique sa théorie (« rien nait de rien »). Sa théorie n'a pas échappé à l'ambiance de son époque où il a vécu. Cette période était troublée, cruelle, sanglante. La donnée première de Hobbes c'est l’agressivité qu'il a rencontré. Publie l'ouvrage le Leviathan publié en 1651 dans lequel il expose sa théorie. Hobbes présente l'état de nature comme étant périlleux dans lequel l'homme est malheureux. Pq ? Pcq c'est un état marqué par la guerre de tous contre tous chacun contre chacun. Il y a une concurrence entre les hommes pour l'appropriation des biens nécessaires à la survie de l'homme. C'est pour ça qu'il a une vision négative. L’état de nature a quelque chose d'infernal. Pour autant l'homme a un truc pour s'en sortir : c'est sa raison. Par la raison, l'homme va faire un contrat qui va permettre le passage de l'état nature à la société civile. Par ce contrat, l'homme va céder tte sa souveraineté à l'Etat. C'est-à-dire que l'homme va se dépouiller de tt pouvoirs individuels pour le donner à un organe unique qui est le Léviathan pour Hobbes. Selon sa théorie, il doit y avoir une abdication totale de l'individu au profit de l'Etat. Mais plus encore pour lui, l'individu ne doit jamais juger Léviathan pcq cela reviendrait à remettre en cause le contrat.

Pour conclure, on s’aperçoit que Hobbes est à l'origine d'une approche totalitaire

2) Jean Locke

né en 1632 mort 1704, la période durant laquelle Lock a véçu montre que Locke était un lecteur de Hobbes. Sa théorie répond à celle de Hobbes, en prenant le contre-

pied de la théorie de Hobbes. Dans son ouvrage, « traité du gouvernement civil » ou essais, expose sa théorie et pour Lock la propriété est au cœur de sa théorie. Contrairement à Hobbes, Lock exprime que l'etat nature est paradisiaque, car les hommes sont libres . Toutefois, l'état de nature selon lui ne permettait pas, faute de loi et de juge, de garantir la propriété. C'est donc pour cela que les hommes vont conclure un contrat. Ils vont s'assembler afin de vivre ensemble dans le bien être, la sécurité et la paix. Une autorité va naître de ce contrat mais elle ne sera pas investis de ts les pvr. Ce faisant, elle ne peut être ni tyrannique, ni absolu. Cela signifie que l'autorité ne peut pas aller au delà de sa mission, à savoir vivre ensemble mais surtout garantir la propriété et la prospérité et la paix. Donc sa théorie est à l'origine de ce qu'on appelle « état gendarme » ou « etat minimum ».

3) Jean Jacques Rousseau

Lui, va exposer sa théorie dans son ouvrage « contrat social » publié 1762. Rousseau, comme Locke a une vision assez positive de l'état de nature dans laquelle l'homme est heureux, pour lui. Pour autant, des inégalités vont petit a petit se développer, l'ambiance va se dégrader. C'est pour cette raison que les hommes vont signer ce fameux contrat social par lequel ils vont perdre leur libertés individuelles et s'engager à respecter la volonté générale. Mais le plus important, c'est que, par ce contrat ils vont pouvoir participer à l'élaboration des lois qui sont l'expression de la volonté générale auxquels les hommes doivent obéir. Rousseau est à l'origine d'une vision démocratique de l'etat.

La théorie contractuelle de l'etat présente une double limite :

• historique : on a pas trouvé trace d'un tel contrat

• théorique :c discutable pcq le contrat repose sur la volonté mais aussi sur l'engagement. Or il est impossible que tout le monde souhaite signer ce contrat. Que faire de ceux qu'ils veulent pas signer le contrat ? En raison de cette double limite, la théorie contractuelle est purement spéculative et intellectuelle . Que se passerait il si l'état venait à disparaître ? On serait dans l'état de nature

B) Les origines historiques de l'état

Historiquement, l'état moderne tels qu'on le connaît, remonte au 15e , 16e siècle. Cela signifie deux choses : l'état moderne n'a pas tjr existé, il n'a pas forcément vocation à perdurer. On estime que le premier état moderne c'est la France. Norbert Elias état résulterait de la réunion de deux facteurs : l'un tourné vers l'intérieur et l'autre vers l'extérieur.

Tourné vers l'intérieur : ça serait a partir du moment où un groupe aurait saisi le monopole fiscal et militaire, cela lui ouvrirait le chemin vers tous les autres monopoles et donc il pourrait seul prendre le pouvoir à l'intérieur de l'état.

Tourné vers

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