Droit consitutionel : Quelle est la place de la representativité dans la democratie ?

Droit constitu td6

Quelle est la place de la representativité dans la democratie ?

1. La démocratie postule « La souveraineté nationale appartient au peuple »

1. Explication scientifique/savante (illogisme representant, volonte de la notion)
2. Signification usuelle de Loste Floret (dimension democratique du pouvoir postule)

1. Mise en œuvre de la representativite dans les modes de scrutin

1. Le scrutin proportionel plus democratie mais representatif
2. Le scrutin majoritaire mais plus representatif

Système de representation = les citoyens ne peuvent pas impliquer leurs representation.

Situation du sujet = la representation a fait l’objet de plusieur representation. Il y a un debat sur le representatif du système. Citer certain auteur.

Pb = dans quel mesure la representativiter constitue telle une condition necessaire de la representation ?

Ou

Peut ont determiner un système representatif a travers sa representativite ?

1. La representativiter conditions variable de la representation

1. Une representativite theoriquement effective en democratie direct
2. Representativite relative en democratie relative (limitation du droit de vote)

1. Representativite condition insuffisante de la representation

1. Lincertitude de la representativite par le mode de scrutin
2. La permanence de la representation fiction (ouverture/critique)

Document 5 :

Jaune : L’imputation constante de la séparation des pouvoirs a Montesquieu et la constitution d’Angleterre comme source d’inspiration de Montesquieu.

Vert : La reconnaissance des constitutions libérale reposant sur la distribution et l’agencement des trois pouvoirs de l’état. L’inexistence de la séparation des pouvoirs dans le texte. La confusion de la notion de séparation résultant de la théorie constitutionnelle de Montesquieu et La déconcentration des pouvoirs comme alternative au despotisme.

Bleu : Les effets de la deconcentration des pouvoirs : distinction organique et specification fonctionnelle et l’exclusion ou le « rejet » de la séparation des pouvoirs.

8 idées essentielles autour d’une idée principale du texte.

Thème centrale du texte : La confusion de la théorie de Montesquieu / La contestation de la théorie de la séparation des pouvoirs de Montesquieu.

Situer le texte : L’article a commenté est un extrait de l’ouvrage de l’Etat figure moderne de la politique publie en 1999 par Simone Goyard Fabre aux éditions Armand coli. L’auteure fut une philosophe française ….

Problématique : Montesquieu   a-t-il réellement théorisé la notion constitutionnelle de séparation des pouvoirs ?

1. Le rejet de l’attribution de la séparation des pouvoirs à Montesquieu

1. Une antériorité affirme de la séparation des pouvoirs à la théorie de Montesquieu

1. Les prémices de la séparation des pouvoirs
2. La fausse imputation de la séparation des pouvoirs à Montesquieu (doc 2/3)

1. L’admission de la distribution et l’agencement des pouvoirs (doc 1)

1. La nécessaire déconcentration des pouvoirs
2. La distinction indispensable des puissances

1. L’exclusion de la séparation fonctionnelle des pouvoirs

1. L’existence de la distinction organique

1. La distinction des organes constitutionnels
2. La garantie de l’indépendance des organes (doc 4)

1. La combinaison des pouvoirs au cœur de la pensée de Montesquieu

1. L’acceptabilité(admission) de la fusion des puissances (doc3)
2. L’empiètement nécessaire entre les pouvoirs

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