Introduction générale au droit et aux systèmes juridiques

[pic 1][pic 2][pic 3]

INTRODUCTION GENERALE AU DROIT ET

AUX SYSTEMES JURIDIQUES

[pic 4]

NOMS DES EXPOSANTS :

1. ATHANA ANSATA Bessem Yappele
2. ATIBACK Blaise Pascal
3. ATIGNABOUGONA AMAMANA Marie-Flavienne
4. ATIKU MERIT BAKUME
5. ATONNANG Laura Christelle

INTRODUCTION

La vie en société est régie et rendue possible grâce à un arsenal de règles tantôt religieuses, parfois morales et tantôt juridiques. Ce dernier type de règle retient notre attention et occupe une place centrale dans notre réflexion. La règle de droit ou la règle juridique est celle qui harmonise les relations entre les personnes vivants en société et sanctionnée par une contrainte émanant de l’autorité publique. Cette règle de droit se distingue des autres règles de conduite de par ses caractères. La règle de droit est générale, abstraite et obligatoire. En réalité, c’est ce dernier caractère qui fera l’objet de notre étude.

En claire, en quoi consiste le caractère obligatoire de la règle de droit ? Quelles en sont les implications qui en découlent ? Ces questionnements révèlent un intérêt juridique dans la mesure où elle nous permet de faire la différence entre la règle de droit et les autres règles de conduite. Dans le souci d’une analyse approfondie de notre sujet, il est important de présenter la consistance de ce caractère (I), avant de s’appesantir sur les implications qui en découlent (II).

PLAN DETAILLE

1. LA CONSISTANCE DU CARACTERE OBLIGATOIRE DE LA REGLE DE DROIT

Ici, nous parlerons de la signification du caractère obligatoire de la règle de droit(A) et de son identification ou de ses critères (B).

1. LA SIGNIFICATION DU CARACTERE  OBLIGATOIRE DE LA LOI

1. La règle de droit oblige et crée des obligations c’est-à-dire qu’elle est contraignante.
2. La règle de droit à un caractère obligatoire ceci veut dire qu’elle crée des ordres, des commandements. En d’autres termes, c’est une règle impérative et injonctive.

1. LE CARACTERE OBLIGATOIRE COMME UN ELEMENT DE DISTINCTION DE LA REGLE DE DROIT AVEC LES AUTRES REGLES DE CONDUITE

1. La règle de droit n’a pas d’effet relatif
2.  La règle de droit est impersonnelle

1. LES IMPLICATIONS LIEES AU CARACTERE OBLIGATOIRE DE LA REGLE DE DROIT

Nous parlerons du caractère obligatoire comme un élément de distinction de la règle de droit avec les autres règles de conduite (A) et de la règle de droit comme une assortie de sanction (B).

1. LE CARACTERE OBLIGATOIRE COMME UN ELEMENT DE DISTINCTION DE LA REGLE DE DROIT AVEC LES AUTRES REGLES DE CONDUITE

1. Le droit et la morale
2. Le droit et la religion

1. LA REGLE DE DROIT COMME UNE REGLE ASSORTIE DE SANCTION

1. Sanction pécuniaires
2. Sanctions privatives de liberté

...