Introduction au droit et au vocabulaire juridique

Introduction au droit et au vocabulaire juridique

Qcm

Introduction :

Il n’y a pas une seule définition du droit. Certain texte ou certaine pratique peuvent être considérer comme du droit ou pas

Dans les Année 70 Herbert Hart philosophe du droit écrit : « le concept de droit » il est peu de question. Relative à la société humaine qui était posé avec autant de persistance et qui ont fait l’objet de la part de théoricien réputé de réponse aussi diff étrange et lm paradoxal que la question qu’Est-ce que le droit

Dans les Année 90 la revue droite avait demander à des prof une définition du droit : les profs ont donner des définitions différentes et parfois contradictoire

Il ne peut pas y avoir une définition unique de ce qu’Est le droit car il Nest pas un objet naturel, n’est pas matériel, le droit sera donc ce qu’on décide de définir comme tel.

La science du droit va définir ce qu’est le droit : définition stipulative (on va décider de la définition)

Différence entre la science du droit (discours sur le droit) et le droit. La doctrine : résultat des chercheurs.

2 grand type de question : - approche théorique (qu’Est-ce que le droit en général spécificité, caractéristique)

                                           - Droit en vigueur dans un pays donner et une matière          spécifique (dogmatique juridique : rendre visible les règles en vigueur et mettre à jours les incohérence, difficulté, Mettre en relief les spécificités des systèmes étrangers)

               Chapitre1 : la place du droit au sein de la société

Pourquoi le droit se développe dans la société

« Ubi societas Ibi ius » : là où il y a une société il y a du droit

Il y a forcément des règles dans une société : peut varier selon

Le droit permet la pacification des rapports entre les individus

§1 Le droit et la pacification des rapports entre les individus

Forme de sécurité :

Thomas Hobbes philosophe anglais écrit : « le leviatan » « l’Homme est un loup pour l’Homme » l’homme est fondamentalement mauvais il faudrait alors des règles pour éviter que l’homme ne s’entre tue : état de nature = état de guerre permanant

Il est donc un théoricien du contrat social car ce contrat leurs permettrai de sortir de cet état de nature permanant.

Lorsqu’il écrit cet ouvrage Il est exilé (ce qui peut expliquer cette vision pessimiste)

Ce passage permet de protéger le faible contre le fort car il y aura sanction donc assurer une certaine forme de liberté.

L’être humain ne peut pas être absolument libre car il empiètera sur la liberté d’autrui la liberté ne peut qu’être relative et ne peut être libre qu’en présence de règles pour limiter les comportements. Une partie de la liberté sacrifier pour assurer la sécurité. 

La liberté a donc besoin du droit pour pleinement exister

« Le Léviathan » = l’état = la structure mise en place pour donner des règles à la société il faut donc un tier pour crée les règles et les faire respecter.

Gage de sécurité et liberté pour tous : l’état va assurer la protection des individus et va donc devenir souverain. Lorsque le souverain cesse de protéger les individus de la société le contrat ne tien plus on retourne à l’État de nature

Pour Hobbes le droit est un instrument de pacification de la société = nécessaire.

Le droit n’est qu’un des moyens qui permet la coexistence pacifique d’autre type de règles (moral religieuse) peuvent exister mais qui auront la même finalité.

Opposé de la vision de jean jaque rousseau

L’homme est bon par nature c seulement la société qui le rend misérable

François Ost : « Ubi societas Ibi régulas » le droit organise la quasi-totalité de nos société comptemporaine mais il existe encore des sociétés non pas régi par le droit mais régi par des règles morales, religieuse

On considéra des règles de droit des règles adopter selon des procédures régulières, spécifique et sera fixer par des règles de production du droit : La Constitution (Ex : règles de savoir-vivre n’est pas le résultat d’un processus délibéré et conscient)

Cette constitution va habiliter, encadrer, limiter le pouvoir politique et limiter le pouvoir des gouvernants.

§2 limiter le pouvoir des gouvernants.

La constitution en limitant le pouvoir du gouvernement permet de protéger les individus : le constitutionalisme (idéologie du siècle des lumières) pour empêcher qu’un seul homme est tout le pouvoir et insiste sur la division des pouvoirs il faut alors mettre en place différents organe.

Montesquieu écrit « pour qu’on ne puisse pas abuser du pouvoir il faut que par la disposition des chose le pouvoir arrête le pouvoir, il va donc distinguer le pouvoir législatif, judiciaire (applique la loi), exécutif. Ces fonctions son repartie entre des organe distinct il faut donc multiplier les gouvernements pour qu’aucun n’est tous les pouvoirs.

Au 18ems la question du droit particulier émerge car il doit avoir des règles suprêmes afin que toute les règles respectent ce que dit la constitution

Les Eu seront les premiers a appliqué la constitution formelle qui ne peut être modifier que par une procédure particulière = limite le pouvoir de l’état.

Cette idée va être prolonger par l’idée qu’un mécanisme spécifique doit être prolongé pour assurer le respect de la constitution : la justice constitutionnelle qui c’est développer après la 2em guerre mondial est expliquer par la nécessiter de faire respecter les droit fondamentaux (inscrit dans la constitution notamment inscrit après la guerre)

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