Introduction au vocabulaire juridique

Introduction au droit et au vocabulaire juridique

Qu’est ce que le droit ?

A quoi sert le droit?

Comment le définir?

Le droit est-il une création des hommes ?

Lorsque on se pose la question qu’est ce que le droit on doit faire une distinction entre le droit et les discours sur le droit.

Dans les discours sur le droit il faut faire une différence entre les approches théoriques et les approches plus pratiques.

En approche théorique on va se demander qu’est-ce qu’est le droit de manière générale, or en approche pratique on va s’intéresser au droit et à la jurisprudence= décision prise par les juges, on travaille sur le droit des contacts contentieux constitutionnelles tout ce qui est pratique et concret.

Chapitre I : La place du droit au sein de la société

I ) La nécessité du droit

1-Peut-il exister une société sans droits ?

2-Existe-t-il quelque chose au dessus du droit? Existerait-il des principes au dessus du droit ? concerne les théories du droit naturels

3- Les théories positivistes du droit

A. Le droit : un instrument de pacification

On va se poser la question pourquoi le droit existe-t-il ?

Inflation du droit législatif

Ubisoci etas ibi ius : la ou il y a une société il y aura du droit . Donc forcement pour vivre ensemble il y aura des règles qui vont s’instaurer, cela peut être des règles écrites ou des règles coutumières. Le recours à la force n’hésite des règles dans une société, pour faire du commerce cela nécessite des règles, pareil pour la société.

Première fonction du droit: pacification des rapports entre les individus.

L’instauration des règles va donc être le moyen de rapporter une stabilité.

Thomas Hobbes Le Leviathan et le citoyen 2 livres fondamentaux.

« L’homme est un loup pour l’homme vs L’homme est bon par nature » ( Rousseau)

Le contrat social: état de nature dans lequel le droit régnerait.

( Voir cours philo )

Hobbes considère que le droit qu’ont les hommes par nature est de se protéger lorsque personne d’autre ne peut le faire. C’est un droit que l'on peut abandonner par une convention.

L’idée que va ramener Hobbes est que le droit est un outil nécessaire en ce qui concerne la pacification concernant les relations entre les hommes.

B. Le droit: un instrument de limitation du pouvoir des gouvernants

La constitution va permettre de poser des règles, elle va prévoir comment un individu arrive au pouvoir. Des règles sont mise en place pour designer si la personne est légitime de gouverner. La séparation des pouvoirs: origine dans l’histoire constitutionnelle britannique, c’est une théorie qui dit que pour limiter les pouvoirs on va donc les séparer pour pas qu’il y est un seul homme qui détienne tous les pouvoirs c’est à dire lutter contre le pouvoir arbitraire.

Montesquieu dans son ouvrage L’esprit des lois va théoriser cette séparation des lois: “Pour qu’on ne puisse pas abuser du pouvoir il faut que par la disposition des choses le pouvoir arrête le pouvoir”.

3 pouvoirs distincts: celui qui fait les lois, le pouvoirs exécutif de celui qui applique les lois, le pouvoir judiciaire qui va être le pouvoir de régler les litiges en appliquant la loi.

On va créer des institutions et on va leur donner des instructions très précises pour ne pas qu’elles puissent sortir du pouvoir qu’on leur a attribué.

Cette idée de la séparation des pouvoirs, on va la retrouver dans la déclaration des droits de l’homme article 16: “ Toute société dans laquelle la garantie des droits n’est pas assurée et la séparation des pouvoirs n’est pas déclarée il n’y a point de constitution.”

Le droit assure la pacification et la liberté entre les individus. La déclaration des droits de l’homme proclame tout cela mais cela ne sera instauré qu’à partir de la moitié du XXème siècle. On va ainsi créer ce que l’on appel des juridictions constitutionnels et leur but va donc être de contrôler que les lois soit conformes à la constitution.

En France c’est en 1958 la création de la première juridiction constitutionnelle ce qui est très récent. En France avant 1971, la déclaration des droits de l’homme n’est pas opposable au parlement.

L’idée est d’obliger les gouvernants à respecter les droits et libertés des individus.

Le droit est nécessaire dans une société pour pacifier les liens entre les individus et pour limiter les pouvoirs des gouvernants dans le but de garantir les libertés des individus.

II ) Les théories du droit naturel

A. Définition général des théories du droit naturel :

Le point commun entre ces théories c’est qu’il existe quelque chose au dessus du droit : cela peut être un idéal de justice, des valeurs, des coutumes ou autres. Nous avons des principes supérieurs vers lesquelles le droit doit tendre. La loi des hommes dans une société ne doit pas transgresser ces principes.

Les principes vont pousser l’individu à transgresser le droit en vigueur s’ il juge que ces lois sont injustes, ex: Antigone.

Les théories du droit naturel vont distinguer la loi des hommes et celle de la nature et au final celle de la nature va donc être supérieures.

B. Les théories du droit naturel à travers l’histoire :

1. Le droit naturel classique de l’antiquité : la primauté de l’ordre naturel des choses.

Aristote se rapproche de cette théorie et va donc considérer qu’il existe un droit naturel non écrit qui ne résulte pas de la volonté des hommes mais de la nature des choses. Donc le

...