Introduction au vocabulaire juridique

16 /09

Intro au droit et au vocabulaire juridique :

2 : la structure théorique de la norme : on parle de 3 choses différents un contenu et une signification  tt d’abord le contenant c la place ou la valeur de lennonce ds l’ordre juridique : article 221-1 le contenant c la loi sa valeur c une valeur législative alors que si l’ennoncé est une valeur contractuel on parle aussi deux conditionnement de la norme psq sa valeur conditionne sa force  plus la valeur est haute plus sa force est importante ensuite le contenu c l’énoncé sémantique ou littéral on lappelle aussi le signifiant de la norme  

C la signification ou l’interprétation de la norme c a dire lorsqu’on lit le contenu c pas suffisant pour savoir quel est le droit interpréter qui tue  un autre individu risque 30ans de prison c ce qui permet de donner le sens réel et application de lanorme ds la norme le ligslateur ecrit mal iest bavard il l ecrit parfois pour des raisons electoral  c pour ca que quand lennonce arrive devant le juge il est obligée d’interpréter la loi est générale chaque situation est differente le juge ne juge pas en generalite comme il ya tjrs un ecart entre la situationn générale et individuel y a tjr un ecart entre le contenu et la signification c un ecart obligatoire

Le plus important dans le dr c linterpretation alors que par ex pour les politiques ce qui cree le droit le plus important c le contenuu

La signification et le contenant sappellent aussi le signifie pour faciliter le travail des juriste la norme sois le plus évoque possible

B)laa  definition traditionnel de la norme : ce sont pkus traditioennels plus contester mais ils sont tjr une influence

2 criteres traditionnel de norme

Caractere general  psq sa permet de garantir de légalité , on dit souvent que la norme de droit doit être genrale et impersonnelle si la norme est individualisé on risque de ne plus faire du droit mais poser des jugements de valeur et plus que legalite la generalite permet detablir et formaliser l’intérêt générale

Intérêt générale n’est pas un intérêt individuelle

Une fois quil est expprme il doit être formaliser au sein des normes juridiques la generalite ne dois pas seulement être  peise que dans un sens quantitatif et viser un seul destinataire PRF a partir du moment ou elle ne désigne pas en tant qu’individu

On a des ex de droit qui ne sont pas des droit généraux ex droit individuel

Les normes individuelles :monarchie :elles  sont des caratrestique de la monarchie de lancien regime a partir de la rev fr dr doit tjr être générale et donc consequemment y a un aspect republicain la generalite est garantit republicaine est égalitaire ds la pratique

b) l’individualisation des normes une nécessité pratique : cette individualisation elle est nécessaire il faut relativiser le caractere generame  de la norme pour 4 raisons

1tt d’abord l époque les mentalites ont changé les revendication ne portent plus sur luniformité sur lrgalite mais elle repose surtt sur les revendications categoriel c ftres rare davoir dans un programme politique chacun cherche a obtenir des droits pour des categories c le cas de descrimination positif qui cherche a faavoriser les minorité

tt le discours publiques est fondé sur des catégorisations

2 : il existe des lois individuels tt simplement qu’on appelle des lois de vlidations legislative c adire le principe selon lequel la norme doit être générale n est pas un principe juridjique le législateur peut adopter des lois individuels validation legislative elle sert a contredire une deci de justice quand le parlement estime que le juge amal interprete la loi il peut décider de le contredire par une autre loi et cette lois sera individuels

3 : en dehors de lois individuels il existe des normes individuel non legislative ex : le permis de construire , une autorisation de sejour sur le territoire pour letranger une norme individuel  il existe bcp des normes qui ne sont pas législatives on justifiait lexistence de ces normes individuels par le faite que elle étaient fondes sur des normes generales c adire que pour obtenir un permis de construire faut remplir les conditions qui sont pose par le code de lorganisme ect ya tjrs une loi générale derrière une norme générale ds la pratique il n ya pas dapplication gennerale de droi il existe des normes generales mais les normes qui sont applique son individuel ya pas de justice collective, le rapport du citoyen de justiciable avc  le dr est tjr un rapport individuel le dr part de la norme générale pr ce qu’on applelle la concritisation du droit et c est une idée jutifie *

2)Caractère impérative de la norme :

 Il exprime un ordre a lequel on doit se soumettre impératif ca ressemble a obligation mais c un peu plus fort mai ya l’idée  qu’on ne plus échapper car on est soumis traditionnellement on estime que cette force de droit reside ds la sanscrtion c la sanction qui qualifie ce caractere de droit le dr n est pas ecrit en temps impératif  la a)sanction en droit :il faut bien différencier le droit de la vengeance c un mecanisme de sanction individuel il est applique en fonctoon de valeur individuel non juridique

La sanction element indispensable du droit : une regle de droit est sanctionné il existe une specefité de sanctions juri qu fit que quel scene a définit le droit comme un ordre de contrainte

1. Le droit esr un ordre de contrainte :  il distingue 5 types de contraintes c des retraits on  lui retire qlq chose la sanction n est pas accepté sont donc des retraits :

Le retrait de la vie : la peine de mort (le plus dur ) mais est abolit sur le continent europeen 1881

Le retrait de la liberté : l’emprisonnement

Le retrait d un bien economique : retirer largent,les amendes,les saisis et des confiscation

Le retrait dun droit : droit individuel :permis de conduire ou construire

Le retrait d’honneur

Ce caractere imperative a une connotation negatif est ce que cette caracteristique de droit est compatible avec notre societe

On verra 3 argument qui montre que caractere est compatible

Le droit est imperative c veut pas dire qui l est elaboré par une seule personne *la consti est adoptée par le peuple

Les parlemntaires associe  de la societe cicile tjr a lelaboration des lois

Impératif t ne signifie pas regide

Le dr est appliqu de façon individuel

En dr p on adapte la sanction en fonction de la personnalité du coupable suivant sa vie ses caractere psycologique lorsque le juge il va applique un principe de proportionnalité il va agir en fonction des circonstances qui veut dire que le dr est applique de façon relative

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