Introduction au droit et au vocabulaire juridique

Introduction au droit et au vocabulaire juridique :

Introduct° :

1. Pk définir le droit ?

Argum 1 : pour des raisons scientifiques. Le droit est une science, et nous devons nécessairement être capable de délimiter notre objet d’étude. Le droit comme toutes les autres sciences se pose la question de son objet.

       Argum 2 : pour des raisons / exigences pratiques.🡪 Est-ce que la règle qu’on me demande                                                                                    d’appliquer c’est du droit ou non ? « Nul n’est cense ignorer la loi » = locution latine. On assimile la loi au droit.

1. Pk est-ce si difficile de def le droit ?

CAR : polysémie du terme, cad plusieurs sens.

 Le droit a plusieurs sens et renvoie d’abord au droit positif cad ensemble de règles positives tel qu’il est donne, tel qu’il est en vigueur dans la société.

C’est aussi une science juridique ou science du droit et celle-ci est élaboré par les scientifiques du droit, soir par des enseignants chercheurs.

2eme difficulté : c’est l’évol° dans le tps de la notion de droit, soit évolut° du concept dans le tps.

Au 19eme s, on assimile le droit à la loi, cad la règle qui est voté par le parlement. Aujourd’hui, on dit que le droit est global, cad du droit qui n’est plus produit par l’état mais qui est produit par les grandes entreprises ou les grandes fédérations sportives ou les grandes multinationales.

3eme diff : la diversité/ la relativité des approches, car la vision française ou occidentale n’est pas partagée par les autres pays, cad que chaque pays/ ensemble de pays a une différente manière de définir le droit.

EX : en Chine, le Li ressemble au droit mais ce n’est pas tout à fait ça.

1. Comment on va s’y prendre, quelle méthode va-t-on utiliser pour def le droit ?

 2 approches :

• Approche de positivité, cad on va parler du droit tel qu’il est, en vigueur dans un pays à un moment donné.

(Le droit et le Vocab juridique :)

Plan du cours :

TITRE 1 : Le droit comme norme

T2 : Le droit comme norme juridique

T3 : Le droit comme ensemble organisé de normes juridiques

T1 : chp 1 🡪 des normes de conduites

       Chp 2🡪 des normes de conduites formalisées

       Chp 3🡪 des normes de conduites parmi d’autres ?

Qu’est-ce qu’une règle ?

La règle renvoie à qqchose qui nous dirige, soumet. Une règle est un instrument de mesure et qui me permet de tracer droit et donc si je transpose ces éléments de 1ere réflexion, la règle est un outil qui me permet de mesurer un écart entre ce que me dit la règle et ce qui est et que cette règle me permet de tracer droit, de ne pas dévier.

Qu’est-ce qu’une norme ?

La norme appelle au comportement de soumission, d’obéissance et d’application.

La norme renvoie au comportement qui est provoqué par la règle. La norme me permet d’insister sur le comportement qui résulte de la règle plus que sur la règle en elle-même.

Le terme de norme est plus général que celui de règle et ça s’est liée à un certain nbr de considération historique.

La règle et la norme c’est à peu près la même chose.  

Chpt 1 :

Il existe plusieurs catégories de normes.  

Section 1 : Qui conduit-on ?

S2 : Comment conduit-on ?

S1 : Les destinataires des règles de conduites 

Distinction entre citoyens (nationalité et qui ont du coup un certain nbrs de droits spécifiques tels que le droit de vote) et ceux qui résident sur le territoire

...