Introduction au droits des personnes

DROIT DES PERSONNES

Bibliographie :

• Mélina DOUCHY : Droit Civil 1ère année, Editions Dalloz
• Bernard TEYSSIER: Droit des personnes,  Editions Dalloz
• Philippe MALAURIE : Droit des personnes
• Patric COURBE: Mémanto introduction général du Droit
• LEXIQUE DES TERMES JURIDIQUES.

(faire son propre lexique, petit carnet).

Contrôle surement au mois d'Octobre, apprendre le cours, le bossser et le comprendre car le contrôle sera du par coeur, c'est sur ce contrôle qu'il ne faut pas se louper.

• 1er contrôle : cours par coeur.
• 2ème contrôle : méthode de commentaire.
• 3ème contrôle : examen final = commentaire d'arrêt.

INTRODUCTION AU DROIT CIVIL :

TITRE 1 : Première approche du Droit Civil

 Chapitre 1 : Définition du Droit civil

 Qu'est-ce qu'une règle de Droit ?

1. Définition du mot "Droit"
   
   Le Droit il se définit de deux manières. Dans la langage courant ces deux manières sont déjà présentes.
   
   Le Droit objectif : c'est l'ensemble des règles de Droit, qui gouverne la vie des Hommes en société (=qui gouverne la vie sociale). Cette ensemble de règle a un objet, c'est de définir, d'encadrer, protéger et sanctionner les droits subjectifs qu'il crée. Il a pour but l'organisation des droits subjectifs. Le Droit objectif confère aux personnes juridiques des prérogatives juridiques. Nous sommes des sujets du Droit. Le Droit se définit de deux  manières qui sont complémentaires.
   
   Règle de Droit : Se ne sont pas des règles moral même si elle peuvent avoir une provenance moral.
    Art 242 du Code Civil " si je cause dommage à autrui je dois les réparer " .
   On a fait de cette règle moral une règle juridique car si je ne répare je pourrais y être contraint. Une règle de Droit est une règle qui peut être sanctionnée par la justice en dommage et intérêt.
   Une règle moral : C'est une règle qui n'est en aucun cas sanctionnée par le Droit. Quiconque enfrein une règle morale ne pourra avoir recours à la justice.
   Exemple: les parents doivent éduqués leurs enfants et les enfants doivent secourir leurs parents quand ils ne sont plus apte.
   Tout ce à quoi la personne s'expose c'est la rétrogation des proches. On a besoin d'avoir une vie contrôlée par des lois. (cours introduction au Droit)
   

Définition du Droit Civil:

Il est absolument nécessaire de subdivisé cet ensemble de règle en sous-ensemble afin de classer ces règles juridiques en fonction de leurs objets, de leurs but, ou des personnes auquel elle s'applique.
Le Droit apparait ainsi comme un ensemble organisé, les règle une fois qu'elle sont élaborées ne sont pas énumérées de façons anarchique, elles sont au contraire regroupés de façon arbitraire. Voilà pourquoi le Droit s'organise dans une système juridiques qui est divsé en plusieurs branches qui sont autant de division fondamentale du Droit objectif.
La première division et la plus fondamentale, c'est la division entre Droit privé et Droit public, on parle alors de summa divisio (=division majeur), c'est-à-dire la distinction qui préside à toutes les autres subdivision  internes à chacune de ces catégories.
Le Droit public est ainsi divisé de plusieurs branches, comme le Droit administratif, le Droit constitutionnel, ou encore le Droit internationnal public. L e Droit privé se subdivise en plusieurs branches comme le Droit du travail, le Droit du commerce... c'est une subdivision du Droit Social.
La première caractéristique du Droit Civil est d'appartenir au Droit privé.

I ° Le Droit civil, Droit privé
Il y a trois critères disctint et complémentaires qui servent à identifier la nature, la différence d'objet/ la différence de finalité/ la différence de régime.

a) Le critère relatif à l'objet de la règle juridique:
 Fondamentalement le droit privé et le droit public n'ont pas le même objet.
Le Droit privé concerne exclusivement les particuliers, il régit les rapports qu'ile entretiennent, en revanche le Droit publics concerne essentiellement l'Etat et les collectivités territoriales, il a pour objet de définir les règles qui gouverne l'action de l'Etat et des collectivités territoriales ainsis que les règles qui leurs sont applicable dans les rapports qu'ils établissent avec les particuliers.
Le Droit privé concerne ainsi exclusivement les particuliers et les rapports qui les unissent. Le Droit public régit quand à lui l'organisation et l'action de l'Etat et des collectivités publiques dans leurs rapports avec les administrés, c'est le Droit des pouvoirs publics. Voilà pourquoi on classe le Droit constitutionnel qui a pour principe a l'objet les règles juridiques qui tentent à organiser les relations entre les différentes insitutions quie le composent et le Droit administratif quand à lui régit l'ensemble des règles qui s'appliquent à la gestion des rapports avec l'administration. Critère de distinction pas toujours fiable, notament parce que certaine activité de l'Etat était soumise au Droit privé car certaines sont identitiques à celle produites par les particulier. Si ces activités ne concernent pas directment les assises de la puissance publiques alors il n'y a aucune raison pour que l'Etat ne soit pas soumis au même règle que les particuliers. Lorsque l'Etat ne traduis pas l'excercie d'une prérogative publiques, et que cette activité n'a pas pour finalité un intérêt générale une dérrogation au règle du Droit privé s'avère injustifier.
Exemple : biens qui relèvent du domaine privé de l'Etat; la plupart des biens de l'Etat sont des biens publiques qui sont laissé au publics commes les routes, les parcs municipaux soit parce que c'est bien sont affecté à un service public comme une école ou un palais de justice.. Il existe un domaine privé qui est composé de bien non affecté au public, il ne sont pas gérer pour satisfaire l'intérêt général comme la forêt de Brocélïande (une partie) qui n'est pas forcément ouvert au public.
Ce premier critère n'est pas toujours pertinent.

b) Le critère  de la différence de finalité de la règle juridique :
Classiquement les règles de Droit public et les règles de Droit privé se distinguent au regard du but qu'elles poursuivent, on reconnait volontié que le Droit publique vise à satisafaire l'intérêt général, quand au Droit privé il est essentiellement tourné vers la défense d'intérêt privé.
Quand la considération de la nature de l'intérêt est pris en compte par la règle juridique c'est le plus souvent un critère pertinent. Il est certain que le Droit public se compose essentiellement de règle dont le but est de satisfaire en prioriété l'intérêt général, en revanche le Droit privé parce qu'il régit les rapports entre particuliers assure avant tout la sauvegarde d'intérêt individuel. Cependant ce n'est pas un critère totalement pertinent, car il arrive que certaine règle de Droit privé assure la sauvegarde d'un intérêt individuel mais ceci tout en présentant un caractère public. L'objet par la finalité du Droit privé est de servir des intérêts individuel. Il arrive que la protection d'intérêt privé est un impact sur la protection d'intérêt générale.
Exemple : L'attribbution préférentielle, en présence d eplusieurs héritiers le Code Civil autorise l'un des co-héritiers du partage d'obtenir l'attriution de la totalité d'une exploitation du défein, à condition que cet héritier désintéresse les autres héritiers à hauteur de ce dont il se trouve privé. Cela évite que l'exploitation soit divisé mais aussi qu'elle soit inutilisable, cela permet d'avoir une exploitation entière et utilisable. Quand cetteexploitation est une exploitation rural, la division ds eploitations menaces aussi l'intérêt général sur le point de vue économique. Au fond cette attribution réalise un intérêt particulier mais aussi un intérêt général, car en gardant l'exploitation le monde rural n'est ainsi pas touché.
Ce critère n'est pas vraiment pertinent.

c) Le critère relatif au régime de la règle juridique:
Toute les règles de Droit s'impose à toutes les personnes soumises à ces règles. La règle de Droit se caractérise par son caractère coercitive. Si aucune contrainte étatique n'est pas attaché aux règles de Droit, la société deviendrait sans doute anarchique (= abscence de commandement), or on est dans le système démocratique, il y a une subtilité quand on dit qu'une règle de Droit est obligatoire en réalité on doit distinguer deux degrés différents selon une règle peut être dite obligatoire:
certaine règles sont dites impératives; c'est alors que ces règles là on ne peut les écarter, ni les contourner. En revanche historiquement tout au long du 19ème siècle les règle du Droit privé était supplétives de volonté, c'est-à-dire que telle ou telle règle supplétive de volonté est une règle qui s'applique mais qui ne s'applique qu'à une volonté contraire.
Exemple : achat d'un ordinateur, avec crédits, article 1583 du Code Civil dès lors qu'on est contenu de la chose et du prix on est propriétaire du produit. Le transfert de propriété est automatique, cette règle supplétives de volonté ne convient pas au vendeur, alors il met une close où le vendeur se réserve la propriété du bien jusqu'à ce qu'il sois entièrement payer.
Ces règles supplétives de volonté sont libérales. Au 20ème siècle les règles impératives se sont développées, le droit contemporains a vu se multiplier des statuts spécifiques.
Exemple : le bailleur qui ets le propriétaire, en principe le bail met en position de force la propriétaire, le bail d'habitation met en oeuvre une close de 3 ans sur le locataire pour une personne physique et 6 ans pour une personne morale.
Ces règles de Droit publiques se sont multiplier au propos du Droit privé, le Droit du travail est un Droit impératif, qui est assez récent (=1950).

Conclusion :
Le Droit privé est composé des règles juridiques s'appliquant aux rapports entres les particuliers et assurant prioritairement la réalisation et la sauvegarde d'intérêt privé, ainsi peut-on dire de même du Droit privé dont la caractéristique première est d'appartenir à l'ordre juridique privé.

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