Introduction au droit privé

Droit privé

Introduction au droit privé:

Le droit privé: l’ensemble des règles qui gouverne les relation des gens privé entre elles ( moi vous particulier personne physique et morale association société )

Personnalité juridique, attaquer en justice

Le droit publique: ensemble des règles qui préside l’organisation de l’état  mais qui gouverne aussi des relation avec les personnes du privé envers l’état

Les principales branches du droit privé sont  le droit civil ( droit des personnes, de la famille,  des contrats,  des biens, des successions), le droit des affaires du commerce (qui réglemente l'activité des entrepreneurs, qu'ils exercent à titre individuel ou en société), le droit du travail.  Le Droit est une règle abstraite, qui demande un recours aux concepts afin de déterminer la solution d’une situation  de fait (ex : on a volé mon stylo ? que faire ?). La situation de fait est analysée par des concepts juridique reconnue. La qualification d’une situation juridique, permet par la suite de déterminer les concepts juridiques qui seront applicable à la situation.

 Droit privé : droit civil, droit pénal, droit du travail, droit commercial

Droit commercial: ensemble des règles qui observe l’acte de commerce et la relation des commerçant entre eux (droit civil droit consommation ) privé autonome   depuis Colbert ministre de Louis 14

Colbert prend une ordonnance relative au commerce sur terre et par mer (rédige des regle pour le commerce pour simplifier des choses, contrat rat plus facile par exemple pour augmenter la vitesse les échanges de marchandises pour l’activité économique). Aujourd’hui on a le code de commerce écrit pendant Napoléon

Droit commercial = droit des transports, code de sociétés, effet de commerce « traite » document de change pour faire constaté que l’argent vous est du qui ne vous payera que plus tard dans 30j ou 60j ou 90j ce document peut être transmis a une banque représenter la créance et la banque vous fait une avance de la somme (opération d’escompte encadré par des règles banque doit avoir confiance au document transmit )

Droit de la concurrence

Droit du travail : code du travail, règles qui gouverne les relations entre les salarié et les employeur entre eux avec les syndicats comité d’entreprise. Pour un salarié le contrat de travail et pas trop essentiel, CDI chacun peut le résilier a chaque moment

Contrat de travail a beaucoup de règles

Payer au mois non a la tache

Si l’employeur vire quelqu’un sans cause il doit lui versé des indemnité si le juge admet pas que c’est une cause réel et sérieuse

Instaurer pendant la révolution industriel avec des risque aux travail avec des machines difficile et dangereuse par exemple

Droit pénal : pour objet de dire qu’elle sont les comportement qu’il faut pas tenir qui sont responsable d’infraction et qu’elle sont les peine applicable aux fait et geste. La sanction peut être des amende et de privé de la liberté. Le droit pénal occupe aussi une place a part. Manifestation remarquable de la façon que l’état s’impose a nous qui nous impose un mode de fonctionnement donc un mode de société. De faite quand on est poursuivie en juridiction  pénal on est poursuivie par l’état et au noms d la protection de lodre publique  plus d’activité ou l’état s’impose a nous sans intervenir exemple contrat d’assurance

Distinction droit privé et droit publique est relative.

Le droit civil : branche la plus importante, en raison de son incroyable surface qui concerne tous le monde, elle est constitué d’énormément  de chose, la loi des contra qui sont passer tous les jours  (contrats avec le boulanger a l’achat d’une baguette )

Le droit des biens ensemble des règles qui permet des distingué les choses en les sous mettant a des règles différente (meuble immeuble )

Le droit du bien a des concepts de propriété fait une distinction entre la propriété et la possession. Le mobilier appartient au propriétaire. La possession peut devenir propriétaire au bout de 30 ans

Droit de la famille  divorce, mariage, succession, des régime matrimoniaux  a qui appartient les choses après le mariage

Le droit civil est le premier a avoir était codifier pour donner une logique d’ensemble 1804 droit civils avais des principe qu’on ne voulait plus

Écrit d’un coups avec une logique d’ensemble, le code civils a servis de de model pour d’autre pays en Asie Afrique Amérique du sud car il est très complet et les pays prenne exemple sur celui ci

Le droit commun signifie que le droit civil s’applique sauf avec des exception des droits différente  a titre d’exception comme le droit du commerce par exemple

Les contrats ce trouve par écrit en principe qui sert de preuve, le droit civils reste applicable sur le droit du commerce l’erreur est juridique lors d’une signature d’un contrats qui permettra d’annuler celui ci

Le droit civil a les règles général la ou l’on se refaire principalement

Le droit civil est le droit commun qui peut s’appliquer partout

Le droit dépend aussi du mode de vie

Les sources du droit privé, D’ou vient le droit privé ?

Introduction:

distinction entre le droit et les droits, differente acceptions

Droit singulier est l’ensemble de règle de droit  sanctionner par l’autorité publique

Le droit qui s’applique a tous et le droit objectif

Les droits sont les prérogative (droit subjectif ) que les personnes vont avoir avec d’autres personnes, il n’existent que dans les conditions fixé par le droit objectif

I )les sources du droit privé

Droit privé en France

Il n’y a pas de source unique mais il a une source principal la loi ce qui est écrit voté par le parlement, gouvernement par ordonnance dans des traités internationaux. La loi était quasiment la source unique, la coutume est aussi une source du droit privé, elle conserve un rôle du droit privé elle vient de la tradition et ne sont pas forcement écrite. Il a encore une 3éme source indirect possible la jurisprudence qui doit appliqué la loi en fessant des recherches, parfois les textes ne sont pas claires et le juge va interpréter les textes

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