Introduction au droit de la famille.

CM DROIT DE LA FAMILLE

Introduction :

Tt le monde est concerné par le droit de la famille. Droit de la famille n’est pas intuitif —> il a des règles etc. Le dt de la famille a connu des évolutions, le code civil a entendu les évolutions de la notion de la famille.

Comparaison entre droit de la famille entre le code civil de 1804 et celui d’ajd :

Pdt longtemps, le droit a retenu une conception moniste de la famille (en droit fr, on ne reconnaissait qu’une seule forme de la famille —> famille « légitime » : elle ne reposait que sur le mariage). Le mariage faisait la famille. Donc le droit de la famille n’était que le droit du mariage. Le concubinage n’était pas reconnu par le dt : le code civil l’ignorait volontairement. Le concubinage n’avait pas de représentation dans le code civil (en 1804).

C’est qu’en 1999 que le concubinage a eu une importance dans le dt civil. Avant cette période, les enfants issus d’un concubinage avaient un statut différent et inférieur des enfants issus d’un mariage.

Donc, le dt de la famille était le droit du mariage.

De plus, la famille auparavant était patriarcale —> l’autorité était aux mains du mari. La loi conférait donc la puissance maritale à l’H. (Il prenait seul les décisions du couple, il gérait seul les biens du couple et ceux de sa F.) La femme était considérée comme inférieure à l’H dans le couple. Le père exerçait donc seul l’autorité dans le couple. De plus, c’est le père qui transmettait le nom aux enfants.

Ensuite, la famille était lignagère —> ce qui importait à l’époque c’était les liens du sang, notamment les liens d’alliance entre l’H et la F. La femme n’héritait pas auparavant, pour éviter que les biens sortent de la famille (parce que la F n’était qu’une « pièce rapportée » dans la famille.

Ajd, ce ne sont pas les mêmes valeurs qui sont partagées dans le droit de la famille. Auparavant, la famille reposait sur le mariage et sur l’autorité du mari —> inégalité. Mais cette famille a un avantage, c’est que juridiquement, elle était stable (très peu de divorces).

Ajd, ce qui domine dans la famille c’est le pluralisme. Le changement dans le modèle de la famille se traduit dans le modèle d’égalité qui est mis en place dans la famille. Maintenant, la famille moderne n’est plus la famille avec les ancêtres etc, mais est désormais la famille nucléaire.

Ajd, le mariage n’est plus la seule force de la famille, il est devenu une structure de couples permis d’autres. Il y a plusieurs formes de vie en couple : depuis 1999, le PACS.

Il y a une graduation dans le régime juridique de la famille : Mariage —> PACS —> Concubinage. (Du plus au moins contraignant.)

Ajd, tous les pouvoirs conférés au mari ont été divisés entre l’H et la F. Ce n’est seulement qu’en 1965 que l’autonomie juridique de la femme mariée a été reconnue. (ex : que la F puisse ouvrir un compte bancaire, puisse travailler sans l’aval de son mari etc.)

Ce n’est qu’en 1970 que la puissance maritale a disparu complètement avec la suppression de la notion de chef de famille.

Pdt

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