Introduction au droit constitutionne

PRESENTATION GENERAL DU DROIT CONSTITUTIONNEL

SECTION 1 : LES DEFINITIONS

Le droit constitutionnel : le droit de la constitution .

DAUNOU 1795 : « la constitution , toute le constitution rien que la constitution » F.mitterand le réutilisera au 19e S .

Utilisons cette phrase pour comprendre les avantage de la constitution.

1. La constitution : c’est la norme juridique suprême au sein de la hiérarchie des normes juridique  , avec des actes inferieurs ( loi , decision d’un maire .. )  EN DROIT INTERNE. C’est un texte fondateur qui va fixer les regles de sociéte qui va avoir pour deux grandes fonctions de fixer la séparations des pouvoir et déterminé des droits et libertés fonfamentaux pour l’ensemble des citoyens . art 16 de la déclaration des droit de l’homme : «toute societé dont laquelle la garanti des droits n’est pas assuré , ni la séparation des pouvoirs determiné n’a point de constitution»

On ne peut pas faire du droit constitutionnel sans la constitution.

1. Toute la constitution : on ne peut pas dans une constituions décider de trier, ce n’est pas envisageable. Toutes les loi s’impliques.

Ex : Arti6 C. : le president de la république est elu au suffrages au universelle pour une dureé de 5 ans

Art 75-1.C : les langues regionales appartiennent au patrimoine de la France .

Cela est accessoire , ça ne merite pas d’etre autant etudier que l’atricle 6

Certaines loi constitutionnel peuvent ne jamais avoir était appliqué . le phénomène de désuétude   n’existe pas en droit

Ex : art 35 C : la declaration de guerre est approuvé par le parlement . Cela n’a jamais était appliqué alors que en 2016 c’est encore obligatoire.

Art 61 : le president de la rep peu saisir le conseil constitutionnel pour lui demander de saisir le conseil constitutionnel pour savoir si la loi est conforme . c’est la première fois en 2015 que F.Hollande l’utilise .

1. Rien que la consitution :Peu on se contenter de lire la constitution ? la lecture seul du texte constitutionnel est insuffisante

Ex : art 20.C : le gouvernement détermine et conduit la politique de la nation 

Mais est ce la réalité observable ?

Il y aurais d’autre element qui se superpopse a la constitution .         

Le verbe stipuler ne peut être utilisé que pour les actes juridiques impliquant un echange de volonté ex : une clause d’un contrats ..

En revanche une constitution , une loi , en decret ne constitution ne peut pas «  stipuler que »

Le droit constitutionnel s’adresse a des acteurs très particulier ,les gouvernants , ceux qui sont a la tête de l’état et qui sont donc conduit a fixer les règles d’une société au quotidien.

Le citoyens qui ne respecte pas une règle de droit civil est puni . mais peut on vraiment sanctionner ce qui sont a la tète de l’états ? Le citoyens est soumis au droit , en droit constitutionnel on s’adresse a des gouvernant qui on la capacité de faire modifier les règles  juridiques .

Nicolas Sarkozy a dit «  et bien on modifie la constitution » Chose qu’on ne peut pas faire avec le droit civil.

1. Le droit constitutionnel est bien les droit de la constitution .

Une constitution dois nous donner la forme , l’organe et les limites de l’etat Mais on peut prendre 2 axes :  

Comment le pouvoir de l’état est il repartie ? partant du principe que le pouvoir de l’état ne peut être monopolisé par un seul organe.  Cette séparation des pouvoirs peu  avoir une approche horizontal ,celle qui est prôner par Montesquieu et celle qui est classiquement mis en œuvre par        avec un      avec le pouvoir législatifs qui doit coexisté avec le pouvoir exécutifs avec le pouvoir judiciaire charger de sanctionné la décondécance  de la loi

Une constitution dois trouver l’équilibre . et une constitution peu privilégie parfaitement le pouvoir par rapport a un autre . On ne peut pas accepter qu’une seule deé accaparât le pouovoir donc il faut faire une distribution.

Mais cela ce fait aussi de manière verticale : en ce sens que le pouvoir doit etre ammenager d’une part entre l’etat et les organisations supra nationale ( comme  l’UE) et entre le pouvoir d’etat et les antité infra étatiques qui sont a l’intérieur de l’état et qui cohabite avec lui .Un etat peut être unitaire , mais aussi un etat fédérale ou un état regional autonomique         

Deuxieme aspect : determiné , fixé des droits fondamentaux pour les citoyens. Generalement elles sont intergé dans le corps meme de la consitution. Ce sont les premier artcile de la constitution .

Le texte telle qu’il est rentré en vigueur en 1958 ne parles pas de liberté des droit de l’home etc..

16 juillet 1971/ association : Un bloc de constitutionalité qui integre a la consitution de 58 d’autre texte qui ont la meme valeur juridique que la constitution. Cad une valeur constitutionnel.

On y trouve alors la Déclaration des droit de l’Homme de 89, le preambule de la constitution de 1946 et plus tard la chartre de l’environnement de 2005 .  l’ensemble constituant le bloc de constitutionnalité .

1. Le droit constitutionnel n’est pas seulement le droit de la constitution

1. La présence de lacunes dans la constitution

- certaine dispositions peuvent ne pas figuré dans la constitution. D’une part il peu y avoir une volonté du constituant de ne pas faire figuré ces règles considère comme essentielle dans la constitution car tt ce qui y figure ne peut être modifié ou abroger que par une révision de la constitution .

On ne dit pas « supprimer » en droit , on parle d’abrogation ou de retrait

L’abrogation ne marche que pour l’avenir . Le retrait entraine des choses retroactives .car l’acte n’est sensé ne jamais avoir existé

Pour se conserver ne marge les constituant décide de ne pas le mettre dans la constitution , comme ça on peu plus facilement les modifié

ex :  en France le mode d’élection des parlementaire n’est pas terminé par la constitution . Or c’est une règle essentiel

-parfois les constituant les constituant n’arrive pas a trouver un accord suffisant pour un texte complet et des compromis sont établis entre constituant et ils s’accorde sur un minimum de règles  .

              b) la différence entre le texte constitutionnel et la réalité observable  

...