Introduction au Droit privé et Droit des personnes

Introduction :

Livre :

Murielle Fabre Magnan

Michel Cabrillac

Exemple de notion : Le droit moral de l'auteur :

Gilbert Montagné, à céder ses droits d'auteur à Universal Music en 1983 = l’œuvre ne vous appartient plus → il peut donc être utilisé aux fins de l'entreprise = commerciale. Mais le droit moral lui ne se vend pas, il est perpétuelle, et inaliénable.

Une société Flunch  à demander de faire une bande sonore « on va Fluncher », mais Gilbert Montagné a considéré que sa portais atteint à sa chanson, que ça modifiais leurs œuvres, il à mené en justice Universal Music. Il a obtenu gain de cause en cour de cassation en 2009.

Objectif :

Le droit est partout, mais il est complexe. Ex : meuble = animaux, table... Les mots n'ont pas toujours la même signification en droit que dans la vie commune. On doit donc comprendre le droit. On va voir la structure, les bases du droit. Le droit est une matière très mouvante, avec l'inflation législative qui caractérise notre société moderne, le droit peux être modifié avant même d'être mit en vigueur. Il y a aussi des constantes, ex : les fondements du droit.

La méthodologie du droit. Le droit est une science mais surtout une méthode.

Méthodologie :

Le droit est un art de l'argumentation, « la preuve est importante, tout justiciable doit convaincre » Murielle Fabre Magnan. Il est important en droit de convaincre, par le biais de recherche, toutes les réponses ne sont pas toutes prêtes.

Le raisonnement juridique : Exemple :

Q° : Socrate est-il mortelle ?

C'est un philosophe du 5 ième siècle av J-C.

C'est donc une personne, et tous les Hommes sont mortelles.

Socrate est donc mortelle.

Trois étapes :

• La qualification
• L'interprétation
• Le raisonnement

1. La qualification

On a qualifié Socrate, c'était un homme, et non une personne imaginaire, donc on fait entrée un fait dans une catégorie juridique. Une fois le fait rentrée dans une case, alors le fait obéis aux règles qui lui sont attribués dans cette case.

Il se peux qu'un fait ne rentre logiquement dans aucune case, mais juridiquement nous devons le faire rentrée dans une case, même si ce n'est pas se qu'il y a de plus juste.

Les qualifications laisse aux juges une marges plus ou moins grande (pour qu'une situation juridique soit plausible, elle doit être stable et non « tiré par les cheveux »).

1. L'interprétation

Socrate est un homme, les hommes sont ils mortelles ?

Le juge, celui qui tranche un litige, doit interprété un texte, une jurisprudence ou une coutume. Le juge doit parfois chercher à comprendre ce que voulais dire le législateur.

L311-1 du Code pénal : « le vol est la soustraction frauduleuse de la chose d'autrui » = Ça n'est passimple, car celui qui va s'en emparer momentanément et-il coupable ? Celui qui prend un objet par mégarde ? Si c'est un membre de la famille, est-il autrui ? Le vol entre époux ?

Le juge tranche avec la règle qui lui semble le plus juste.

Il y a plusieurs méthode d'interprétation :

Ex : le raisonnement a contrario = avant 1944, les hommes ont le droit de vote → a contrario →  Les femmes n'avaient pas le droit de vote.

1. Le raisonnement

Le raisonnement par syllogisme, crée par Aristote du 4 ième siècle av J-C, c'est une démonstration en trois temps :

• La majeur : la règle de droit applicable, c'est la case dans la quel est le fait : les hommes sont mortelles. C'est donc de la connaissance.
• La mineur : C'est le fait, les élément de fait, C'est Socrate.
• On confronte la règle de droit aux fait de l'espèce. Si tous les hommes sont mortelles et que Socrate est un homme alors Socrate est mortelle.

Les TD :

Le commentaire de texte : exercice méthodologie du 1er semestre.

TD toutes les semaines, avec des exercices à réaliser.

On aura toujours des commentaires de textes à réaliser, essayer de la faire en trois heures, il ne faut pas s'habituer à plus (3h en exam.).

• 45 mins de brouillons
• 2h de rédaction
• 15 mins de relecture.

Il faut en tout 6 à 7 heures de préparation pour un TD. Lire tous les textes, mais surtout les comprendre.

La participation est un enjeux majeur pour les TD → c'est un entraînement oral.  ATT : note oral.

Les méthodes de travail :

→ Faire des fiches chaque semaine après le CM et TD.

Ça permet d'apprendre à être synthétique.

→ La prise de note.

Faire des abréviations.  ATT, interdiction de faire des abréviations dans les copies.

Si ordinateur, garder l'habitude d'écrire à la main.

ATT, à l'orthographe. -1 pts toutes les 10 fautes. Penser à relire et à se faire relire.

→ Il faut lier les matières entre elles.

Première Partie : La notion de Droit

        Le Droit objectif et le Droit subjectifs sont complémentaires. Les Droits dont je bénéficie sont des droit subjectifs, se sont des droits qui doivent être respecter. Les droit subjectif sont prévu par le droit objectif.

Titre 1 : les Droit Objectifs

Chapitre 1 : La notion de règle de droit

Les droits objectifs = droit positif, c'est le droit en vigueur, on l'appel la règle de droit.

        I.  La notion de règle de Droit

        La différence entre la règle de droit et les autres règles est le fait que seule les règles de Droit ont des sanctions. Mais il peux y avoir des sanctions morales, sociales, religieuses qui ne sont pas des sanctions juridiques pour les autres règles.

        On va comparer les règles de Droit aux autres règles qui n'ont pas de sanctions juridiques.

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