Histoire du droit privé

Chapitre préliminaire: L’évolution générale du droit de la famille de l’époque romaine au XX.

Il y a dans l’histoire générale de la famille, il y a une certaine constante apparente du moins qui sont que la famille est fondée sur le mariage, elle naît juridiquement par le mariage ou par la procréation, mais surtout par le mariage. Les unions illégitimes qui sont sans un acte juridique, le droit les a très longtemps ignorés, toujours aujourd’hui en partie. Et puis, il y a une période que l’on a combattu les unions hors mariages, les personnes qui vivaient en concubinage qui étaient poursuivies. Des mesures de bienveillance ont toujours été prises non pas à l’égard des parents, mais à l’égard des enfants illégitimes. On a souvent une attitude ambiguë, la société ne veut pas récompenser ces concubinages et les enfants illégitimes, mais de manière exceptionnelle, on leur donne des devoirs libres et peuvent intégrer à la famille. Aujourd’hui, c’est fini il y a une égalité.

Le mariage veut dire que l’on a une union de deux personnes dans le but de procréer, mais pas uniquement, fonder une communauté de vie. Cet acte juridique est reconnu par le droit et la société. Ce mariage dans nos sociétés est en principe monogamique. Ce qui d’ailleurs est un peu vide de sens puisque l’on n’interdit pas le concubinage. Dans les sociétés en principe polygamiques, il est rare que la polygamie soit généralisée. Il y a une domination dans la société occidentale, mais pas seulement, il y a une prédominance du mari et du père dans les familles, c’est ce que l’on appelle la famille patriarcale. Une famille patriarcale est le fait que le père a une prééminence sur l’ensemble de la famille. Une famille patrilinéaire est la société familiale qui rattache la famille du père. La famille dominante de l’Europe est une famille qui est très générale patriarcale et patrilinéaire. Il faut quand même dire que la domination de l’élément masculin est variable et on ne peut pas généraliser une condition unique de la femme mariée. On a des éléments de constances mais qui dans la réalité sont assez variables. Il y a aussi une chose qui a varié, c’est l’étendue de la famille, elle est très diverse selon les époques et selon l’aspect du droit que l’on considère. La famille n’est pas la même lorsque l’on considère les droits de succession, quand on considère l’obligation alimentaire, quand on considère la prohibition de l’inceste, on a aussi des conceptions de la taille de la famille variable selon les époques et les idées.

I- La conception romaine.

A> La famille patriarcale primitive.

La famille romaine primitive c’est-à-dire celle d’avant le V (la République), elle est un modèle type du patriarcat. On la trouve dans d’autres lieux, il y a des familles patriarcales dans la Méditerranée. Cette famille romaine, la prédominance du père est très forte. Le lien au pater va déterminer son statut civil. On a en premier lieu, une appartenance du père puisque l’on est dans une parenté patrilinéaire, ce que l’on appelle l’agnation. C’est l’existence d’un père commun qui va fonder l’appartenance familiale. Il y a des explications puisque l’on a le sang du père et donc cela va faire l’appartenance.

Ces familles primitives est caractérisée par l’autorité du père, c’est une autorité paternelle (postetas= contraindre) qui est désignée du pouvoir du père c’est une puissance paternelle. Les tuteurs sont titulaires d’une autorité qui est destinée à faire grandir. La puissance paternelle s’exerce toute la vie du père, tant que le père vit tous les enfants quelque soit leur âge, leur sexe, sont soumis au pouvoir paternel. Les enfants ne sont libérés de cette puissance paternelle qu’à sa mort.

Cette autorité s’exerce sur l’ensemble du foyer (le domus) et le père de famille est la seule personne qui existe juridiquement en tant que personne pleinement capable, c’est le caractéristique du patriarcat. Si on ouvre un livre du droit romain, quand on regarde la liste des personnes, il n’y a pas que le père qui est une personne. Pour autant, le père de famille est le seul à avoir une capacité juridique, c’est le seul de manière autonome jouir son propre droit (juris). Les autres sont sous le droit d’un homme. Qui sont-ils ? Ce sont la femme, tous ses descendants mâles et les petits enfants. Où sont passées les filles ? Les filles qui ne sont pas mariées sont aussi sous la puissance du père, mais en revanche, si elles sont mariées elles quittent la puissance paternelle, mais elles sont sous la puissance du mari. Les femmes des fils sont aussi sous la puissance paternelle. On se dit qu’effectivement à Rome toute sa vie on peut être sous la puissance de son père. Quand le père meurt, on s’émancipe, c’est-à-dire que les enfants mâles prennent leur liberté et aussi les femmes non mariées. Le pater est un père juridique, il n’est pas que le père biologique puisqu’il est puissant avec ses descendants et les femmes non mariées. La filiation romaine est une filiation juridique et volontaire, c’est-à-dire que le père peut adopter, mais aussi refuser son enfant biologique, il peut décider de la mort dès la naissance d’un enfant.

De même, le père rejeter son enfant en l’émancipant, l’émancipation est une forme de rejet, est une punition. Quand on regarde les choses telles qu’elles sont écrits dans les textes juridiques, on a une vision volontariste du père.

La famille a un sens tout d’abord patrimonial, on a un seul patrimoine dans la famille, c’est une communauté avec un chef fort qui est le père. Comme le père est juridique, on l’appelle le genitor. 

Tant qu’on est fils de famille, on n’est pas le père, mais le géniteur.

Le groupe familial a une importance sur le plan religieux, un culte des ancêtres, un culte domestique.

La puissance paternelle entraîne une puissance unique.

Toutes les personnes qui sont issues du père décédé constituent un groupe plus lâche. Ce groupe va être le groupe des agnations. Les personnes conservent un lien entre-elles sauf les femmes qui se marient. On va vouloir hésiter de ces agnats. Ce lien d’agnation sert en matière de succession à Rome, puisque cela sert en matière de tutelles lorsqu’un enfant n’a plus de parents.

Il y a un dernier cercle, qui est la gens, désigne toutes les personnes ayant un ancêtre commun, toujours en matière paternelle. Juridiquement chez les romains, on portait le nom de l’ancêtre commun. Les romains ont un prénom, un nom et un surnom. Ce qui individualise les personnes c’est le surnom et non le nom, le surnom reste dans la postériorité.

La famille romaine connaît des évolutions vers le II avant Jésus-Christ et le III après JesusChrist.

B> L’évolution de l’époque classique à l’époque impériale.

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