Histoire du droit français L1

Histoire du droit semestre 1 bis

Norme = modèle de comportement

Droit = discipline sociale, la normativité juridique résume toute la normativité. Ce qui n’est pas du droit n’est pas de la règle jusqu’au développement des sciences sociales.

Droit français = héritage du droit romain

Avant-propos

  Le droit de la cité de Rome se nommait droit civil. Pour les juristes romains le droit civil signifie le droit propre à la cité de Rome. Chaque cité pouvait avoir son propre droit privé.  

A éclos à Rome une certaine manière de concevoir le droit et de résonner sur celui-ci. Ce qui à fortement influencer les systèmes juridiques notamment en Europe continentale. Si toutes sociétés à ces règles toutes les règles sociales ne sont pas des règles juridiques et il existe plusieurs moyens d’orienter, de sanctionner les comportements des individus en dehors du droit (ex : sanction morale). La morale est une pression sociale qui peut être sanctionnatrice.

Dans une société gouverner par la règle de droit, cette règle peut être conçue de nombreuses manières. L’intérêt d’une réflexion historique sur le droit permet une prise de conscience de notre manière à nous de concevoir la règle de droit.

  Les origines des règles de droit sont par exemple la volonté supposée des Dieux (= droit religieux), mais aussi l’action d’un législateur ou encore la volonté d’une assemblé citoyens (= aujourd’hui régime parlementaire). On peut donc effectivement s’intéresser a l’origine des règles. Cependant on peut aussi se pencher sur la forme de la règle, sous quelle forme apparaissent les règles de droit ? -Sous des formes varié tq la loi ceci dit la loi n’a pas toujours joué un rôle prédominant. La droit a pu se formaliser par ex dans des jugements, dans des sortes d’oracles. Et puis plus modestement les règles de droit peuvent apparaitre aussi dans tout un tas de documents (acte de mariage, contrat etc.) donc dans les actes de la pratique. Enfin ce qui prouve que ces règles peuvent être conçue de manière diverses c’est qu’elles ont été par le passé plus ou moins bien distingué des autres modes de régulation sociale. Selon le degré d’autonomie reconnue au règles de droit, ces règles juridiques ont pu ou nn faire l’objet d’une réflexion particulière par son objet, par ses méthodes par un groupe d’individus qui sont formé à cet effet. Ce groupe d’individu se nomme : la doctrine. Ce degré d’autonomie est né à Rome.

Chapitre préliminaire : le droit des empires et cités

  Le point commun à toutes ces expériences juridiques peut être par exemple la place qu’occupe les dieux/le dieu dans la formation du droit. Et puis aussi l’attachement très fort a la loi.

En Mésopotamie la politique et illustré par la puissance d’un roi, puissance qui s’exerce de manière verticale sur des sujets et non des citoyens bénéficiant de droit. Ces sujets vivent dans des villes (les premières villes viennent d’orient) mais ces villes ne sont pas l’équivalent de ce que nous connaitrons ensuite en Grèce ou en Italie. Cad que ce sont des villes mais pas des cités. Elles ne sont pas des cités car il manque l’élément déterminant cad non pas slmt un territoire ni des mures, ni le fait d’être un centre économique mais le fait que ceux qui vient dans cette ville ne forme pas une communauté de citoyens. Ces villes sont vite devenues des centres politiques et ces villes gouvernées par des rois ont produit du droit, droit que l’on connait grâce à deux types de sources soit d’un côté des lois et de l’autre des actes de la pratique. S’agissant des lois le texte législatif le plus connue et le code d’Hammourabi. Cpdt le plus ancien des textes législatif est une loi datant de 2100 avant notre ère.

Le code d’Hammourabi est né à Babylone, ville de laquelle va découler un véritable empire. C’est dans ce contexte que le roi de Babylone promulgue le code d’Hammourabi.

  On retrouve plusieurs versions du code d’Hammourabi, nous les avons retrouvés soit gravé sur des tablettes soit sur des stèles. A ce jour nous avons retrouvé près de 40 copies réalisé par des scribes. Parmi ces versions il y a des différences y compris des contradictions. La version la plus complète (d’après les estimations il manquerait 1/5ième) est celle trouver sur la stèle qui est au Louvre.

Ces contradictions s’expliquent d’abord par :

 -Le fait que Hammourabi a promulgué une version officielle qui fut recopier pour des besoins mais les scriptes aurait commis des erreurs en copiant l’original.

Mais aussi par le fait que peut être :

-Le roi lui-même a produit plusieurs versions, on pense que le prologue par ex n’a pas été écrit en une seule fois et que le reste du texte a donné lieu à des ajouts pendant le règne même d’Hammourabi.

  La deuxième difficulté après celle des différentes versions est :

 Pourquoi ce code est -il un code ?

D’autant plus que dans le langage juridique e l’époque le mot code est inconnue. Le met « code » vient du latin « codex » qui apparait alors à Rome. Dès le 3ième siècle les juristes romains emploie le mot « codex » afin de désigner des recueilles. Le mot code est employé pour désigner des recueille dont es particularité est d’être des feuillets reliés entre eux pour former un livre.

Cpdt ce code est bel et bien un texte réunissant plusieurs dispositions législatives qui corresponde à une codification.

Codification → Etymologie : dérivé de code, issu du latin codex, recueil de lois, code.

La codification est l'action de codifier ou bien le résultat de cette action.

En droit, la codification est l'action qui consiste à regrouper, à consolider et à structurer en un seul recueil, appelé code, des éléments épars de normes juridiques existantes concernant une matière ou un domaine donné. Elle est motivée par la volonté de rendre plus accessibles et plus intelligibles les règles de droit en les organisant de manière cohérente et en suivant un plan logique.

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