Histoire du droit de l'Antiquité, de l'Orient, de la Grèce et de Rome, jusqu'au Ve siècle ap. J.-C.

Introduction Historique au droit

Partie 1 : HISTOIRE DU DROIT DE L’ANTIQUITE, DE L’ORIENT, DE LA GRECE ET DE ROME (JUSQU’AU VEME SIECLE DE NOTRE ERE)

Notre culture juridique est tributaire, issue de ce qu’on a trouvé au Moyen et Proche Orient. Les d cunéiforme, égyptiens, et d’Israël st importants. Cet héritage est : une notion de loi = « nomos », les notions d’égalité devant la loi = « isonomia », notion d’égalité de paroles (fondement de la démocratie dc de la constitution). 

Chapitre 1 : Les droits de l’Orient et de la Grèce antique

Il s’agit de voir les d qui se st appliquées ds différents pays du moyen orient, ds le pourtour de la méditerranée orientale à diff époques, sur plusieurs millénaires.

Section 1 : Les droits cunéiformes

Ce st des d qui se st succédés en Mésopotamie (actuelle Irak), et qui ns st connu grâce à des écrits cunéiformes. On y trouve, ds cette région, les plus anciens codes juridiques (code vient du latin codex=recueil) du monde, qui regroupent des ordres préétablit des règles, qui émanent de suzerain et des décisions de justice, le plus célèbre est le code d’Hammurabi.

Paragraphe 1 : Les textes les plus anciens

On trouve le code d’Ur Namu qui apparait aux alentours de 2050 avant notre être, plus ancien code législatif connu, il comprend des dispositions de d privé, public et pénal. Il prévoit en matière pénale des tarifs de compositions pécuniaires. C’est un code qui contient des dispositions manifestement élaborées à l’aide de cas concrets.

2e texte ancien : les lois d’Esnunna, vers 1930 avant JC, et ce st des tablettes qui contiennent environ 60 articles (civil, pénal, privé...) et il y a même des articles qui concernent le d du travail. Il est plus récent que le précédent dc plus complet, élaboré, et compréhensible.

Paragraphe 2 : Le code d’Hammurabi

A partir de 1750 avant JC, est le plus célèbre code mésopotamien, et on l’a découvert en Iran ds les ruines d’une ville qui s’appelle Suse, il est gravé sur une stèle. Code babylonien, qui tire son nom du roi et qui en a édicté les règles ; son obj était d’unifier deux royaumes (Sumer/Akkad)

Ce code mélange des règles issues de décisions judiciaires correspondant aux traditions des deux royaumes. Il y a environ 282 articles qui donnent une solution jurisprudentielle à des cas concrets. Cette solution doit tenir compte des cas d’espèces et de la qlté des protagonistes, ce st des décisions discutées ds un cas d’équité. (Ex : si un enfant frappe son père on lui coupe la main). Ce st des règles qui concernent aussi bien le d civil que le d criminel, on peut même dire qu’il y a une certaine modernité ds ce code pour l’époque dc évolution du d (en d pénal on passe à la justice privée publique, on s’opp a la vendetta)

Il y a des applications de la loi du talion = loi qui sera reprise plus d’un millénaire plus tard ds la Bible, peines plutôt barbares, évolution car il y a une justice qui évite la vengeance privée par des tarifs de composition plutôt pécuniaires et des peines prononcées et exécutées par l’autorité publique.

En d privé ce code est plutôt inégalitaire mais il protège tt de même les faibles (femme répudiée qui bénéficie d’une protection, droit successoral et droit des contrats élaboré, et un droit social qui protège les salariés ou le locataire).

Section 2 : Le droit égyptien

Les textes juridiques égyptiens st moins nbr que les précédents. L’histoire  égyptienne s’étend sur 3 millénaires jusqu’à la conquête romaine (30 av JC), dc une histoire  qui offre une succession d’institutions politiques, administratives et juridiques diverses avec la constante = Le caractère éminemment religieux de l’org politique

Paragraphe 1 : Les institutions politiques et administratives

Il y a eu plus d’une trentaine de dynasties environs, et il y a un pharaon constamment divinisé car il est le fils du dieu Râ. Règle de droit privé = interdiction de l’inceste au commun des mortels, mais le pharaon épouse sa sœur car il est au-dessus de la masse (protéger la pureté du sang) il peut épouser ses soeurs . Par ailleurs on lui prête des possibilités surnaturelles, il exerce un pouvoir  absolu sur l’ensemble de l’Egypte, et ce pouvoir  est symbolisé par son couvre-chef et associe la couronne blanche de la vallée du Nil qui est la terre du dieu Horus ( tête de faucon ) et la couronne rouge du delta du Nil, qui est la terre du dieu Seth. ( tête de lévrier )

L’histoire politique et juridique de l’Egypte se divise en 4 grandes périodes :

• L’ancien empire = celui au cours duquel ont été construite les pyramides, fin du 4ème millénaire à la fin du 3ème millénaire , période qui se termine par 3 siècles d’affaiblissement du pouvoir, la féodalité apparaitra (quand un état est en crise, le pharaon perd son pouvoir ) ( quand le pouvoir centrale est faible )
• Le moyen empire = 2100/1580 avant  J-C (époque entre la 11 et la 17eme dynastie), c’est une période autour de laquelle le pharaon reste un monarque absolu mais il n’exerce pas son pouvoir  arbitrairement. Il doit respecter  des principes religieux et moraux, mais aussi des normes juridiques ( un pouvoir partagé ) . En contrepartie, pour mériter l’immortalité, il faut bien se comporter avec le pharaon pour aspirer l’immortalité
• Le nouvel empire = 18eme dynastie à la 25eme, 1375/1364 avant  JC, et cette période c’est celle qui voit apparaitre le monothéisme. Le culte de Amon est aboli et aussi des autres dieux, on lui substitue le culte de Aton. Il va prendre le nom d’Akhenaton (serviteur du disque solaire), signifie aussi que la ville de Thèbes n’est plus capitale, mais une nouvelle capitale est fondée = Akhet Aton (horizon du disque solaire). Elle se caractérise par la perte de territoires donc une opposition systématiques des prêtres Ainsi, il y a de nouvelles reformes organisées qui seront vite abandonnées, et le fils d’Akhenaton, Toutankhamon rétablit l’ordre ancien.
• La période féodale : Egypte a connu une féodalité, période qui commence à la 21ème dynastie qui est la dernière purement égyptienne, politique d’expansion de l’Egypte qui est repris vers le nord et la Syrie, le roi Nabuchodonosor reprend Jérusalem, annexe le royaume de Juda. L’Egypte est ensuite dominé par les dynasties étrangères perses et grecques, la dynastie des Ptolémée. Se termine avec Césarion, fils de César et Cléopâtre. Capitale = Alexandrie, celle-ci facilite les échanges et les influences réciproques entre l’Egypte et la Grèce.

Hormis les périodes féodales, sur le plan adm, Egypte a tjrs été soumise à une double centralisation laïque et religieuse. Le clergé tient une Place prépondérante. L’adm centrale est assurée par le premier ministre, et des familiers du pharaon qui st assistés d’un certain nbr de dignitaire (choisis par les hauts fonctionnaires) et une armée de scribes.

Sur le plan local, Egypte est divisée en provinces ou nomes, adm par un gouverneur qu’on appelle un nomarque (qui est nommé par un pharaon). Les villes ont une administration complexe.

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