Histoire du droit de Rome à nos jours

Fiche de révision

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT

Session 1 => commentaire de t.

Session 2 => dissertation

Partie 1.                   De Rome a la philosophie des lumières :

                             les racines de la culture juridique occidentale

CHAPITRE 1. Les fondations romaines

Section 1. Notion de droit public romain

La royauté (fondation Rome 753AVJC – 509AVJC)

La république (509AVJC – 27AVJC)

L’empire (27AVJC – 565AVJC) =

• Le haut empire (ou principat 27AVJC)
• Le bas empire (ou dominat 284AVJC et 565AVJ)

§1. La R, la Ré et l’Emp.

1. Royauté

Succession de 7 règnes qui reste une légende : de Romulus qui a fondé Rome, jusqu’à Tarquin le superbe. Rome a été fondé par le peuple Étrusque « Ruma » est devenu « Rome ».

La royauté c’est transformer en Ré. Transformation économique et social, révolution aristocratique et sociale, on a donc créé une nouvelle institution.

1. La république = La res publica

La ville de Rome fut d'abord en possession des rois, puis Brutus établis la liberté et le consulat. Le consulta fait réf au consul qui était une magistrature, une institution en 3 :

• Les magistrats
• L’assemblée (les comices)
• Les conseils

L’état passe du domaine privé au domaine public, donc il devient la chose public = res publica, donc l’affaire du peuple.

1. L’empire

Il commence en -27 avec l’empereur Auguste qui met en place un régime politique ambigu. En effet, il laisse en place les 3 institutions traditionnelles mais transfert tt le pouvoir à l’empereur, lui-même.

Cette évolution du pouvoir est reflétée par le titre de l’Empereur ; Au début il a le titre de « Princeps », (= 1er des citoyens) et à partir du IIe siècle, son pouvoir prend de l’ampleur (1/4 de la population mondiale meurt sous son pouvoir).

A partir du IVe siècle, son pouvoir est absolu, il devient le « Dominus », le maître

§2. La cité et la citoyenneté à Rome

1. L’accession à la citoyenneté

La cité fait réf a la citoyenneté. A Rome la cité est une société de droit. Le citoyen est appelé « civis ».  au début, il n’y a que les habitants de Rome qui ont la citoyenneté, mais tous ne l’ont pas forcément. 3 moyens d’avoir la citoyenneté :

• La naissance : conditions ; être né en justes noces et que le père soit citoyen (peu importe la situation de la mère).
• Les concessions de citoyenneté : CAD que Rome va concéder la citoyenneté à tel ou tel peuple, avec des conditions précises.
• L’affranchissement : pour les esclaves affranchit devient automatiquement citoyen.

Il va y avoir une généralisation du droit de cité par 2 moyens :

• La multiplication des concessions de citoyenneté aux peuples conquit.
• Loi « édit de Caracalla » 212 qui confère la citoyenneté à quasiment tous les habitants de l’Empire sauf les « Pérégrins » ou les « Déditices », jugés indignes d’être citoyen.

1. Les droits et les devoirs des citoyens

Les droits apparaissent comme un faisceau de droit, avec 2 branches ; droit civil / droit politique ;

Droit civil :

• droit au tria nomina (prénom + noms + surnom)
• conibium = droit de contracté un mariage qui entraine des effets juridiques de droit romain
• le commercium = droit de faire des actes juridiques propre au droit romain (ex. la mancipatio ; acte de transfert de propriété = vente).

Droit politique :

• Droit de vote dans les assemblées
• Droit d’être élus aux magistratures
• Privilège de servir dans la légion (pour tout citoyens avec conditions âge et richesse ; entre 17/60 ans et être assez riche pour payer son équipement)

Certaines Garanties :

• D’être jugé en matière pénal que dans la ville de Rome

Tous ces droits peuvent être accordé séparément ou ensembles, cela dépend de la confiance politique de Rome vis-à-vis des pays conquis.

Les devoirs/Obligations :

• Obligation de payer l’impôt « tributum »
• Obligation de fournir le service militaire

Au 3e siècle, après l’édit Caracalla 212, est-ce qu’être citoyen à Rome a encore un sens ? oui, tradition = les hommes libres se soumettent à l’imperium des magistrats donc à la souveraineté de Rome.

La qualité du citoyen est perpétuelle, on le reste pour toujours sauf en cas de condamnation pénale ou en cas de changement de condition, capture (prisonnier).

Après l’Édit de Caracalla de 212, est-ce que la citoyenneté a encore un sens ?

Oui, à condition de rester dans le cadre de la citoyenneté romaine et donc se soumettre à l’Imperium des magistrats (pouvoir de commandement). C’est l’idée de se soumettre à la souveraineté de Rome.

Cicéron : « Qu’est-ce que la citoyenneté si non une société de droit »

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