Histoire du droit

HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ

INTRODUCTION        3

L’évolution des obligations en droit romain.        3

Ancien Droit Romain (753 A.C-150 A.C.)        3

L’époque classique (150 A.C.-        5

Le Bas Empire (284-        6

Partie II : HISTOIRE DU CONTRAT DE VENTE        8

Contrat de Vente à Rome        8

Origines du contrat de vente        8

Eléments constitutifs de la vente        10

Obligations essentielles nait du contrat (obligations propres à la vente, permettent d’identifier (livrer la chose : ACTIO EMPTI + payer le prix : ACTIO VENDITI)        24

Obligation de payer le prix.        24

Livrer la chose        25

Protection due à l’acheteur de bonne foi        31

Liens de connexité entre les obligations de l’acheteur et du vendeur.        35

Obligations nouvelles (au fur et a mesure du droit romain) : obligations de garantie (assurer que la chose soit conforme a l’attendu (vicios ocultos) et l’acheteur ne seras pas prive de la chose (éviction).        41

Garantie contre l’éviction.        41

Garantie ne va pas naitre du contrat, mais seulement de la Mancipatio.        42

Garantit va naitre en dehors du contrat, de Stipulatio ajouter au contrat de vente (200 A.C)        43

Garantit va découler du contrat (acquis au IIIe siècle)        44

Garantie contre les vices cachés.        45

Ancien droit : la garantie découle de la Mancipatio        46

Fin de la période de l’ancien droit : Compléter par des stipulations de garantit.        46

La vente consensuelle et la règlementation édilitienne.        47

Droit de Justinien : la garantie découle du contrat de vente.        50

Clauses organisant la résolution de la vente        51

Les différents types de clauses.        51

Clause In Diem Addictio        51

Pactum Displicentiae        52

Lex Commissoria        52

Clause de Retro Vendendo        52

Les difficultés d‘interprétation.        52

Chapitre 2 : Le Contrat de Vente en Droit Français        54

La vente au comptant du haut Moyen-Âge.        54

Vente formaliste        54

Confusion entre l’acte de vente et le transfère de propriété        54

La confusion avec des opérations juridiques voisines        55

La vente créatrice d’obligations.        55

Les manifestations de l’engagement de l’acheteur.        56

La vente comme contrat réel        56

La vente comme contrat formaliste        56

Les droits des tiers et la garantie contre l’éviction.        57

L’influence du droit romain de la vente consensuelle.        59

Eléments constitutifs du contrat        60

Valeur de la promesse de vente        64

Obligations essentiels        66

La garantie des obligations        72

Chapitre 1 : le cautionnement.        73

Section 1 : Le cautionnement en Droit Romain        73

Les procéder formaliste de cautionnement        74

Les procédés non formalistes de cautionnement.        77

Les reformes de Justinien        78

Le cautionnement en Droit Français        78

Cautionnement coutumier : la plègerie.        78

Renaissance des bénéfices du Droit Romain.        79

Le cautionnement depuis le Code Civil        80

Chapitre 2 : l’hypothèque.        80

L’hypothèque en Droit Romain        80

L’origine de l’hypothèque romaine.        80

La reconnaissance de l’hypothèque a l’époque classique.        81

L’hypothèque en Droit Français        83

Les sûretés réels de l’ancien droit        83

Les aménagements des règles romaines.        83

Examen : Questions sur les mécanismes et évolution. Par exemple : Quels sont les nouvelles idées qui s’impose à la garantie à Rome ? Idée que le vendeur doit connaître la chose, les parties doivent être de bonne foi. Grands mécanismes du droit romain : par exemple l’absence d’obligation par résolution.

Retenir l’enchainement des mécanismes (les siècles). Pas le nom des actions ni dates précises.

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