Histoire du droit.

HISTOIRE DU DROIT

A.La mise à l'index des praticiens du droit

Divorces entres la majorité des juristes et la Révolution. Parmi les révolutionnaires les plus actifs, Robespierre ect.. sont des juristes. Généralement les société populaire était des communauté des quartiers. D'une manière générale, la population est hostile au juriste pour au moins 5 raisons :

• les juristes serait les auteurs, responsable d'un droit complexe et confus qui ferait que tout pb judiciaires ne pourrait être démêlés par seulement un juriste
•  tradition fr : on reproche au juriste d'abusé des futilité, excès de formalisme de procédure, lenteur des procédures, coût de la justice
• le système gouvernementale et administratif était l’œuvre des juristes.
• Dans certaines provinces, quelque seigneurs avait conservé qlq prérogatives
• On reprochait au juristes un état d 'esprit fait de prudence.

Les juristes avait une revendications : il voulait un quatrième ordre. Cet ordre se plaçait avant le clergé. Fonction des sciences divines.

Nouvelles idée politique : construire la République en suivant le modèle athéniens voir même romaine. Système désigner : « l'idéale citoyen-magistrat » qu'elle soit administrative ou gouvernementale.

En cas d’échec de cet procédure a l'amiable qu'il était possible de saisir le juge. Les électeurs ont élus juge d'ancien juristes. Robespierre invitait a la prudence qu'un etat ne pouvait pas fonctionner en se passant de droit.

Attaque ouverte a la tribune de l’assemblée.

L’assemblée institut les représentant en mission, commissaire de la République, commissaire politique doter des pleins pouvoirs dans tout les départements.

Pour se faire élu juges il faudra être doter d'un certificat de civisme.

Des juristes qui se sentent menacés, dans les provinces, départements en rébellion, les juristes ont eu tendances à continué à appliquer l'ancien droit civil.

Il a fallut procédé a de nouveau partages. En pratique, moins sur l’égalité que sur la rétroactivité de la loi. Celui qui avait reçu un immeuble en 1790, il avait du vendre l'immeuble, ou faire des réparations.. tout ses actes devenait juridiquement nulle car il n’était pas propriétaire. ← loi rétroactive.

Des juristes qui n'hésite pas à se prononcer contre, et se manifestent contre les hostilités.

B. L'avortement des projets de Code Civil

En 1804, Portalis déclare que contenu des circonstances de la Révolution le moment etait pas venu de promulgué un Code Civil. Pour Portalis un Code Civil est une œuvre de réflexion. Faire un Code Civil pour lui implique des circonstances calmes. Ils doivent un etat d 'esprit serin. Les événement ont conduit à prendre des législation de combats. Destiné a imposer le nouvelle ordres. Des mesures et loi radicales. Des lois pour Portalis ne pouvait pas manquer de résistances.

Pour les projet de 1796, l'obstacle s'est dédoublé, la procédure législtaive à egalement gravement nuit a la réussites du projet.

1. Des projets fictives des événements

L'Assemblée constituante voulait créer un nouveau régime. Elle s'est occupé des question de droit, la rédaction de constitution, rédaction des institutions publiques.

La deuxième assemblée, l'assemblée législative, 1791-1792 : des questions plus attrayantes que de rédigé un Code Civil, la rédaction d'un Code pénal. Une fois le Code pénal voté la nouvelle matière qui intéresse est la liberté de la presse. Elle occupe longuement l'Assemblée. Ensuite il était trop tard. Avril 1792, la guerre entre la France et l'ensemble des puissances européennes. Une guerre idéologique, un aspect idéologique. Une guerre catastrophique. 10 aout 1792, la suspension du roi, suspension de la Constitution. En Novembre apparaissent les massacres de Novembre. La population pensent qu'il faut éliminés les ennemis de l'intérieur. La violence s'empare de Paris, les 2/3 des députés quitte Paris et regagne leur départements. Les plus radicaux reste à Paris. La communes insurrectionnelle de Paris : en dehors de toute l'égalité. Ces députés vont voté 2 réformes fondamentale : la laïcisation de l’état (naissance, mariages, décès) Le mariages est érigé en contrat en conséquence le divorces est institué en 1792. Des lois de droit civil deviennent des lois de circonstances. Des lois prisent sous la pression. L'assemblée législative se sépare, elle est remplacé par la Convention de 1792-1795. Élections des députés, avec la particularité a ne pas oublier. Assemblée élu pour la premières fois au suffrage universel avec 10% des électeurs se sont déplacés. Une Assemblée submergé, en droit familiale, le procès du roi Louis 16, une lutte entre les girondins et les jacobins et se sera une lutte à mort. Les jacobins l'emporte. Des jacobins qui veulent un état unitaire, un état centralisé. Centralisation radicale à Paris avec dans les provinces les représentants. Sur le plan du droit privé, uniformité du droit. Rédaction du Code Civil : abolitions de toutes les coutumes.

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