Histoire du droit

HISTOIRE DU DROIT

Le droit est constitué d’un ensemble de règles s’appliquant aux membres d’une société, à une époque donnée en un lieu donné =.

Tout cela évolue selon la société, les époques, les Hommes, le territoire. S’il y’ab une société il y’a un droit.

Pour certains, ce sont les hommes qui disent le droit, pour les autres ce sont les juges. Certains disent que c’est le législateur, il vient révéler la règle de droit.

Nous allons observer d’où vient le droit, comment il s’impose et comment est-il respecté dans une société.

1er semestre : du 5ème au 16ème siècle

2nd semestre : les sources d’institutions dans période des temps modernes.

        INSTITUTION ET DROIT AU MOYEN-AGE

Moyen-âge conçu par des historiens du 19ème siècle. Ils ont qualifié cette période comme transitoire entre l’antiquité et la renaissance.

L’antiquité prend fin en 476 après J-C, c’est la chute de l’empire romain d’Occident qui ont dominés les derniers siècles de l’antiquité et sont qualifiés comme génies du droit. Ils ont conquis l’Europe, fondé un empire.

La Renaissance débute au 16ème siècle pour la France et au 15ème pour l’Italie. On redécouvre le droit romain, l’art italien.

En 481, premier roi des Francs.

En 1453, chute de l’empire romain d’Orient. La fin du Moyen-Age date de 1498 en France. C’est le denier règne de Charles VIII.

Certains prennent la date de découverte de l’Amérique (1492).

Du IXème au XIIème : période des temps féodaux, qui ne sont pas propres à la France. L’Angleterre et l’Allemagne connaissent aussi la féodalité.

En France, l’état se met en place avec à sa tête un roi, pour mettre en place des règles.

PREMIERE PARTIE : LA FORMATION DE LA FRANCE

La France est dépendante de l’antiquité, nos origines sont liées de l’antiquité. Les romains quittent leur territoire au Vème siècle.

8 siècles d’occupation romaine où on se voit occuper le droit romain. Lorsque romains chassés de leur territoire, des barbares occupent notre pays. Des francs s’imposent et fondent leur dynastie : une dynastie barbare qui conserve l’héritage romain dont la religion romaine. Les francs vont devenir chrétiens, ils gardent aussi le droit et la technicité du droit romain. Une partie des institutions restent romaines. Il y’a un mélange du droit barbare et du droit romain → Pluralisme juridique.

Ces mérovingiens entrent en décadence et laissent place à une nouvelle dynastie : les carolingiens, avec à leur tête Charlemagne qui rebâtit l’empereur. Il est empereur des Francs, qui se veut continuateur de l’empire Romain. En 843, empire de Charlemagne est morcelé en droit, découpé, partagé : on parle de Royaume de France. Rome devient un modèle pour Charlemagne.

CHAPITRE 1 : LES ORIGINES DE LA FRANCE

Les mérovingiens cherchent les racines et origines de la France.

D’après la chronique de Frédégaire, vers 660, les Francs ont des origines Troyennes, ils descendent du roi Priam, dernier grand roi de Troie.

Francion se serait échappé de Troie pour trouver une terre plus amicale, recueilli par le roi du Latium (berceau de Rome). Il a réalisé un exploit en conduisant les rescapés d’Asie vers les terres outre Rhin.

Un autre a réussi à échapper à la guerre : Enée, qui est le beau-fils du roi Priam qui a été recueilli dans un foyer. Les deux ont fondés Rome. Les francs sont menés par Francion.

Au temps moderne :

• On démontre la fausseté des origines romaines,
• Les francs sont perçus comme des barbares germaniques

• Crise d’identité

Constamment en guerre avec l’empereur germanique depuis le 10ème siècle, et les barbares ont anéanti Rome.

Au 15ème et 16ème siècle, on dit que nos empereurs sont les gaulois sauf que les gaulois n’ont laissé aucune trace écrite des racines gauloises, la civilisation est orale.

On veut être grand, puissant mais les Gaulois ne le sont pas. Jules César a écrit la guerre des Gaules, c’est un témoignage du 12ème siècle. Jules César a combattu et vaincu les gaulois.

Tout au long des temps modernes, on se demande s’il vaut mieux être barbare ou franc.

Au XVIIIème siècle les nobles ont choisi, pour eux certains ont pour ancêtre les gaulois comme les roturiers (ils sont dominés, pas de conscience : tiers état, roturiers…)

Les nobles ont des origines plus ancestrales, ils sont féroces comme les Troyes, les Romains. Ils sont plus braves, plus valeureux, c’est pour cela qu’ils dominent la société. A la révolution on ne veut plus de ces prétentions de supériorité. Les républicains pacifient, et choisissent : le choix c’est l’Asie, les barbares germaniques ou les gaulois.

Le choix décidé en 1880 est ferme est définitif, il est dit dans les livres scolaires que nos ancêtres sont des gaulois. C’est un choix politique, idéologique mais il faut faire taire les supériorités, on ne veut plus des francs barbares.

Notre premier foyer de civilisation sont les celtes. Ils ont progressivement été dominés par les gaulois. A partir du 3ème siècle avant Jésus Christ, les romains entreprennent de conquérir la Gaule.

Au 5ème siècle, des barbares et francs battent les romains → fondation du Royaume de France.

SECTION 1 : LES CELTES

Synonyme des gaulois, nos ancêtres.

        Origines : issus de l’Europe de l’est, déferlent sur Europe centrale et occidentale (Croatie, Serbie, Hongrie, Roumanie…). Ils arrivent en Allemagne, en France et en Italie puis en Espagne et en Angleterre. Apparition d’Europe Celtique.

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