Histoire du droit

Partie préliminaire : Les grandes période historique 

Répère chronologique :

L’antiquité (commence quand s’arrête la préhistoire c'est à dire a partir du jours ou on a découvert l’écriture ) IV millénaire avant notre air découvert à un siècle près en Égypte et Mésopotamie (Irak pays entre le fleuve ) et s’arrête en 476 lors de la chute de l’empire romain d’occident.

Moyen age 476→ 1453(fin de l’empire romain )-1492(découverte de l’Amérique par Christophe colomb)-1520 (réforme religieuse de Luthaire) (deuxième moitié du 15 siècle. = période de transition

époque moderne fin 15 1492 → 1789

époque contemporaine 1789

Partie 1: Antiquité tardive et haut moyen age

A partir du III s l’empire romain change on a une crise politique, sociale et eco. L’empire qui sort de cette crise ne ressemble plus au précédant. Cette antiquité après la crise du III s on l’appelle l’antiquité tardive (330) lors de al construction de Constantinople (la ville de Constantin)construit sur Byzance . En 650 on ne parle plus le latin on s’aperçoit que l’on abandonne des usage (les termes, théâtre…). Quand au haut moyen age il va jusqu’en 987 au moment ou hugue capet est élu roi des francs.

On va avoir 2 gds moment dans cette période d’une part l’empire romain qui commence en -27 av jc moment o auguste prend le pouvoir et il devient primceps← primus (premier- prince) en 14 date de décès d’auguste son successeur devient empereur. Donc l’empire romain en 14 existe.

Autre possibilité période des francs qui exerce le pouvoir fin V s et la famille de mérovingiens dont l’ancêtre est mérovée on dit aussi l’ancêtre éponyme celui qui donne son nom. Donc 751 trône les rois des francs reste sur le trône jusqu’en 954. à -

Chapitre 1* Rome

Crise violente au 3 s qui a change les institution plus la même manière de gvt, de plus l’adm et la société se transforme. Cette transformation fait apparaître une classification pour le début de l’empire on parle du haut empire la période la plus faste. Le reine le plus puissant est la deuxième période (reine d’Adrien plus brillant et n’a jamais fait la guerre).

La deuxième période s’appelle le bas empire on le fait commencer en 284 et fini en 476

Section 1: Le Haut empire

Le haut empire se caractérise par la mise en place d’institution (cad structure juridique qui permette la vie en société ) qui sonne a la fois un héritage de la république romaine et à la fois une création lié au besoin du moment on a dc l’éternel problème de la société comment adapter l’héritage au exigence de la modernité. On trouve cette réalisé a Rome.

L’empire Romain va de la frontière en l’Angleterre et l’écosse/ Danemark/ Afrique du nord/ Irak . Empire qui a une construction politique avec un empire gigantesque ainsi il y a eu des problème de coexistence. Depuis l’apparition de l’homme sur terre il s’est diffusé, ainsi cette migration a duré lgtps. Ainsi l’empire va bloquer l’immigration. Entre un égyptien et un anglais sont différent mais vivent dans l’empire romain. Nous verrons comment une structure politique résous c’est différence.

I/ L’état :

Le nom est Romania qui était devenu la romaine, cette romania juridiquement ? L e critère de distinction n’est pas une question de taille n’est pas plus grand qu’un royaume ou république se qui fait la différence est la nature du régime juridique. En droit civil on ne s’attache pas a des réalité objectif on s’attache a des réalité conceptuelle. Ce qui différencie l’empire du royaume est une nature de régime. Dans une république le pouvoir appartient au peuple, l’ensemble ou une partie et le mot république en latin se dit res publica. Dans l’empire on n’est pas tjrs dans un res publica car l’empereur prend le pouvoir et la casi totalité des pouvoir il dirige quasi tt avec ses agent délégué. On est plus vraiment dans une conception public de l’espace récupère par les service d’un homme pourtant dans le même temps les romain continu a participer au pouvoir par le biais de certains institution comme le sénat qui est une assemble dans laquelle on a les chef de grand famille romaine de plus on a les comices sous la république est le lieu ou l’on vote la loi était voté par le peuple. Donc entre -509 à -27 il y a un vote de la loi par le peuple donc la chose public et bien une res publica.

A- l’empereur :

Le candidat qui se présence pour être l’empereur est choisi par l’armé éligere (choisir = élection) élit l’empereur en le issant sur un bouclier. Mais cela ne suffit pas il faut que le sénat vote cad qu’il ratifie le choix fait par l’armé hors dans le sénat il y a les chef des grade famille romaines. Si il y a un choix par l’armé et par une désignation

du sénat on a une aristocratie militaire. Donc pour cela il faut que les comices tributs qui est une assemblé de Rome qui doit dire s’ils sont d’accord avec le sénateur. Toute l’évolution du régime se fait autour d’une évolution du régime. Il va y avoir un dies de imperio cad jour de l’empire ex : Adrien a partir de tel jour tel année il devient empereur. Si choix par l’armer régime militaire sinon plutôt civil jusqu’à la fin de l’empire Nespsien à dit que cela était le choix par l’armé alors qu’av fait par le sénat .

Cette empire romain est considéré par les romain comme une res publica. Pourquoi une respublica ? Parce que a aucun moment sous le haut empire l’empereur n’exercer le pouvoir seul, il cherche a tirer le pouvoir vers lui évidemment mais l’empereur n’exerce pas seul mais il cherche a l’exerce de plus en plus seul vu qu’il cherche a neutralisé le sénat ex octave devenu empereur mal vu par le sénat gens qui sont riche est non rien affaire de la conscient global . Le sénat s’est opposé a auguste donc soit il supprimer le sénat mais se faisais supprime ainsi il va réduire le pouvoir du sénat multiplie le sénat avec de gens a sa botte on peut dire que le respublica existe tjrs même tous interrompu. De toute façon jusqu’à la fin du bas empire l’empire est une respublica car jamais

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