Histoire du droit.

Alexandre Deroche

HISTOIRE DU DROIT

Le but de l’histoire du droit est de conserver une mémoire scientifique du droit et des institutions pour comprendre leurs développement dans le temps.

Dans l’ensemble, l’évolution reste assez lente. Les filiations de continuités et de ruptures pèsent beaucoup dans le champs institutionnel et juridique. Ces périodes d’enchainement entre continuité et rupture permettent de comprendre les évolutions présentes et futures.

Exemple :

• La féodalité : l’éclatement de l’autorité centrale → pouvoir émietté dans des espaces territoriaux et se trouve entre les mains des seigneurs.

La monarchie absolue au fil des siècles s’est efforcée de limiter les conséquences de cette féodalité sans vouloir non plus les supprimer. Jusqu’à aujourd'hui notre monde politique a donné une conception noire de la féodalité (privilèges…). La féodalité a servi de repoussoir et a été représenté comme très archaïque. Or aujourd'hui avec toutes les mutations dans notre monde constitutionnel (beaucoup de changements), on ne peut plus avoir de certitudes sur l’Etat souverain, la nation homogène (unification langue, uniformisation administrative…), la démocratie, la République. Cette conception de l’Etat nation est aujourd'hui remise en cause par la construction européenne, avec la mondialisation les pouvoirs supra nationaux vident l’état nation de sa souveraineté.

La démocratie est également remise en cause, l’âge démocratique qui s’est installé à la fin du 18e siècle est en train de se refermer. Elle est en voie de dépérissement.

Démocratie : société marquée par une certaine égalité, le socle de la démocratie est les classes moyennes. Egalisation par droits égaux… c’est aussi une philosophie du débat, liberté de parole de pensée, d’expression.

Les institutions démocratiques vidées de leur pouvoir par les institutions européennes par exemple.

Remise en question de la société démocratique → la crise frappe la classe moyenne, appauvrissement, baisse du niveau de vie, sous l’effet de la mondialisation, de l’économie et de la concurrence venant des pays émergents. La philosophie démocratique, les débats, la liberté d’expression est de moins en moins reconnue.

La féodalité est très intéressante notamment avec son pouvoir décentralisé. Car aujourd'hui l’état centralisé est remis en cause, on dirige tout de Paris. Aujourd'hui avec la décentralisation, et donc l’affirmation des régions cela engendre des changements que peut-être d’ici quelques années l’état ne maitrisera plus.

Remise en cause aussi de l’état nation souverain et indépendant comme au MA.

Difficultés pour nous étudiants en histoire du droit :

• on ne connait pas encore trop le droit. moins facile pour comparer avec le passé. C’est pour ça que le lien entre les différentes matières est important.
• Chronologie de quasi 1000 ans : longue période
• Le langage juridique

Le travail et l’évaluation :

2 supports de travail :

• CM → bien écouter, savoir prendre des notes en repérant ce qui est utile et indispensable. Ces notes il faut les utiliser, les relire. Anticiper sur les examens.

Il faut réaliser des fiches de révisons avec l’essentiel, afin d’alléger le support de révision final.

• TD

Il faut assimiler et s’approprier le cours, mais il faut aussi apprendre rapidement.

Interro + écrit galops d’essais

Mais partiel à l’oral

Il faut lire des textes, des sources historiques en plus de ceux vus en TD → on gagne du temps dans l’assimilation des choses

LES MEROVINGIENS

Introduction

Pour ce qui est de l’histoire appréhender par des sources écrite on périodise l’histoire en 4 périodes :

• l’Antiquité (jusqu’à fin du 5e s, en l’an 476)
• le Moyen-Age (fin 5e s – début 16e)
• Epoque moderne ou l’Ancien Régime (fini avec la révolution française)
• L’époque contemporaine.

On va étudier l’histoire du droit et des institutions du Moyen-Age. Le Moyen-Age est une période très riche.

On dit que le Moyen-Age débute en 476, pourquoi ?

Antiquité a fait naitre les 3 berceaux de l’histoire occidentale.

• Le plus ancien : Athènes, avec la période démocratique d’Athènes du 5e et 4e s avant JC. Cette période nous a laissé des modèles institutionnels, des modèles d’hommes politiques, de penseurs qui ont eu une grande influence jusqu’à ces 30-40 dernières années. Cette période nous a également laissé un héritage philosophique avec Platon, Aristote.
• Deuxième foyer majeur : Rome. La ville de Rome remonte au 8e s avant JC, au départ c’était une royauté puis à la fin du 6e s avant JC les romains sont passés à une république oligarchique qui a duré 4 ou 5 siècles.

Au 1e siècle avant JC cette République a connu une crise née de sa croissance et de sa prospérité car elle a conquis beaucoup de territoires, et s’est ainsi constitué un vaste empire géographique → on ne pouvait plus gouverner Rome comme avant. Les institutions républicaines ont connu une crise → mutation vers une monarchie nommée « l’empire romain ».

Octave qualifié d’Auguste est devenu empereur à la fin du 1e siècle avant JC. Mais ce régime impérial a connu plusieurs crises qui sont survenues à la fin du 3e siècle : on a divisé l’empire en deux parties entre ouest et est avec 2 empereurs différents :

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