Histoire du droit.

La gaule qui était auparavant gallo romaine sous l’autorité de Rome se trouve divisée en plusieurs royaumes. Le territoire de la gaule remplace l'empire romain. Entre le période 486 apjc jusqu'en 507 apjc un des royaume va reconstituer un seul royaume. 486 une bataille a Soissons, 496 Tolbiac deuxième bataille qui permet d'avoir la main sur le royaume franc, et la bataille de Vouillé en 507 apjc, successivement le chef des Franc salien est vainqueur contre eux tous. Clovis chef des Franc est successivement vainqueur de ces trois batailles. Puis ces fils qui sont vainqueur des burgondes. Clovis inaugure une nouvelle période d'une monarchie sur la Gaulle, une dynastie mérovingienne. En prenant le pouvoir sur l'ensemble du territoire fie les première marques institutionnel se reconstitue sur le territoire de la Gaulle.

Section 1: le fondement du pouvoir royal: le charisme personnel du roi

1§ la légitimité royale: une dynasties prédestinée

A) un roi fort et protecteur

L'attachement a ce charismes, fait que les francs avant même qu'il n'ait conquis la Gaulle choisissaient leur chef dans cette famille de merovée. Il faut de ce faite que le roi s'impose. On va plutôt choisir un individu qui s’éclaire par la force. A coté de cette fore ce et de se charisme on requiert aussi de ce chef qu'il soit responsable et cette responsabilité elle passe par le fait que ce roi va protéger la population qui obéit a ses ordres.

Les populations d’époque font le lien entre ce charisme et ce rôle de protection en reconnaissant a la famille de Clovis est caractère un peu magique.

B) un roi fédérateur des populations

Il y a des population d'origines varié, il y a des gallo romains mais pas que. Comment réussir a rassembler tous ces individus dans leur mœurs a un instant t ? En se faisant chrétien, l’église chrétienne na pas disparut et les cadre de l’église restent solide malgré la chute de l'empire romain. Clovis a du respect pour les évêques, car les évêques sont les ''résidu'' les plus prestigieux de l'empire romain. Ils sont instruit, appartenait aux famille sénatorial romaines et ont pour certain une réelle autorité sur les populations de leur diocèses. Cois a bien compris que sur le territoire de la Gaulle il y a une forte majorité de chrétiens. En 496 apjc Clovis mène une bataille contre les allemans et est marié a une princesse chrétienne « Clotilde », il lui dit que si il gagne la bataille il deviendrai chrétien. Il gagne la bataille est se convertit au christianisme. Des lors qu'il se fiat baptiser le reste de la population franc va se faire baptiser a sont tour. Une unité religieux se constitue sur l'ensemble de la Gaulle, qui rassemble les individus entre eux sous l'autorité de Clovis. Le pouvoir du roi va reprendre certain élément qui étaient ceux des empereur romains. L'idée de piété, d'humilité et de justice dans l'exercice des pouvoir va être dicté par les évêques a Clovis puisqu'il est devenu chrétien. L'ensemble des pop de la Gaulle vont reconnaître se roi mérovingiens.

2§ le double aspect du pouvoir royal mérovingien

A) la conception patrimoniale du pouvoir des francs

Chez les franc le pouvoir, le territoire du royaume et les fonction du roi sont un patrimoine qui appartiens a la famille. Cette conception patrimoniale est un élément de fragilisation du royaume franc est on a un partage du territoire avec des rois qui appartiennent a la même famille.

B) l'attirance pour l'idéal impérial romain

L'attirance pour un idéale impérial romain. Le pouvoir des mérovingiens reste admiratif de la période de l'empire romain, qui subsiste a Constantinople. Les mérovingiens vont rester sur des bon terme avec l'empire romain d’orient et des relations s’établissent être eux. Clovis le 1er obtient de l'empereur romain la reconnaissance de sa part qu'il a les même pouvoir d'un consul romain. Il s'estime comme le roi des franc mais il d’attribut des noms de l'empereur d'orient. Les chef franc n'intervenais pas sur le domaine de la religion mais des lors qu'il se considère comme l’héritier de l'empire romain , lui intervient.

Bilan : ces traits de caractéristiques vont permettre au royaume franc de

Section 2: l'autorité du roi et les liens personnels

1§ les pouvoirs du roi: justice et commandement

2 pouvoirs spécifique aux francs avant même qu'ils soient chretiens en vertu desquelles le roi franc exerce la justice et commende la population sur le territoire.

A) le mundium

Pouvoir de type patriarcale reconnu au chef (volonté du chef) et par lequel il donne a quelqu'un sa protection ou encore la retire. Ce mundium c'est pour lui la possibilité d'imposer sa protection qui implique aussi la capacité d’établir l'ordre sur le territoire ou le groupe humain iansi concerné. Celui qui ne respecterai pas ce mundium se met en contradiction avec le roi et risque des sanctions pécuniaires. La pénalité sera différente selon l'importance du munduim. C'est en vertu de ce mundium que le roi franc rend la justice, qui est l'un de ses principaux pouvoir. L’église invite les rois a être juste.

B) le bannum

Le pouvoir de "ban" c'est le 2eme pvr reconnu au roi qui correspond a un pouvoir de commendement militaire, dans le fonctionnement de sa justice. Mais c'est aussi ce pouvoir de commendement qui lui permet de prendre des decision a l'echelle de la population et du territoirre qui vont s'opposer a tous en vertu de ce bannum. C'est un pvr de contrainte etndu, et est bien entendu interdit de s'y soustraire.

2§ la fidélité personnelle au roi

En complément de ces pouvoir, il faut que les populations obeissent aux initiatives du roi, mais cette reconnaissance elle est lié a une fidelité des population a la personne de leur chef. Pour obtenir cette fidélité les rois francs procede a un jeu de serment de fidelité aux différents membres de la population. Et on va distinguer selon qu'il

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