Histoire du Droit : La réaction thermidorienne

III. La réaction thermidorienne

Mettre fin à la terreur et pacifier le pays.

Les députés vont adopter à partir du 2juillet 1794 un certain nombre de mesure pour mettre fin au système répressif qui avait été établi par le comité de S-P.

On va arrêter tous ceux qui ont participé à ce processus et ceux qui adhérait avec Robespierre.

Au point de vue judiciaire : le tribunal révolR va être conservé mais va faire l’objet d’une réorganisation.

On va partiellement renouveler les juges, et les justiciables vont retrouver certaines garanties notamment d’être assisté par un défenseur.

Ce tribunal finira par être supprimé en 1795 par les membres de la convention.

Les thermidoriens vont procéder à une réorganisation des pouvoirs politiques.

Ils vont considérer qu’il faut conserver le comité de S-P, mais le comité de S-P va voir ses attributions très réduites.

Le comité de S-P ne sera plus que chargé à des questions liées à la guerre et à la diplomatie.

Les thermidoriens veulent éviter un éventuel retour à la dictature personnelle ils vont donc prévoir que les membres du comité seront régulièrement renouvelés.

En vue de pacifier les relations avec l’extérieur, les thermidoriens vont aussi tenter de mettre en place un certain nombre de traité de paix avec certaines puissances étrangères qui vont aboutir à des signatures.

Par ces différentes mesures ils vont mettre fin à la terreur, ils vont devoir réfléchir à un nouveau projet constitutionnel.

Apres thermidor, les membres de la convention ont effectué un certains nombres d’arrestation, la convention est donc à nouveau dominer par des revolR qui sont plutôt modéré. Tous les radicaux révolR qui ont participé à la terreur ne sont plus présents sur l’accès politique (soit quitté la France soit arrêté)

La peuple français a cette époque continue à connaitre un certain nombre de difficultés notamment économique et la pop parisienne craint que la convention revienne sur la démocratisation du régime politique. Les radicaux révolutionnR et le peuple de paris souhaitent faire entendre sa voix et faire comprendre au thermidorien qu’ils ne remettent pas en cause le processus de démocratisation du régime politique. Ils sont favorables à la mise en vigueur de la constitution de 1793.

Ces révolutionnR sont pour une pleine application de la constitution.

A deux reprises le peuple de paris va porter ses revendications jusqu’à la convention : ils vont réussir à envahir l’assemblée, certains de ces manifestants vont même réussir à se présenter devant les conventionnels thermidoriens.

Les députés ont alors décidé de disperser ses manifestants et la constitution de ??? ne sera pas mise en vigueur. Ils n’entendent donc pas les manifestants.

Cette décision va susciter l’intérêt des royalistes qui vont voir un signal de rétablissement de la monarchie. Pour faire pression

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