Fascicule de TD de droit privé

13/09/16                                                                                        cour n°1

INTRODUCTION AU DROIT PRIVE

(Pour exam, faire fiche avec juste plan, pas de résumé du cours)

Pour évaluation TD : Interro surprise écrites durant les TD, des interro oral + prise en compte de l'assiduité pour la  notation ( 3 absence injustifiées =0)

Bibliographie

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Manuel : Terré « introduction général au droit » Dalose collection précis Dalose

Aubert et Savaux « introduction au droit et thème fondamentaux du droit civil »  editeur Sirey

Malaurie et Aynés « droit civil introduction general » Morvan et Malaurie, defénoie

Buffelan-Lanore et Larribau-Terneyre « droit civil introduction bien personne famille » editeur seirey

Beignier et Bléry « cours d'introduction au droit » editeur mon Chretien

revu : Le recueil dalloz , JCP semaine juridique, la gazelle du palais, droit de le famille

Cours n°1

INTRODUCTION

La première question a se poser est qu'est-ce que le droit ?

Le droit désigne une discipline . De plus, ce mot peut traduire 2 idées différentes :

                -Première idée le droit est l'ensemble de règles qui régis l'organisation social dans une société donnée et qui s'impose aux membres de cette société, ces règles sont juridiques. Cet ensemble de règles = droit objectif.

                -Deuxième idées le droit, sous un autre aspect, est aussi un pouvoir, une prérogative reconnue par la règle objective à un être déterminé. On parle par exemple du droit de propriété, on emploie alors le mot au pluriel, on parle alors des droits et on précise qu'il s'agit des droit subjectif par opposition au droit objectif. (Subjectif, idée de sujet alors que objectif c'est l'ensemble des règles).

Les droits objectif et subjectif sont les deux aspects d'une même chose qui est la matière de la science juridique.

(Ces deux signification vont servir de guide )

LE DROIT OBJECTIF

                        PLAN

                -Caractéristique des règles de droit

                -organisation judiciaire

                -les sources du droit objectif

        Chapitre 1 :

                        La règle de droit

SECTION 1 Approche du droit en général

        Paragraphe 1 Interpénétration de la règle de droit et des autres règles sociales

• droit évolution : a l'origine de l'organisation social le droit et la religion se confondaient, l'ensemble des règles de vie étaient considérées comme obligatoire en tant que manifestation de la volonté de Dieu. Aujourd'hui encore, on retrouve cette interpénétration dans certains droit comme par exemple le droit islamique qui repose sur le coran. Actuellement en France le principe est celui de la séparation du droit et de la religion c-a-d le principe de la laïcité. Cela ne signifie cependant pas une absence d'influence de la religion sur le droit.
• droit et moral : il existe une certaine interpénétration entre le droit et la moral. En effet certaines règles sont à la fois morales et juridiques exemple : l'interdiction de voler, de tuer. Il s'agit non seulement de précepte moraux mais aussi de règles juridiques puisque le vol ou l’homicide sont juridiquement sanctionnés et même pénalement sanctionnés. Il ne faut cependant pas donner une trop grandes porté à ce phénomène parce que bcp de règles de droit sont indifférente à la morale.
• droit et règles de convenance : dans le vie sociale il existe un certains nombre de règles, de savoir vivre, de bien séance, de courtoisie. Bon nbr d'entre elles sont extérieures au droit par exemple céder sa place dans un bus ou dans le métro à une personne âgée. Mais dans certains cas, la règle de convenance peut amener à une sanction, exemple certaines place dans les transports en commun doivent être cédées aux invalides, personnes âgées, femmes enceintes.

        Paragraphe 2 Caractère de la règle de droit 

A- La règle de droit est générale et impersonnelle

En raison de son caractère général et impersonnelle, la règle juridique sera la même pour tous et égalitaire (cela n'étant pas le cas avant la révolution française, les règles dépendaient de la place sociale). La règle de droit vaut pour tout ceux qui se trouve ou se trouveront dans la situation qu'elle définie. De plus, le caractère impersonnelle et général de la règle de droit ne s'oppose pas à ce qu'il existe des règles visant tel ou tel catégorie de personnes exemple : des règles qui régissent le consommateur, des règles particulière pour les consommateurs ou des règles spécifiques aux commerçants.

Les règles visant par exemple les commerçant correspondent bien à des règles de droit général et impersonnel puisque toute personne devenant commerçante sera soumise à ces règles . En revanche, constituerait une exception au caractère général et impersonnelle de la règle de droit, une loi qui déciderait de funéraille nationale, ( car c'est pour tel individu déterminé, c'est particulier à une personne).

B- La règle de droit a une finalité sociale

Tout système de règle a une finalité ex : les règles de morales tendent à conduire l'homme vers sa perfection ou encore les règles de bienséance ont pour but de rendre la vie plus agréable. Il en est de même du droit qui a une finalité propre, le but de la règle de droit : assurer la coexistence des hommes en société.

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