Exposé sur la coutume

Université Sidi Mohammed Ben Abdellah[pic 1][pic 2]

Faculté des Sciences Juridiques Economiques et sociales -Fès

Département : Droit Privé

Master Droit Privé et Sciences Criminelles

Exposé sous thème :

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Encadré par : Mr JAFAR   ALAOUI

Présenté par :

    Asmae MEZZOUR                             Btissam EL GUENNOURI

Ibtissam EZ-ZARZARI                                     Nada MENDARI

     Sara MEHDIOUI                                       Anas ISMAILI

Mohammed JAHJOUH                                   Abdellatif HJAJBI

Année universitaire : 2016-2017

Introduction

La famille est considérée comme la charpente de l’édifice sociale, elle occupe, ainsi, une place primordiale dans la société marocaine où elle est appelée à remplir une double  fonction. Tout d’abord, elle constitue le facteur privilégié de solidarité, ensuite, elle est le principal vecteur des valeurs de la société.

Or, cette institution de base a vécu d’une manière épisodique de profondes mutations engendrées par le conflit historique, moderniste-conservateur, et son influence sur la condition de la famille marocaine. Une rivalité qui se manifeste d'une part, entre les novateurs qui se basent sur des références internationales, et d'autre part, les conservateurs qui rejettent toute idée de changement ou de réforme, par crainte d'abandonner la chariâ.

En effet, ces courants contradictoires ont fait de l’institution familiale un champ de lutte propice entre la tradition et la modernité. Une telle situation a nécessité une intervention permanente des différentes composantes de la société, notamment le législateur marocain.

C’est ainsi qu’il  s’avère nécessaire de s’interroger sur la manière dont le système juridique marocain a escorté tous ces changements qu’a subi la famille dans la société marocaine. D’où l’ultime problématique : Pourquoi la situation de la famille nécessite- t- elle un droit en perpétuelle évolution ? A-t-on besoin de tant de mutations pour organiser la vie de la famille ?

Pour mieux cerner cette polémique, l’'étude de l'évolution du droit de la famille au Maroc nécessite une analyse des règles de conduite morale ou coutumière, ainsi que les normes juridiques qui ont prévalu en la matière. Pour ce faire, nous allons essayer de retracer les principales mutations soutenues par les droits de la famille au Maroc  en se basant sur une conception socio-juridique.

Ceci dit, nous allons traiter, de prime à bord, la situation sociétale  et juridique de la famille marocaine prédominante avant et pendant le protectorat (Partie I), ensuite, nous allons analyser la condition de la famille marocaine après l’indépendance ce qui a agit sur le système juridique adopté lors de cette phase historique (Partie II), et enfin nous allons nous pencher sur l’état de la famille contemporaine et son influence sur les droits de la famille (Partie III). 

Partie I : La situation sociétale  et juridique de la famille marocaine avant et pendant le protectorat :

Pour mieux cerner la situation de la famille au Maroc avant et pendant le protectorat, il est indispensable, tout d’abord, d’analyser l’historicité des rapports hommes-femmes (Section I), et puis mettre l’accent sur le cadre juridique qui gère ces liens familials au cours de cette période de l’histoire marocaine (Section II).

Section I : La condition sociétale de la famille marocaine avant et lors du protectorat : Pendant longtemps, la situation de la famille au Maroc s’est fondée sur un socle inégalitaire, du fait que les droits de la femme ont été considérés, une fois comme une atteinte aux fondements religieux de l’Etat, et une fois comme une atteinte aux principes fondamentaux de la société marocaine.

A travers les temps, le statut et la situation de la famille restent toujours marqués par de profondes inégalités. Il s’agit des pratiques que l’on retrouvait dans la société traditionnelle marocaine qui devrait satisfaire aux coutumes qu’elle implique. De ce fait, il peut être intéressant, dans un premier temps, d’examiner la suprématie de l’homme sur la femme (A), ce qui permet de comprendre l’obéissance de la femme à son mari (B), sans oublier les rapports entre parents et enfants au sein de la famille traditionnelle (C)

1. La suprématie de l’homme sur la femme (Qiwama) :

La notion de la suprématie de l’homme sur la femme repose sur une interprétation classique du verset 34 de sourate Al NISSAE du coran : « Les hommes ont autorité sur les femmes, en raison des faveurs que DIEU accorde à ceux-là sur celles-ci, et aussi à cause des dépenses qu’ils font de leurs biens »

En ce sens, les conservateurs musulmans pensent que le principe primordial du droit musulman relatif au mariage est que l’homme a un échelon supérieur à la femme. Cette disposition d’autorité conférée au mari, à savoir « Qiwama » en terminologie proprement islamique, a pour conséquence le fait que l’homme ait beaucoup plus de responsabilités que la femme, seul l’homme est responsable de la prise en charge et des décisions relatives à la gestion des affaires de la famille  ainsi que l’entretien de la femme et des enfants. Cette grande responsabilité de l’homme est pour certains « le signe d’une capacité plus grande qui le rend apte à prendre la femme sous son autorité ».

         Pour justifier cette situation, certains penseurs musulmans prévoient que « La sagesse divine ici est manifeste. La femme est nettement favorisée dans ce système, car elle est souvent prise en charge, qu’elle soit mère, épouse, sœur ou fille. S’il arrive qu’elle doive assumer ses propres besoins, elle n’aura pas la responsabilité hors cela, tandis que l’homme a toujours d’autres personnes à sa charge. Nous ne croyons pas que la situation sera un jour inversée. Tout ce qui peut arriver, c’est que les femmes assurant leur substance auront moins d’inclination aux contraintes de la vie conjugale. Il est donc clair que l’inégalité entre l’homme et la femme en matière d’héritage ne touche pas la valeur humaine de la femme. Celle-ci, dans le système islamique, égale à l’homme dans tous les autres domaines ». Ceci dit, la suprématie de l’homme sur la femme dans la société marocaine engendre aussi  l’obéissance de la femme à son mari.

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