Le contrôle progressif de la coutume

La coutume est applicable à un territoire donné ces sont détroit ou son ressort. En général les détroits sont calqué sur la géographie seigneuriale seulement dans une même seigneurie peut être appliqué plusieurs coutume applicable dans des ressorts différents.

Souvent les détroits et la coutume se confond avec celui de la justice, il résulte que là où il y a eu une unification politique et judiciaire il existe une coutume applicable à un vaste territoire (Bretagne, Normandie, Champagne). En revanche, le morcellement de la puissance publique va avoir pour conséquence de multiplier les coutumes locales. La coutume crée un droit parcellaire. Elle n’est jamais celle du royaume mais d’une multitude d’entité territoriale elle ne régit pas la population dans son entier. Elle régit chaque groupe social particulier dont les membres assurent la même fonction : coutumes des églises, nobles, de tel métier et chaque métier aura sa coutume. Donc également au sein de chaque groupe social, elle régit tous les secteurs de la vie juridique comme le social… Son domaine d’application est extrêmement grande droit privé/public… ces grâce à la coutume que s’organise les relations entre le seigneur et les habitants de la seigneurie « coutume de la terre » qui freine la toute-puissance du seigneur qui a un grand pouvoir. Elle établit un équilibre avec ce qui peut être demandé par les habitants de la seigneurie et ce qu’ils peuvent réellement faire.

PARAGRAPHE 4 : Le contrôle progressif de la coutume

Jusqu’au règne de Saint Louis, le roi ne dispose ni de pouvoir, ni d’assisse territorial assez large pour intervenir de manière autoritaire et modifier la coutume. Le roi doit respecter la prescription du droit romain et du droit canonique selon lesquels toute coutume raisonnable est approuvé par le prince doit être approuvé de lui. Mais alors si le roi doit respecter les coutumes raisonnables cela suppose que la loi peut supprimer les coutumes déraisonnables.

La pratique de l’abolition des mauvaises coutumes remontent au niveau du 11ème siècle. Le roi en sa qualité de responsable du bien commun peut supprimer les coutumes contraintes à l’équité et c’est ce qu’il va faire fréquemment au 12ème siècle.

Quant à la confirmation des coutumes bonnes et équitables. Le roi peut agir de sa propre initiative pour confirmer ces coutumes ou agir à la demande concerné. La confirmation va être un moyen de contrôler la coutume car quand il confirme il dit qu’il concède. Or, l’idée de concession va l’emporter sur l’idée de confirmation donc on assiste à un droit nouveau, les confirmations vont se multiplier fin du 12ème siècle en faveur des états ecclésiastiques et des villes. La royauté mène toujours une politique de régulation. Cela permet à la royauté d’éviter de créer un trop grand faussé entre un droit coutumier préexistant et l’ordre juridique que le roi commence à organiser.

PARAGRAPHE 5 : Les documents coutumier

Ces coutumes nous sont parvenues par les actes de la pratique par des coutumiers privés et des recueils officiers.

I. Les actes de la pratique et les recueils officiers

Les actes révèlent souvent l’apparition de règle coutumière, parmi eux on trouve les chartes, des actes privés, des décisions judiciaires. Les chartes ou actes privés sont des accords passé à l’occasion d’une négociation déterminée. Exemple : donation, vente, échange… Au fil des années les chartes sont de plus en plus nombreuses qui vont être méthodiquement recopié sur des registres on appelle ça les CARTULAIRES puis au côté des chartes ou actes on trouve les décisions judiciaire qui ne permette pas de remonter au-delà du 12ème -13ème siècle car avant les tribunaux ne conservait pas les textes de la décision pour ce prévaloir de la chose jugé, il fallait faire appel à la mémoire des juges. Cette procédure va amener les juridictions du Duché de Normandie à conserver les textes de ces arrêts et cette pratique va gagner le Parlement dont les plus anciens registre qui remonte à 1254 qu’on appelle OLIM.

II. Les coutumiers

Il s’agit de coutumier privé, redirigé à titre privé par un jurisconsulte ou un praticien du droit sur les coutumes de la région ou les coutumes

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