Le Roi Et La Coutume Au XIIIème Siècle

« La coutume, ainsi, est le grand guide de la vie humaine ». Cette citation de David Hume (1711-1776), célèbre philosophe et historien écossais, résume assez bien le contexte du XIIème siècle où la coutume occupait une place primordiale.

En effet, la coutume est la principale source du droit à l’époque médiéval et se pratique essentiellement par l’oral, elle est notamment appliquée dans un territoire déterminé, par une population qui l’a reconnait comme étant légitime (on parle alors d’une « bonne coutume »). Ainsi, la coutume est une pratique qui se répète dans le temps. Cependant à cette époque, la coutume est aussi le symbole d’un morcellement de la vie juridique avec des dispositions variant d’un ressort à l’autre, elle se caractérise notamment par son incertitude liée à son caractère oral. Celle-ci se voit alors compenser dès le milieu du XIIème siècle, sous l’effet du renouveau du droit écrit, par l’apparition, dans le Midi, de recueils officiels de coutumes. Ces derniers sont notamment inspirés du droit romain qui était lui aussi écrit (le « ius scriptum »), comme par exemple avec le code Justinien. Néanmoins, dans la moitié Nord du royaume fleurissent par contre des coutumiers privés à partir du XIIIème siècle. Les coutumes acquièrent ainsi de la précision avec ces premières rédactions. Par ailleurs, il faudra attendre 1454 pour avoir par la suite un système juridique un peu plus unifié et moins complexe, avec notamment l’apparition de l’ordonnance de Montil-les-Tours.

Ainsi, l’auteur de ce texte, Philippe de Beaumanoir (1250-1296), célèbre juriste, est l’auteur d’un remarquable coutumier privé écrit vers 1283 qui s’intitule « Coutumes de Beauvaisis ». D’autre part, il faut savoir qu’un coutumier est un ouvrage dénué de valeur officielle et rédigé par un praticien du droit su les coutumes d’une région, de ce fait, en ce qui concerne Philippe de Beaumanoir, ce dernier s’est donc intéressé au compté de Clermont en Beauvaisis, apanage du sixième fils de Louis IX.

L’œuvre de Beaumanoir est donc un travail impressionnant car en plus de constituer un recueil de coutumes, il traduit une recherche des principes conducteurs du droit. Ainsi, selon la conception de Beaumanoir, quel serait alors les caractères fondamentaux du droit coutumier et les particularités du coutumier de Beaumanoir.

Ainsi, le droit coutumier selon Philippe de Beaumanoir repose sur un fondement particulier, de par ses raisons mais également ses sources (I). De Beaumanoir soulève également dans son ouvrage un élément pertinent concernant notamment la garde des coutumes, cette garde comporte cependant quelques limites (II).

I – Les fondements du coutumier de Beaumanoir :

L’originalité de l’œuvre de Philippe de Beauvaisis réside dans le fait que ce dernier voulait jeter les bases d’un droit coutumier assez tangible (A) qui recours notamment à des sources diverses (B).

A) La volonté d’ériger un droit intangible à Clermont en Beauvaisis :

-Selon de Beaumanoir, il est important de faire un livre à la portée de tous. De ce fait, un individu sera en mesure de faire valoir ses droits en cas de litige, notamment lorsqu’un individu est accusé à tort. C’est en tout cas ce que soutien de Beaumanoir lorsqu’il dit qu’il faut « composer un livre grâce auquel ceux qui désirent vivre en paix puissent apprendre rapidement comment se défendre ».

- D’autre part on remarque que de Beaumanoir parle d’un « livre », il parle donc bien d’un droit écrit qui serait alors formel et matériel. En effet, la mise par écrit des coutumes permet alors de mettre fin à certaines incertitudes qui pouvaient entrainer un jugement injuste, qui ne relève pas d’un droit fixe. C’était donc tout le problème du droit oral.

-Ce recueil est donc rédigé dans le but précis de « vivre en paix ». Cette finalité pratique est donnée au recueil puisqu’il doit servir aussi bien aux justiciables pour faire respecter leurs droits qu’au seigneur Robert de Clermont pour qu’il fasse régner la justice et le droit dans son compté. Il y a donc une sorte de « dualisme » qui s’opère au sein même de la pratique de ce recueil.

-On a donc à faire à un début de mouvement d’organisation juridique mettant fin à certains doutes en matière de droit et s’inspirant notamment du droit romain, en ce qui concerne du moins l’entreprise de l’écriture.

B) Les sources du coutumier :

-On sait que les sources des coutumes sont nombreuses à cette époque, il y a par exemple la jurisprudence rendu par le parlement (qui est la source principale des coutumiers car les auteurs puisent leurs informations dans le traitement des litiges, c’est-à-dire dans ce qu’ils ont vu faire) ou encore ce que l’on appelle les coutumes notoires (qui sont le fruit d’une observation des coutumes, considérées par tous comme étant nécessaires). Mais il y a des sources plus importante auxquelles l’auteur Philippe de Beauvaisis fait souvent

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