Droit social
Cours : Droit social. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar lilou6060 • 11 Octobre 2015 • Cours • 15 108 Mots (61 Pages) • 671 Vues
Droit social
Table des matières
Thème 1 : Introduction historique au droit social
Thème 2 : Normes et contentieux sociaux
I. Hiérarchie des normes
II. Le contentieux social
Thème 3 : La formation du contrat de travail.
I. L’encadrement du recrutement
A. La discrimination abusive
B. Les techniques de recrutement
II. La conclusion du contrat de droit commun
A. L’accord de volonté
B. Les formalités liées à l’embauche
Thème 4 : Le CDD
I. Le champ d’application du CDD
A. Le recours au CDD est limité
1) Le principe général
2) La liste limitative
B. La durée du CDD est limitée
II. Le régime juridique du CDD
A. La conclusion du CDD
B. La fin du CDD
Thème 5 : Rupture du contrat de travail
I. Le licenciement
A. Le licenciement pour motif personnel
1) Le motif abusif de licenciement
2) La procédure de licenciement
B. Le licenciement économique
1) La définition du motif économique de licenciement
2) Les procédures de licenciement économique
II. Les autres modes de rupture
A. L’initiative unilatéral du salarié
1) La démission
2) La prise d’acte
B. Autres initiatives
1) Résiliation conventionnel
2) Résiliation judiciaire
Thème 6 : La rémunération
Thème 7 : le travail a temps partiel
I. Le régime du temps de travail
A. La durée de travail
1) La notion de temps de travail
2) La réglementation de la durée
B. L’aménagement du temps de travail
L’OIT développe un modèle démocratique, d’organisation de la Société des entreprise où la par du social est fondamental.
Les ressources humaines de l’entreprise c’est une ressource de l’entreprise mais sa dimension humaine interdit de considérer comme autre chose que des êtres humains. En droit pénal, il y a des normes pénal qui prohibent et punisses la traite des êtres humains.
La réglementation des relations individuel ou collective de travail, c’est la même dynamique qui anime nombreux Etats. La règle à laquelle l’entreprise st soumise, la loi imposer par l’Etat dans lequel elle est implanter repose en se qui concerne ces fondement sur des principes juridique et liberté fondamental qui reste préoccuper par le respect des libertés individuelle, les droits de l’Hommes.
Pour l’organisation de l’entreprise le droit social apparait comme une contrainte, technique, financière, administrative et sociale, parce que les ressources humaine n’est rien de tout sa, se sont des êtres humains. Entreprise c’est une organisation accès autour d’un but de création de richesse est soumise à des contraintes.
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