Droit des personnes.

Droit des personnes

Pour un juriste une personne est un sujet de droit et tout ce qui n’est pas une personne est une chose,

Être sujet de droit est aussi d’avoir certaine capacité comme être propriétaire, faire des contrats ou encore ester quelqu’un en justice. Dans certaine société certaine personne physique n’était pas considérée comme des personnes en droit. Une société est considérée comme un sujet de droit qui ont une personnalité juridique. Il y a donc deux catégories de personne, les personnes physiques et les personnes morales. Le code civil est un recueil de loi qui porte sur le droit civil, ou l’ensemble des relations entre personne civique. Dans ce code civil il y a un livre dédié aux personnes

La naissance de la personne :

     Les conditions de la naissance

     A partir de quand un enfant est qualifié comme une personne, il doit être nait, vivant et viable. Un enfant peut être vivant sans pour autant être viable la question se pose surtout quoi un enfant est né de manière précoce. Dès que l’enfant est déclaré vivant et viable il doit être déclaré sous 5 jours. Quand l’enfant est né vivant et viable mais décède rapidement, il sera donc un sujet de droit, on devra donc faire l’acte de naissance et un acte de décès. Si l’enfant né non vivant ou non viable on devra établir l’acte d’enfant sans vie, il n’est pas une personne mais cet acte d’enfant sans il bénéficie de quelque droit comme lui donner un nom mais on est ici dans de la symbolique.

      La déclaration de naissance

Pour qu'il devienne sujet de droit, il faut que la personne soit reconnue, ce qui se formalise par une déclaration de naissance qui doit être fait dans les 5 jours. Le jour de l’accouchement n’est pas compté si l’enfant née le 1 il pourra être déclaré jusqu’au 6. L’acte de naissance est déclaré soit par le père ou par des personnes médicales qui ont assisté à l’accouchement. Le père est toute personne qui a la conviction d’être le père, pas besoin de preuve qu’il le soit vraiment. Il peut être empêché comme s'il est en prison ou en gros déplacement professionnel se sera donc une personne de la corp médicale aura assisté à l’accouchement qui devra faire l’acte de naissance. Il faut noter le jours lieu de la naissance, le sexe de l’enfant, le ou les prénoms donnés et le nom de famille, des informations sur les parents ou sur le déclarant. En cas de naissance multiple on fait un acte de naissance par enfant et on indique l’ordre d’arrivée. L'enfant est déclaré dans la commune où l’enfant est née. Si on retrouve un enfant abandonné il devra être déclaré comme née à l’endroit où il a été trouvé. Le rôle l’état civil est de vérifié que l’enfant est bien née vivant et viable selon un acte fait par un médecin.

         Le statu du fœtus et l’embryon

L’embryon est l’être humain en devenir dans les 8 premières semaines de la grossesse et le fœtus est tout ce qui vient après. L'embryon est protégé d’exploitation notamment dans les produits de beauté. L’embryon humain a une caractéristique qui le singularise, il est une chose qui va devenir une personne a sa naissance. L'embryon humain est une chose au sens juridique du terme, car tout ce qui n’est pas personne est une chose. La loi du 17 janvier 1975, la loi Veil qui a autorisé l’avortement, la loi garantie le respect de l’être humain dès le commencement de sa vie. Finalement il y a deux catégories d’être humain, ceux qui sont nait vivant et viable t ceux qui ne sont pas encore née qui sont des personnes en devenir. Si une personne provoque la mort d’un fœtus, sur le plan du droit pénal ce n’est pas considéré comme un homicide même si c’est quelques jours avant l’accouchement. On peut en déduire qu'il est possible de détruire des embryons congelés. La cour européenne des droits de l’homme dit que l’embryon ne peut pas être réduit à un bien qui a une valeur économique. “infans conceptus pro nato habetur” , l’enfant qui a été conçu est considéré comme née chaque fois qu’il s'agit de son intérêt, cela signifie que l’embryon pourrais acquérir des droits. L'enfant est considéré comme conçu de 6 à 10 mois avant la naissance.

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