Droit de la famille au Maroc

Le Droit de la famille au Maroc

-          Le droit marocain de la famille est l’ensemble des règles qui régissent les relations des personnes unis par des liens de filiation  علاقة قرابة ou d’alliance علاقة تحالف  au regard de différentes institutions familiale telle que le mariage, le divorce, la représentation légale, le testament إرادة  et les successions  خلافة.

Si l’on parle généralement du droit de la famille, on ne trouve aucune  définition de la famille en droit marocain, il on est de même en droit  français   dans le code civil, les seule disciplines qui définissent la famille sont des définitions de sociologique..

-          Les définitions qu’on trouve de la famille on pour source le droit international de droit l’Homme ou dans la déclaration universel de droit de l’Homme de 1948,  l’article 16 défini la famille comme la cellule de base et d’unité naturel de la société qui a droit à la protection de l’état et de la société, de même le pacte international de droit civil et politique de 1968 retient la même définition  que la déclaration universelle, la convention de droit de l’enfant adopté en 1989 reprend cette définition de la famille dans le préambule et y ajoute que  c’est l’environnement naturel pour l’établissement et le développement  de l’enfant. 

-           L’étude de droit de la famille appelle l’étude de l’évolution historique de la formation de ce droit, en effet avant l’adoption du code la famille en 2004 le Maroc a été régie par la disposition du code de statut personnel de 1957 /1958 et avant l’adoption de ce code , les relations familiale et les règles les régissent aussi bien au niveau personnel que patrimonial ont été régie par une disposition du droit musulman principalement Malikite , à l’Independence du Maroc ce dernier ne voulais pas rester étranger au mouvement de codification entre pris de nombreux pays musulman (Tunisie, Série, L’Irak ) c’est ainsi le 19 aoûte 1957 , une commission des Oulamas a été instituer par feu le Roi Med 5, présider par feu Hassan 2 dont le rapporteur été feu Allal fassi.
 La commission de codification du droit musulman mais en fin de compte ces travaux en concerner la codification du seul statut personnel.

-          les directives donné par le Roi Med 5 est de revenir au source de richesse de notre tradition juridique musulman, en faisant revivre cette tradition juridique riche qui n’a pas besoin d’emprunter aux autres sources, L’objectif principal était d’uniformiser l’application des règles régissant le statut personnel à l’ensemble des marocain musulman et pour lutter et débarrasser le Maroc des divisions opérer par le protectorat français notamment : en luttant contre la pratique coutumière qui s’éloigne quelque fois des enseignements musulmans orthodoxes.

-          La commission de codification a fait preuve de grande célérité/ Rapidité en travaillant à partir d’un projet élaborer par le ministère de la justice et en adoptant la totalité de 5 livre composant le code de statut personnel entre 1957 et 1958. Le code de statut personnel marocain contrairement à la Majallat tunisienne de 1956 était considérer comme le plus respectueux de la tradition juridique orthodoxes, en effet il s’agit d’une reprise des enseignements de l’école Malikite représenter sous forme d’un digeste( مدونة) permettant de mettre entre les mains des praticiens un code uniforme, facile d’utilisation au lieu de se disperser dans la nombreuse quantité des sources Malikite  néo-moins si l’on considère que ce code n’a pas eu des apports totale ils n’ont demeurent pas moins qu’il a eu le mérite de consacrer des dispositions pertinente considérer à l’époque comme une révolution il s’agit notamment de :

1/ -L’institution d’un âge de majorité matrimonial de 15 ans pour les filles et 18 au garçons mettant ainsi fin au mariage de l’impubère.

2/- L’institution du consentement comme étant une condition de fond au mariage pour mettre fin au droit de contrainte matrimonial (الجبر).

3/ -En matière de Dot le code de statut personnel a souligné la propriété exclusive de la Dot pour l’épouse. 

4/- en matière de représentation légale le code de statut personnel à institué à côté de la tutelle légale exercer par le père et la tutelle testamentaire exercer par le tuteure désigner par le juge, il a institué une tutelle dative.

Malgré ces apports, le code de statut personnel véhiculait le modèle d’une famille patriarcal consacrant l’autorité maritale et fragiliser par la persistance de deux institutions la répudiation (mettre fin au mariage par la seule volonté unilatérale de l’humain) et la polygamie, Allal fassi avait demandé son absolution pure et simple mais il n’a pas été suivie par les membres de la commission.

-          Ce code a résisté pendant longtemps, en 1961, 1965,1979 et 1981 car c’est un domaine qui touche la religion (Chariaâ). Or la 1ère réforme a été que le 10 septembre 1993 mais d’une manière très limitée. 
En 2000 : une préparation du projet du plant d’intégration de la femme au développement.  Le changement qui a eu entre 1993 et 2000= changement de conception/ En 2004 L’adoption de code de famille

Les réformes :

-          La première réforme du code de statut personnel date de 10 septembre 1993, Les principales réformes avaient concerné la tutelle matrimonial الوصاية الزوجية qui a d’avantage pour objet la protection des intérêts de l’épouse ; avec un assouplissement concernent les femmes majeures orphelines de père qui pouvait conclure elle-même mariage avec toutefois une préférence à la représentation patrimoniale. 

-          Toujours en matière de mariage le consentement autant comme élément de fond de mariage est renforcé. 
La polygamie est désormais soumise au contrôle du juge.

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