Droit de la famille Farrah

Droit de la famille(droit privé)

Semestre 2

Introduction:

I)La famille

Le code civil ne contient pas de définition de la famille. Le terme de famille apparait dans certains textes par exemple article 213 la direction, 215 logement de la famille, le conseil de famille 407... On constate que le code civil organise et réglemente la famille. En outre, au travers de différentes règles du CC (mariage, divorce, affiliation, nom, autorité parental...) , le CC exprime une certaine conception de la famille. Conception traditionnelle fondée sur d'une part la parenté et d'autre part l'alliance se sont des élements que l'on retrouve dans la doctrine, la famille a une définition dans la doctrine. Selon cette définition dégagée par la doctrine , la famille juridiquement se définie traditionnellement comme un groupe de personne qui sont reliées entre elles par des liens fondées sur la parenté et l'alliance. Le droit fixe donc traditionnellement les conditions de constitution de la famille et les obligations qui en découlent au travers de deux liens d'une part les liens familiaux qui résultent du mariage=lien d'alliance et d'autre part les liens familiaux résultant de la filiation= les liens de parentés.

Le lien d'alliance:

Il est issu du mariage et ce mariage va faire naître un lien d'alliance entre les epoux, ce lien entre epoux= le lien conjugal il résulte du mariage en tant qu'acte juridique. Ce lien conjugal= lien juridique, un lien de droit.  Ce lien d'alliance fait également naître un lien d'alliance entre chacun des epoux et la parenté de l'autre epoux, il va unir chaque epoux au membre de la famille de son conjoint. Ce lien est susceptible de  se réaliser de deux manière; en ligne direct mais aussi en ligne colatérale.

En ligne direct; il existe un lien d'alliance entre chaque epoux et les parents de l'autre epoux. Ca signifie qu'il existe un lien d'alliance entre chaque epoux et les enfants que l'autre epoux peut avoir d'un précédent mariage.

En ligne colatérale: frère et soeur de l'epoux deviennent belle soeur et beau frère de l'autre.

Conséquence juridique de ce lien d'alliance: les epoux se doivent mutuellement respect fidélité secour et assistance article 212. Une personne ne peut se marier avec le conjoint de l'un de ces assendents ou l'un de ces décendents article 161 du CC qui fait de cette circomstance une cause de nulité du mariage. Article 206 qui met à la charge des gendres et belles filles des obligations alimentaires à l'egard de leur beau père et belle mère qui serait placé dans une situation de besoin.

Le lien de parenté:

On va distinguer lien de parenté en ligne direct et lien de parenté en ligne colatérale.

En ligne direct: le lien parenté ici va unir deux personnes dessendant l'une de l'autre, cette parenté relie les dessendants au assendants. Cette ligne peut être soit dessendante soit assendantes.

Celle en ligne dessendante est constitutée des enfants des petits enfants des arrières petits enfants donc on desssent la ligne. Il va falloir calculer le degrès de parenté, il est calculé en comptant le nombre de génération.

Celle en ligne assendante: avec une particularité ici on va diviser entre ligne assendante paternelle et ligne assendante maternelle, particularité que l'on retrouve dans le droit des sucessions.

En ligne colatérale:  celle qui unie des personnes qui ont un auteur commun, par exemple les frères et soeurs avec comme auteur commun soit le père soit la mère ou les deux. On peut avoir des frères et soeurs germains= ceux qui ont les mêmes pères et mêmes mères, il y a aussi les frères et soeurs consanguins qui ont le mêmes pères mais des mères différentes et les frères et soeurs utérins = la même mère mais pas le même père. C'est aussi le cas des oncles et neveux ici l'auteur commun c'est le père de l'oncle et le grand père du neuveux. C'est le cas également des cousins qui ont le même grand-père qui est leur auteur commun. Pour calculer le nombre de parenté on va remonter jusqu'à l'auteur commun

Conséquence juridique: lorsqu'il y a une filliation, les parents doivent pourvoir à l'education et l'entretien de leur enfants article 203 213. Article 515-2 s'agissant du pac au terme duquel le pac est interdit entre colatéraux jusqu'au 3ème degrès inclus, idem lien de parenté article 161 une mère ne peut pas epouser son fils. Si une personne décède et qu'elle ne laisse ni conjoint survivant ni dessendant la sucession revient pour moitié aux assendants privilégies(père et mère) et le reste va aux colatéraux privilégiés(frère et soeur).

Pourquoi il n'ya pas de définition dans le CC?

Il n'existe pas UNE famille mais DES familles et cette famille est venu au cour du temps ce concept est difficil a défnir car la famille subit des mutations constantes, qui va varier au grès des époques, des situations juridiques concernées...

L'evolution de la conception de la famille en france:

En droit romain on avait une conception patriarchale de la famille et dans ce modèle familiale les pouvoirs du père pater familias, étaient exorbitant, il avait les pleins pouvoirs. Autorité du père très forte.

On retrouve cette conception sous l'ancien droit.

Arrive la révoltuion et le droit intermédiaire qui a rompu avec cette conception patriarchale et l'autorité du chef de famille était affaiblie.

Arrive 1804 avec le CC qui a réaliser de manière général un compromis entre l'ancien droit et les idées revolutionnaires, le CC ici réalise un compromis entre conception patriarchale et conception plus souple, d'un coté il va réaffirmer l'autorité du mari et père et d'un autre coté on admet le divorce.

Aujourd'hui la famille est marquée par la liberté, d'égalité et de solidarité. Ce qui se traduit par l'existence d'une pluralité de modèle familiaux.

Types de famille:

• La famille est fondée sur le mariage
• La famille fondée hors mariage il y a une certaine baisse de célébration des mariage contre une augmentation de pacs, le legislateur tend à rapprocher le statut des personnes mariées des personnes non-mariées, notamment les règles relatives à l'autorité parentale que les parents soient mariés ou non-mariés.
• La famille monoparentale qui sont composée d'un seul parent et un ou plusieurs enfants.
• Les familles recomposées, deux parents séparés et chacun des parents fondent un nouveau foyer au sein duquel naissent des enfants communs et coexistent avec les enfants de la première union.
• Les familles homosexuelles la france le 17mai2013 revendique la possibilité de se marier et fonder une famille. En france le recour à l'adoption est possible en revancche la PMA en france est fermée aux couplex homosexuels.
• Les non-mariées et sans enfant est-ce qu'on peut parler de famille ?

II)Le droit de la famille

C'est l'ensemble des règles qui régissent les rapports familiaux, deux sortes de rapports familiaux;

Le rapport patrimoniaux et le rapport extra patrimoniaux.

Rapports patrimoniaux qui englobe le régime matrimoniaux et le droit des sucessions.

Rapports extra patrimoniaux, avec qui on peut se marier, les nulités du mariage? Etc, toutes ces règles constituent le corps de droit extra patrimoniaux.

14/01

Ce droit a pour objet de prévenir et de résoudre les conflits qui pourrait naître en les personnes concernées, en cas de conflit si les couples n'ont pas reussi à regler à l'amibale leur conflit et bien ils vont faire appel au juge pour trancher leur litige.

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