Droit de la famille

Mme Leroyer

CM Droit de la famille

Intro au droit de la famille :

1. Un autre regard

1. Anthropologie de la famille

Françoise Héritier : famille davantage un phénomène culturel qu’un fait de nature. Un groupe de personnes est selon elle une famille si l’organisation sociale de ce groupe est autour de plusieurs fonctions plus ou moins cumulatives : fonction sexuelle (encadre les relations sexuelles entre autorisations et interdits), fonction biologique de reproduction, fonction d’éducation des enfants, fonction économique de consommation et de production (épargne familiale et société familiale).

On a bien une universalité de l’institution familiale, en ce sens qu’aucune autre institution ne fait une ou plusieurs de ces fonctions. En revanche, l’organisation sociale du groupe familial qui remplit ces fonctions peut être très diverse. Il est intéressant de relever cette diversité en parcourant le monde. L’organisation des couples, de la descendance ou encore de l’éducation des enfants varie selon les sociétés considérées.

1. Sociétés : monogamique ou polygamique

Monogamie domine l’organisation des couples dans les sociétés occidentales, qu’il s’agisse du couple hétérosexuel ou homosexuel. En France, les 3 statuts de couple ne sont admis qu’entre 2 personnes. Modèle pas unique et on connaît bcp de sociétés polygames, polygyniques ou polyandriques.

La polygynie est la possibilité pour un homme de se lier avec plusieurs femmes, comme dans l’Islam ou dans quelques sociétés non musulmanes d’Afrique et de Mélanésie. L’organisation de la polygynie peut prendre plusieurs formes. Parfois, les femmes vivent toutes ensemble sous le même toit. Parfois encore, chacune dispose de sa propre habitation et le mari ne vit jamais avec une seule de manière permanente : visiting husband.

La polyandrie est la possibilité pour une femme de se lier avec plusieurs hommes.

🡪La polyandrie adelphique ou fraternelle autorise une femme à épouser un groupe de frères. Lorsqu’une femme se marie à un homme, elle épouse aussi tous ses frères, même ceux qui viendraient à naître. La paternité est déterminée par l’accomplissement d’un rituel le « pursutpimi » : au 7ème mois de la grossesse, celui qui se prétend le père offre à la femme un arc et des flèches et prépare un repas pour deux.

🡪Il existe aussi une polyandrie non adelphique lorsqu’une femme épouse des hommes qui ne sont pas frères.

1. Sociétés matriarcales, patriarcales

Deux modèles de famille :

• Matriarcale : dirigée par les femmes. Ex : les Iroquois
• Patriarcale : dirigée par les hommes. Ex : les Baruya

1. Sociétés matrilinéaire, patrilinéaire, indifférenciée

Filiation : unilinéaire (matrilinéaire ou patrilinéaire), bilinéaire ou indifférenciée.

Matrilinéaire : descendance transmise par femmes.

Bilinéaire : l’enfant est rattaché à chaque lignage qui lui transmet des biens.

Indifférenciée : l’appartenance à un groupe de parenté n’est pas fondée sur le sexe ; tous les descendants d’un individu faisant partie de sa famille

1. Sociologie de la famille

Etude sous l’évolution des mœurs, au XIXème et XXème siècles : considération de la famille en crise, désinstitutionalisation et incertitude. Vision contestée.

1. La théorie du rétrécissement continu

1. Présentation de la théorie

Le constat invite à adopter une vision simplifiée de l’évolution de la famille : s’est restreinte pour être juste le couple conjugal. Mise en lumière par Durkheim, traduit une évolution linéaire de la famille, du clan totémique des sociétés primitives à la famille nucléaire (père, mère, enfants).

1. Critique

La thèse de désinstitutionalisation ou de la crise de la famille repose sur constat du rétrécissement et déclin modèle familial traditionnel (couple, enfants issus du mariage). La doctrine réfute cette hypothèse : pas un seul modèle familial, depuis tjrs. L’évolution n’est pas linéaire.

Haut Moyen-Age, organisation familiale fondée sur le ménage nucléaire alors qu’ajd le lignage prend de l’importance avec augmentation de l’espérance de vie.

Comme l’écrivait Claude Lévi-Strauss : « On ne peut plus croire que la famille évolue de façon unilinéaire [...]. Ce que nous prenons pour une évolution ne serait alors qu’une suite de choix ... résultant de mouvements en sens divers dans les limites d’un réseau déjà tracé ». la critique a été aussi porté par Jean Carbonnier  insistant tant sur l’incertitude de sa chronologie que sur son effectivité.

 🡪Evolution de la famille n’est pas linéaire et le modèle de famille nucléaire est relativement mythique. Depuis Ancien régime, diverses formes d’organisations de la famille nucléaire se sont succédées :

• Sous AR : toute-puissance de l’autorité du mari et fréquence ++ de remariages.
•  De fin XIXème siècle aux années 1960 : philo individualiste, amour et affection définissent les rapports familiaux avec l’autorité.
• Depuis 1960’s : émancipation de la femme, famille contemporaine avec autonomie des membres, tensions exacerbées. Dénonciation de la famille fondée sur le mariage = mythe de l’Etat pour contrôler.

Martine Ségalen : « En réalité cette institution multiple et changeante ne court pas plus de danger aujourd'hui qu'hier ». On a une concurrence ou une pluralité des modèles familiales, mais famille est tjrs une institution forte.

1. Le déclin des fonctions sociales de la famille

1. Présentation

Durkheim = mariage de plus en plus incapable de remplir les fonctions économique et morale qui lui étaient traditionnellement attachées. Affaiblissement du « communisme familial » : fusion des consciences individuelles et des biens, et la montée corrélative de l’individualisme, mettant en avant les relations affectives interindividuelles de ses membres.

Certaines fonctions comme éducation et assistance ont été en partie transférées à l’Etat : étatisation de la famille pour avoir une recentralisation de la famille sur le plan affectif.

La famille contemporaine ne remplirait plus que deux fonctions principales purement individuelles : être une cellule de l’affection et du bonheur de l’individu.

1. Critique

La thèse inverse à celle de la désinstitutionalisation de la famille consiste à soutenir que la famille contemporaine, en dépit de ses « formes mouvantes et plurielles », reste une institution par les fonctions sociales nouvelles qu’elle remplit et par le statut impératif auquel elle continue d’être soumise.

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