Droit de la famille

02/10/20

DROIT DE LA FAMILLE

(cours1)

Introduction

La famille est la cellule de base  un certain nombre de la societe et reflette  un certain nombre  de ses conception et de ses valeurs.

Le droit de la famille est comme le dise certain le miroir d’une sociéte

Le droit de la famille a pour mission d’organiser juridiquement ces familles.

Le droit de la famille releve du droit privé, du droit civil

Il se distingue du droit commercial ou encore du droit du travail.

Dans toutes les societes, on trouve des familles mais c’est difficile d’apporter une definition au nombreux visage ou situations qu’elle recouvre.

Nous allons donner une déf de la famille avant d’en écrire l’evolution historique et d’en donner les sources.

I. Definition de la famille

La notion de famille n’est pas defini par le code civile.

On peut en donner tout d’abord une definition stricte qui comprend les parents et leurs enfants mineurs.

On peut donner une def large qui intègre toutes les personnes qui sont liées entre elles par un lien de parenté ou d’alliance. Elle recouvre des réalités qui peuvent être très diverses allant du couple ou d’un seul parent avec son enfant, à l’ensemble des individus descendant d’un ancêtre commun.

La famille est un groupe fondammentale ds l’organisation de la vie de toute société.

C’est un phenomene permanant et universelle à base de donnée biologique psychologique, sociologique.

La famille est sous le regard de la société.

Le phenomene est modelé par le droit. 

La famille se défini en droit commme un ensemble de personne qui sont reliées entre elles par des liens fondés sur la parenté et l’alliance.

La famille se caractèrise par l’idée de l’engendrement, c’est l’arrivée de l’enfant qui créer la famille. Elle structure ses liens entre les générations et constitue un encadrement de la sexualité.

A. Les liens de sang

La parenté est un lien issu du sang, de la filiation. C’est essentiellement la filiation qui est la source du rapport juridique, établissant le lien de parenté par lequel la famille remonte à ces auteurs (pere ou mere)

C’est ainsi qu’avant l’ordonnance du 04 juillet 2005, on considerait que la filiation était soit légitime soit naturel enfant dans un couple marié : enfant légitime, couple non marié : naturel, couple adultère : enfant adultérin.  

Ces distinctions sont diparus, l’ordonnance a constaté l’egalité des filliations.

Depuis 2005,

Désormais, le lien de parenté peut-être créé soit :

- de manière naturelle

- de manière artificielle

soit parce que la procréation a été assistée par des méthodes médicales (pma), sans rapport charnel entre les parents,

soit parce que la filiation est établie sans procréation par l’effet du jugement d’adoption.

 La parenté en ligne directe est le lien existant entre ascendants : parents, grands-parents… et descendants: enfants, petits-enfants…

Le degré de parenté se calcule en comptant le nombre de générations séparant deux personnes.

(ex : un parent et son enfant sont parents au 1° degré, un grand-père et son petit-fils sont parents au 2° degré).

La parenté en ligne collatérale est le lien qui existe entre des personnes qui ont un auteur commun: frères et sœurs, cousins et cousines, oncles et tantes… cette parente collatérale existe dans la ligne paternelle, maternelle ou dans les deux à la fois.

Le degré de parenté se calcule en comptant le nombre de générations séparant chacun des deux individus de leur ancêtre commun.  Le degré de parenté est égal au nombre de générations entre le premier individu et l’auteur commun puis entre l’auteur commun et le deuxième individu, sans jamais comptabiliser l’auteur commun.  ( on monte au pere1, du pere au gp2, du gp à l’oncle3)Les frères et sœurs sont parents au deuxième degré.

B. Les liens d’alliance

Le lien d’alliance qui découle uniquement du mariage et n’entraine qu’un élargissement limité de la famille fondé sur la parenté. C’est néanmoins l’alliance qui fait de la famille → un groupe social ouvert, évite les risque de consanguinité, et a permis en partie l’essor du capitalisme (mariage d’intérêt organisé entre « grandes familles »).

Les obligations alimentaires découlent de la parenté et de l’alliance et non comme le présente le Code civil, du mariage. En effet cette obligation existe également dans la filiation hors mariage et dans l’adoption. Elle a pour fondement la solidarité familiale. ( → obligation que l’enfant soit nourrit par le parent et quand le parent n’est plus en etat de subvenir a ses besoins c’est a nous de le nourrir)

C. La vie commune

 La vie commune est un critère et une situation de fait

Sont concernés les personnes qui habitent ensemble.

La vie commune est un critère, une situation de fait, dont le droit va tirer des conséquences.

Par exemple, le concubinage ou la possession d’état sont des situations de fait consolidées par le temps.

Deux sens peuvent être principalement donnés au mot « famille »:

-        soit il désigne une famille étendue (ex: gens romaine ou le lignage de l’ancienne France, ou la famille patriarcale : couple, descendants, ascendants, collatéraux, …), → une famille de 8

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