Droit de la famille.

Propriété, contrat, famille, ce sont les trois piliers du droit civil selon Jean Carbonnier. Dans l’un de ces ouvrages, il étudie ces piliers.

La famille c’est l’unité de base de la société. C’est une véritable nécessité sociale. La Déclaration Universelle des Droits de l’Homme proclame cette nécessité dans son article 16 « la famille est l’élément naturel de la société ». La famille a évolué au cours du temps, mais elle reste une institution vivace.

Dans toutes les études sociologiques, la valeur dans laquelle les Français croient le plus est, systématiquement la famille. C’est une nécessité sociale, une unité de base de la société.

La famille est aussi un lieu de protection et de solidarité. Elle unit les individus, et les protègent. La Convention EDH, proclame, dans son article 8 « toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale ». Il y a une soixantaine d’années, les auteurs, avec la création de la sécurité sociale, pensaient que la solidarité familiale disparaitrait. Ce n’est pas ce qui c’est passer.

La famille a un rôle sur le plan économique. Pendant très lgt, la famille était une unité de production. Cette idée subsiste dans certains milieux, mais très peu. Mais la famille est aujourd’hui, surtout, une unité de consommation, on parle de « consommation des ménages ».

Paragraphe 1 : la définition de la famille

Dans les textes, il n’y a aucune définition de la famille. La doctrine va le faire. On dit qu’il s’agit d’un ensemble de personnes unit par des liens spécifiques.

Traditionnellement, la famille provient du mariage, et, ce dernier, devrait préparer la venue des enfants. Mais, aujourd’hui, des liens de famille existe en dehors du mariage, on appelait ça, les enfants naturels. Deux personnes, non mariés, vont faire un enfant naturel. Les familles non mariés, sont :

- Concubins

- Pacs

Pour ces couples non mariés, on hésite à y voir une famille. Car ce sont des situations très précaire, une des deux personnes peut mettre fin à cette famille, du jour au lendemain.

Juridiquement la famille regroupe des individus unit par des liens, reposant soit sur la parenté, des liens de filiations, soit reposant sur le mariage, on parle alors de lien d’alliance.

...