Droit de la famille.

TITRE 2 : la vie du couple marié

Le mariage est un acte juridique solennel, par le mariage les époux adhèrent à un statut. Ce statut matrimonial est composé de diverses règles. La plupart de ces règles sont impératives, elles sont nombreuses et peuvent être distingué par rapport au lien qu’elles régissent. Les règles peuvent régir les liens familiaux qui découle du mariage, les individus s’unissent a la famille de leur conjoint, et donc crée un lien de filiation, le droit appréhende les rapports des époux avec les autres membres de la famille.

Chapitre 1 : les règles régissant le lien entre les époux

Le mariage crée un lien unique entre les époux, sa peut se manifesté par un signe extérieur, par exemple l’usage du nom de son époux. Selon une coutume ancienne la femme prend le nom de son mari toutefois l’article 225-1 du code civil prévoit que l’époux ou l’épouse peut porter le nom de son conjoint ou de sa conjointe y compris en l’ajoutant au sien. L’usage du nom est un droit et non pas un devoir. C’est-à-dire que le conjoint n’est pas titulaire du nom de son conjoint, et le nom du conjoint ne fait pas disparaitre le nom patronymique. Le mariage à un effet facultatif, en revanche les règles impératives régissent la vie du couple dans la relation d’ordre patrimonial et d’ordre personnel.

Section 1 : les relations entre les époux d’ordre personnel

Les effets personnels du mariage ont longtemps était marqué par des rapports de soumission, ont laissé la place à des conceptions associatives du couple. Sa se manifeste par des devoirs réciproque entre les époux, et des missions conjointes que doit respecter les époux. C’est devoirs réciproques des époux sont au nombre de 4 : il s’agit du devoir de communauté de vie, du devoir de fidélité, le devoir d’assistante, et le devoir de respect. Tous ces devoirs forment le devoir personnel qui lie les époux.

Paragraphe 1 : le devoir de communauté de vie

La communauté de vie est un devoir essentiel du mariage, notamment parce’ que les conséquences de son existence sont importantes (l’octroi de la nationalité est subordonné à la communauté de vie). La communauté du mariage est énonce dans l’article 215 du code civile il s’oblige mutuellement a une communauté de vie rien de plus est disposé dans ce code. Donc il est revenu à la jurisprudence de définir le devoir de communauté de vie. Sa désigne une cohabitation de bien matériel (communauté de résidence, ou de toit), finalement c’est le logement qui doit matérialiser le devoir de communauté de vie. Les époux doivent vivre ensemble dans le logement familial. Il est tolérait que les époux est des domiciles séparer notamment pour des raisons professionnel mais afin de respecter le devoir de communauté de vie une résidence familial doit être énoncé, et les époux doivent s’y retrouver régulièrement. Ce devoir a dont un aspect matériel, il désigne une communauté de lit, c’est une coutume qui a était progressivement reconnu par la jurisprudence il s’agit d’un aspect du devoir de conjugalité c’est-à-dire que par le mariage les époux s’obligent mutuellement aux relations sexuelles, le refus de ce devoir peut être constitutif d’une faute, toutefois l’abstention peut être justifié et l’exécution de ce devoir doit se faire sans excès. On a un arrêt important du 17 juillet 1984 rendu par la cour criminelle, puisque c’est la première fois que la qualification de rôle entre époux a était retenu.

Ce devoir prend un aspect affectif, c’est comme une dimension morale du mariage. L’idée c’est de dire que la communauté de résidence et de lit peut disparaitre mais la communauté de lit subsiste dans sa dimension affectif (exemple un des deux conjoints est emprisonné et il ne peut respecter la communauté de lit ni de résidence toutefois le devoir de communauté de vie est respecté, il faut donc prendre en compte certaine élément du quotidien). Les époux doivent choisis d’un commun accord une résidence familiale, il s’agit d’une mission conjointe. Jusqu’en 1970 c’était l’époux qui choisissait  le domicile conjugal.

Ce devoir s’impose aux époux et les époux ne peuvent pas en principe décider unilatéral de mettre fin à la communauté de vie, cependant l’exécution forcé du devoir de communauté de vie n’est pas imaginable. Les sanctions qui ont été trouvé ce sont les sanctions d’octroi de dommages et intérêt, refus d’une pension alimentaire, et une matérialisation dans le divorce par faute). C’est sanction ne s’applique si l’époux qui part est victime de violence conjugal.

En cas de violence conjugal une dispense de cohabitation peut être demandée aux juges. La dispense est donnée dans tous les cas pour violence conjugale, et si la vie devient insupportable (cohabitation avec la belle-famille). Les individus peuvent d’un commun accord cesser leur vie commune et rédiger à cet effet un pacte de séparation amiable, c’est une organisation de la vie des époux. Les époux vont être dans des situations de fait qui vont être organisé par eux (ils n’ont pas recours à un juge ou un notaire), ce pacte d’un point de vue juridique est nul. Ce devoir est la base du mariage car les époux s’obligent à une vie commune, sa permet aux autres devoirs de s’accomplir.

Paragraphe 2 : le devoir de fidélité

Ce devoir est un aspect du devoir conjugale, en se mariant les époux s’engagent à une exclusivité de relation sexuelle, ce principe renvoie au principe de monogamie. Ce devoir a était entamé par la loi du 11 juillet 1875 puisque depuis 1975 l’adultère n’est plus une infraction pénale, et n’est plus une cause automatique de divorce. C’est d’abord une fidélité physique, cette fidélité c’est matérialisé sous d’autre forme puisque la jurisprudence a reconnu l’infidélité spirituel ou morale, a elle reconnut une violation du devoir de fidélité alors même qu’il n’y avait pas eu de relation sexuel avec un tiers. Dans ce cas la jurisprudence considère que ces les attitudes qui portent atteinte au mariage et au devoir de fidélité. L’infidélité virtuelle correspond à l’infidélité spirituelle à travers un ordinateur.

Paragraphe 3 : un devoir d’assistance

C’est un devoir d’entraide extrapatrimonial, il ne doit pas être confondus avec le devoir de secours qui est un devoir d’entraide mais patrimonial. C’est une obligation de faire, son objet est le soutien moral et matériel du conjoint dans les situations de difficulté de la vie. Il se matérialise de manière plus formel si un des conjoints est placé sous un régime de protection puisque dans ce cas-là la tutelle ou la curatelle et confié au conjoint.

Paragraphe 4 : le devoir de respect

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