Droit de la famille

Droit de la famille

INTRODUCTION

Définition de la famille = réalité sociale variée (mariage, filiation).

CHAPITRE 1. CONSIDÉRATIONS SOCIOLOGIQUES SUR LA FAMILLE : LA FAMILLE, QUELLE RÉALITÉ ?

Sociologie = étude des faits qui se déroulent dans notre société.

Description de la famille avec un regard sociologique avec 2 théories =>

Section 1 : Théorie du rétrécissement familiale

● Emile Durkheim, c’est le père de la sociologie.

=> 1921 « La famille conjugale » Revu philo : La famille est passée de traditionnelle à conjugale.

+ Famille traditionnelle/ paternelle = dans le groupe famille vit toute la famille.

+ Famille conjugale = il n’y a plus que le couple et les enfants mineurs.

◊ 2 caractéristiques :

-1- Diminution du nombre de pers au sein de la famille

-2- Diminution du communisme familiale

Dans la famille ancienne la famille constituait un tout où il y a une propriété commune.

× Critique =

+ Diminution du nmb de pers : 

La théorie est fausse concernant les familles recomposées, où plusieurs pers de 2 familles vivent ensemble.

+ Propriété commune :

L’hypothèse des biens de la famille (bague de fiançailles) contredit la théorie il y a également un lien de solidarité.

Section 2 : Déclin de la famille

Vision pessimiste -> La famille d’adj n’exerce plus ses fonctions.

Conclusions =

-1- Plus de fonction sociale :

La famille n’exerce plus sa fonction de socialisation car elle est suppléée par l’école et les modes de gardes des enfants qui l’a concurrencent. La famille s’est développée à l’image de la société plus individualiste.

Faux : La famille devient un refuge face à la société.

Carbonnier « Pour le citadin d’adj, la famille remplace avantageusement comme lieu de relation interpersonnelle, une société devenue un désert psychologique. L’amitié ou les associations n’en sont que des substitues imparfait. ».

-2- Plus de fonction éco :

Notre société est devenu individualiste, il y a moins d’entraide/ assistance entre les membres du groupement familiales (les 2 parents travaillent).

+ 2 arguments :

-la famille n’est plus une unité de reproduction (les enfants n’exercent plus la même fonction des parents).

-la famille n’a plus sa fonction de transmission du patrimoine (augmentation de l’espérance de vie)

Faux : La transmission du patrimoine est effectué différemment, plus au moment du décès des parents mais avec un développement du lien économique (durée des études + longues).

CHAPITRE 2. CONSIDÉRATIONS POLITIQUES SUR LA FAMILLE : LA FAMILLE, OBJET POLITIQUE.

● Le politique s’intéresse à la famille : en France la politique est nataliste (incitation à faire des enfants).

=> Famille : plus petite cellule sociale, pour agir dans la société dans son ensemble il faut passer par la plus petite unité, la famille.

Moyen d’agir : utiliser la règle de droit.

CHAPITRE 3. CONSIDÉRATIONS JURIDIQUES : PREMIÈRE APPROCHE DU DROIT DE LA FAMILLE.

Est-ce que le droit de la famille est du droit ?

-> Le droit de la famille est pétri de considérations morales, religieuses, économique.

But : Mettre des limites aux revendications de chacun, car il y aurait un déceint de l’ordre social.  

Section 1 : Notion juridique de famille

Paragraphe 1 Absence de définition de la famille

Disposition du droit de la famille :

+ Livret de famille

+ Intérêt de la famille

En 1804 la famille n’est pas définit par la famille :

Hypothèses ->

1. Ne concerne pas la famille
2. Risque d’être dépassé et de mettre à l’écart l’évolution de la famille.

2 définitions de la famille =

1. Au sens restreint : le groupe formé par les parents (des pères de mères) et de leur enfant vivant avec eux.
2. Au sens large : Ensemble de personnes qui sont unis par un lien du sang qui descende d’un auteur commun.

-> La famille n’est pas définit et réglementé dans le code civil mais les relations sont réglementées.

Paragraphe 2 Réglementation des liens de famille

A Différent lien de famille

1 Lien de parenté

× 2 Types de lien :

+ En ligne direct -> 2 individus, l’une descend de l’autre (mère -> grand-mère).

Degré de parenté = nombre de génération (3ème degré : petit fils -> grand père)

+ En ligne collatéral -> 2 individus partagent un auteur commun.

Degré = Cousin : 4ème degré (père + grand père + oncle + cousin)

2 Lien d’alliance

Lien issus du mariage.

Ni le PACS Benabent « lien de quasi alliance »/ ni le concubinage.

Pas de lien dans une famille recomposé (beau parent).

B Evolution des liens de famille

-> La famille de l’ancien droit 17ème et 18ème s.

× Inégalité entre 2 sexes =

Puissance maritale : il y avait 1 seul chef de famille, l’époux avait le pv de décider, l’adultère de la femme marié est plus sévèrement puni.

× Inégalité entre les parents =

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