Droit constituttionnel /La dévolution de la souveraineté

Cours du 29/09/2021

La dévolution de la souveraineté :

Souveraineté royale : il yen a plus sauf dans une nation de les Maldives. La souveraineté appartient au monarque pour 2 raisons la première c’est car dieu les a choisis, il y a 2 façons de le concevoir, la première relativement aisée à mettre en œuvre c’est la reconnaissance papale. C’est aussi le fait qu’il y a des signes indubitables que c’es lui qui a été désigné par dieu. Louis 14 allait dans des léproseries et son passage montrer que dieu lavait bien choisit. La deuxième hypothèse ces l’auto-accréditation, on le fait par une forme de coutume on en a assez de la dévolution du roi de façon déique, on va faire la transmission héréditaire, allant de male en male par voies directes, sauf s’il y a une histoire d’assassinat. Dévolution du pouvoir par la violence.

Souveraineté populaire : le peuple est souverain, c’est la conception rousseauiste, marxiste.

Section 3 les caractères essentiels de la souveraineté :

Depuis jean Bodin la souveraine é de l’Etat a été défini comme l’attribution d’un droit de décision en dernier ressort celui qui est souverain c’est celui qui décide en dernier ressort, sous la monarchie, sou jean Bodin c’tes le roi qui exprime cette souveraineté avec la Révolution française le concept reste le même simplement elle attribue cette souveraineté a la nation. Les caractéristiques de la souveraineté dès que l’exprime al constitution de 1791, c’est que la souveraineté est une, elle ne se partage pas, elle est indivisible, elle est inaliénable et elle est imprescriptible. Dans un état comme le notre la souveraineté est une, seule la nation dispose de la souveraineté, cela veut dire que le chef de l’Etat exprime la souveraineté de la nation quand il prend une décision, il n eprend pas sa décision, il exprime la volonté de la nation est non sa propre volonté. Le chef de l’état agit au nom de la nation. Le près dans l’exercice de ses fonctions est exonéré de responsabilité pénale, il ne peut pas Co exécuter plusieurs souverainetés, il est à labris de toute actons judiciaire envers lui. La souveraineté c’est le droit de mort, le droit de représentation de la souveraineté est un droit considérable car il va jusqu’à la mort. Si le chef de l’état décide d’engager larmée française contre la Turquie, il le fait au nom de la nation. Il est écrit que le chef de l’état est le chef des armées, il a le droit d’engager le combat. Est-ce que le peuple peut s’opposer juridiquement à la décision ? Non, politiquement oui, en manifestant, on met un terme politiquement parlant. Politique la pression qui est faite permet de tout arrêter. L’alternance est un l’élément clef de la respiration de la souveraineté.

Ceci a une limite, nous voyons une montée infligent de la responsabilité pénale. Dans l’exercice de leurs fonctions et pendant la durée de leur mandat les présidents ne peuvent et attaquer pour diriger dans des conditions sereines. On a un début de la responsabilité pénale des dirigent exogène des leadeurs politiques.

Souveraineté publique ; impressibilité, fait que le temps n’est pas un moyen d’accaparement de la société.

Section 4 : l’exercice de la souveraineté

L’exercice de la souveraineté peut se faire de deux manières qui peuvent être complémentaire : la première c’est l’expression direct de la volonté de souverain et la deuxième c’est la mise en œuvre d’un régime de représentation qui va exprimer cette souveraineté. Dans ce cas le souverain selon des formes qui restent à déterminer va designer des représentants, il peut le faire de manière définitive, c’est-à-dire il peut designer un représentant pour une très longue période. Il peut designer un roi qui va conserver le pouvoir. Dans les démocratie contemporaines la désignation du représentant du souverain est fondée sur la précarité de l’exercice de cette représentation, dans certains hypothèses le représentant du souverain va être designer de manière permanent dans d’autre cas le souverain va designer de manière périodique ces représentants. Ce que disait madison dans la lettre n°51 dans le fédéraliste, en disant qu’il convient qu’il y ait des élections périodiques pour s’assurer que les représentant sont bien conforma à la volonté du souverain, on retrouve ça dans la constitution de 1791, dans l’article 2 « la nation, de qui seule émane tous les pouvoirs, ne peut les exercer que par délégations. ». Le roi va dévier l’expression de la volonté de la nation. Ça veut dire que le roi ces pouvoirs ne lui viennent plus de dieu, de l’hérédité mais il lui vient par la nation, si cette volonté change il n’y a plus de roi. En 92 nous allons connaitre un régicide et pour autant la nation perdure cela montre bien que la nation est souveraine, le roi va perdre sa tète le 21 janvier mais la nation va perdurer pour autant. La démocratie va à partir de ce moment là s’exprimer dans le cadre du principe de la représentation car le jacobinisme conduit à ce que la France est peur de son propre peuple, la violence de son peuple en 92,93 et 94. Le souverain désigne des représentant dans le cadre d’élection, la nation est souveraine, ces représentants sont l’incarnations de la nation, ils n’ont pas besoin de mandat impératifs du peuple.  

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