Droit constitutionnel : La souveraineté

TD Droit Public n2 : La souveraineté

La notion de souveraineté, du latin superus, supérieur, par son sens et sa fonction a évolué et s’est diversifié au cours du temps. Aujourd’hui, elle définit la détention d’un pouvoir absolu et inconditionné. Lorsque celle-ci est détenue par un seul homme, alors le régime mis en place est despotique. A l’inverse, dans les démocraties, elle est détenue par le peuple qui forme un corps politique.

Le document proposé est un extrait d’article, tiré d’une Revue de Droit Public publiée en 1894. Son auteur est Jean-Paul Hippolyte Emmanuel, dit Adhémar Esmein, un juriste et professeur agrégé de droit. Il est considéré comme le 1er à avoir posé les fondements du droit constitutionnel républicain. Comme indiqué dans son titre, cet extrait se concentre principalement sur « Deux formes de gouvernement », le gouvernement représentatif, dans lequel les citoyens n’ont le droit que de choisir la personne les gouvernants, et semi-représentatif, qui consiste en l’introduction d’éléments de démocratie directe dans un régime représentatif, en exposant leurs caractéristiques et limites.

L’auteur y aborde ainsi l’évolution du gouvernement représentatif, sa modification, en vue d’une nouvelle forme de gouvernement : le gouvernement semi-représentatif.

Il est intéressant d’étudier les évolutions de ces systèmes, en effet, l’Etat est la 1ère puissance souveraine, mais de l’origine de la souveraineté découle un type de régime adapté. Cela a ainsi des conséquences sur l’organisation du corps législatif, par exemple le pouvoir exercé ne peut être délégué ou partagé car la souveraineté est indivisible.

Il convient alors de se demander comment la souveraineté s’applique aux différentes formes de régimes.

1. Une première forme de gouvernement : le système représentatif

1. Caractéristiques d’un régime représentatif
2. Un éloge du régime représentatif

1. Une seconde forme de gouvernement : le système semi-représentatif

1.  L’apparition du système représentatif
2. Les limites du référendum

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