Droit constitutionnel, 76 pages

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Introduction :

Partie 1. Constitution, notion fondamentale

Partie 2. L'État et le pouvoir

Partie 3. Élément d'Histoire Constitutionnelle de la France

•  Section 1. Qu'est-ce que le droit constitutionnel ?
•  Section 2. Comment envisager l'étude du droit constitutionnel ?

Section 1. Qu’est-ce que le droit constitutionnel ?

Partie 1. Constitution

Cette étape préliminaire est indispensable mais elle n'est pas la plus facile car c'est le terme droit est assez ambigu, il est possible de déterminée 3 sens assez différent les uns des autres.

1. Premier sens, par le terme droit on peut désigner une faculté d'agir.
2.  Deuxième sens, le droit désigne un objet, cet objet est constitué d'un ensemble de normes. (Droit civil, droit constitutionnel, droit pénal...)

1. Notion de normes, la norme se distingue du fait, indication d'une conduite qui doit avoir lieu. C’est la description d'un fait qui peut être vrai ou faux, d'un côté on communique des informations en décrivant une réalité cette option est dite descriptive d’autre part on tente d'influer sur le comportement d'autrui. Deux notion descriptives et normatives.

2. Les normes sont exprimées par les phrases à l'impératif, ou à l'aide d'un verbe "devoir", "falloir", mais ce n'est pas toujours le cas, la forme l'linguistique d'un énoncé juridique n'est qu'un indice.

3. On parle rarement de normes de manière isolé, une norme juridique appartient à un ordre juridique, tous les systèmes normatifs ne sont pas juridiques, le droit est un système normatif, mais il existe d'autre système normatif, un ordre moral, un ordre religieux. Il faut faire une différence au sein du système normatif entre le droit qui est un système normatifs juridique et les autres systèmes normatifs. Toute les normes ne sont pas nécessairement juridiques.

• Comment identifié le droit par rapport aux autres système normatif, comment identifier les propriétés de l’ordre juridique pour le distinguer des autres ?  

Il y a plusieurs tentatives d’approche assez théorique, avec deux manières d’y répondre :

• Approche matérielle, elle se réfère à la sanction, de ce point de vue l'ordre juridique ne se bornerais pas à prescrire les comportements mais il assortie ces prescriptions à des sanctions. Mais l’idée de sanction ne peux pas toujours être assortie de contrainte, par exemple le droit pénal sanctionne le comportement nuisible à la société. Mais qu’est-ce que la sanction et comment mobiliser ce critère de la sanction en droit constitutionnel ? Que veut dire l'idée de sanction en droit constitutionnel ?

La sanction juridique ce n'est pas seulement la contrainte, on appelle sanction toutes conséquences bonne ou mauvaise que le droit attache à la conduite prescrite ou permise. La conduite permise est le vote, et la sanction est la conséquence de ce vote.

• Une approche formelle, en référence d’un grand théoriste du droit, Hans Kelsen. Comment distinguer le droit des autres ? Selon lui la spécificité du système juridique par rapport aux autres repose sur un critère de validité selon lui la validité d'une norme juridique dépend d'un critère formel : on vas considérer qu'une norme juridique est valide si elle a été adoptée en suivant des conditions de production prévu par une autre norme qui pour cette raison lui est juridiquement supérieur, ex : la loi, est l'acte voté par le parlement, c'est une norme constitutionnel valide, la loi est une norme constitutionnel valide si elle a  été adopté par les normes valides de la constitution, notion de hiérarchie des normes. La loi a été émise par le parlement c'est une norme valide car une autre norme : la constitution habilite le parlement a adopté des lois. Selon Kelsen l’a spécifié du droit c'est d'être organiser de façon hiérarchique, cette hiérarchie des normes dépend d'un rapport de production.

La question que l'on se pose est de savoir qui a-t-il au-dessus de la constitution ? Comment fondé la validité de la Constitution ?

Le troisième sens du droit, c'est le droit comme discipline, dans ce troisième sens, le mot droit est utilisé pour désigner la discipline qui étudie les normes, prend parfois le mot de doctrine, on parle ainsi de la doctrine juridique, qu'est-ce que la doctrine ? Ce sont tous les observateurs du droit, ceux qui commentent le droit, ceux qui font de la recherche en droit. Cette doctrine juridique elle revendique parfois la qualité de science de droit.

2) Le Droit Constitutionnel

Le droit constitutionnel est une partie du système juridique tout comme le droit civil, le droit pénal, on parle de branche du droit, elle s'intéresse à la constitution, ce qui fait un objet de l'enseignement, il possède des caractères spécifiques.

A. L'Objet du Droit Constitutionnel

L'objet du droit constitutionnel est un ensemble de normes dites constitutionnel, Le droit constitutionnel est donc le droit de la constitution, mais qu'est-ce que la constitution ? Dans un premier sens on retiendra que la constitution est ce qui constitue l’état, elle se dit constitue de l'état, c’est à dire ce qui lui donne sa forme, sa structure, son organisation.

1. Dans ce premier sens donc on considère qu'il y a une constitution à partir du moment où le pouvoir est organisé, structuré peu importe si c'est une démocratie. Cette première approche est dépolitisée, neutre.
2. Il arrive que la constitution soit pensée sans l'état, on considère que l'on peut parler de constitution même s’il n'y a pas à proprement parler d'état.

Il existe une constitution à partir du moment qu'il y a une organisation, cette approche peut être considéré comme insuffisante. Les constitutions moderne ne se contente pas de définir les règles d'organisation de l'Etat elle fixe les grands principes, les valeurs, elle contient un héritage.

• Qu'est-ce que le constitutionalisme ? C'est une philosophie politique qui affirme qu'il faut limiter le pouvoir pour préserver les libertés. Ici la notion de constitution n'est plus vraiment neutre.

Article 16 DDHC de 1789, « toute société dans laquelle la garantie des droits n'est pas assurer ni la séparation des pouvoirs déterminé n'as point de constitution ».

B. La Discipline du Droit Constitutionnel

Le droit constitutionnel c'est la discipline qui étudie la notion de constitution, en tant que discipline scientifique elle vise la connaissance du droit constitutionnel, par exemple décrire les articles de la constitution.

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