Droit comparé à la reconnaissance des cultures juridiques du monde

(COURS SEMESTRE 1 : DROIT COMPARE CM

Plusieurs groupes organisés comme des classes

• Introduction très doctrinale et nouvelle consacré à l’étude de quelques traditions juridiques
• Semestre 2 : approfondissement de quelques thématiques et plan distribué.
• Bibliographie : plan détaillé de l’introduction méthodologique sur Moodle. Les grands systèmes de droit contemporains de René David. D’autres ouvrages périodiques comme la revue internationale de droit comparé.
• Modalité d’examen : oral mais évolution avec la situation. Point à rappeler questions de cours, mini dissertation en soi.

Droit comparé à la reconnaissance des cultures juridiques du monde

Pas de présentation exhaustive de la matière ou description de chaque système. Se résume à une méthodologie de droit comparé (acquisition de la connaissance de droit étranger).

Pourquoi faire du droit comparé sur quoi se baser ? La méthodologie ne se limite par à la connaissance mais aussi à la reconnaissance de la diversité qui peut exister avec d’autres cultures juridiques. Au sein de notre propre culture, il existe une pluralité qui est le résultat de l’inter influence de très nombreuses autres traditions intégrées à la tradition française. Il n’existe pas de système pur, parfait ou complètement théorique.

En outre la méthodologie comparative en droit nous éclaire sur deux réalités observables qui peuvent apparaitre comme antinomique :

• Diversité des systèmes, mouvement de résistance nationale.
• Tendance et mouvement à l’uniformisation et l’implication des identités juridiques qu’on peut assimiler à de l’acculturation « glocalisme ».

Classement par sources et groupes semblables. Doit découper la réalité en différentes catégories.

Héritiers du modèles juridiques romains germaniques, droit civil pour les Anglais, ensemble des droits issus de la tradition romano germanique comparé au CL issu des Anglais pure souche. Pays asiatiques, shariah, pays arabes...  pas évident d'établir les groupes. Multiplicité qui ne peut être regroupés en deux modèles. Il faut utiliser des critères et des objets de comparaison.

Pourquoi ? Reconnaître ce que nous sommes et l'origine de la comparaison. Capacité de replacer dans une perspective le droit étranger. On parle d'épistémologie on travaille sur la science de la connaissance. Juge fait du droit étranger un outil pour améliorer ou produire du droit. Participent à l’intégration juridique autrement dit prendre le droit étranger et essayer de l'intégrer et l'interprétation pour utiliser ce droit. On élabore un langage commun et une compréhension commune. Accord entre les partenaires appartenant à une famille juridique différente ou similaire.

Préambule : sens et destin de la comparaison en droit

Signification du droit comparé, et y ajouté une perspective historique. « On ne découvre pas de terres nouvelles sans consentir, d’abord et pour longtemps, à perdre de vue tout rivage » André Gide.

La comparaison en droit c’est un voyage, un regard neuf sans préjugé ni apriori est nécessaire. On commence par la découverte d’un langage, en effet, pour le comparatiste le droit n’apparait pas comme un système de règle mais se matérialise comme des textes. Ces phénomène comportementaux, textes ont des significations les plus variés possibles avec des sources très hétérogènes. Du point de vue du comparatiste, il observe ces derniers en ayant pour but d’identifier les caractères juridiques.

Où trouver du droit ? Codes mais aussi les Cour de justice, la doctrine … Les discours et expressions linguistiques qu’on peut caractériser comme du droit sont nombreux. Le langage spécifique qu’est le langage du droit, on s’intéresse à l’analyse de ce dernier plus particulièrement.

« J’employai le reste de ma jeunesse à fréquenter des gens de diverses humeurs et conditions, à recueillir diverses expériences, à m'éprouver moi-même dans les rencontres que la fortune me proposait ».

Chapitre 1 : Qu’est ce que la comparaison en droit ?

Section 1 : que fait-on quand on compare ?

Paragraphe 1 : de la comparaison en général

Etymologie :  Comparatio mettre ensemble des objets semblables. On examine les ressemblances et différences de certains de ces objets.

La mise en rapport permet de rationaliser cette réalité pour mieux la connaitre et §reconnaitre. Le but de la comparaison est l’acquisition de la connaissance. En effet, de façon générale, l’activité de la comparaison est une faculté humaine partagé dans toutes les sociétés sous les formes les plus diverses (Voyages de Marco Paulo ou Tocqueville avec son mémoire sur le droit américain). Cette dernière nait de la curiosité légitime que nous avons à toujours vouloir améliorer nos savoirs sur l’autre puisque comparé exige la compréhension des termes de la comparaison.

Activité scientifique qui se fonde sur un souci de rigueur et de précision. Une activité cognitive grâce à la comparaison, qui offre aux scientifiques une certaine distance. Prendre de la distance par rapport à l’objet d’observation. Dans toutes les comparaisons, on définit ce dernier ainsi que la méthode d’observation.

On peut voir que le travail du scientifique, au-delà de l’objectif de connaissance, l’activité de comparaison va procéder à un ordonnancement : va pour connaitre de l’environnement et le classer. Découpage méthodique de la comparaison en sous objet qui réunisse des caractéristiques communes, différentes, les rapprochements sont des liens rationnels établis.

Paragraphe 2 : Du langage, outil de la comparaison

1. Les différents niveaux de langage

Le langage est défini comme un usage propre à un groupe d’individu ou à un individu ; peut constituer des peintures, des signes …. LA SCIENCE DU LANGAGE

Les scientifiques utilisent des langages pour comprendre et communiquer. La capacité à observer ou à se prendre lui même pour objet est nécessaire (linguistique). Ferdinand de Saussure = la langue peut prendre n’importe quel ordre de donné jusqu’à sa propre nature. Comparé les différents langages choisis, comment s’y prend -t-il ?

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